Cher juge, chère assemblée bonjour,

Décidément une mode semble être lancée dans notre Duché celle de s'en prendre à ses mairies !!!
Serait ce un nouveau jeu pour oisifs s'ennuyant et cherchant le grand frisson ?
Quelles raisons ont poussé Messire Herber cette nuit du 31 octobre à
tenter de forcer une porte heureusment fort bien gardée et demeurée
close ?

Voulait il s'adonner à une fête obscure et décadente ?
Prendre le pouvoir sur la ville pour assouvir un vieux rêve de despote ?

*regarde l'accusé*

C'est ce que vous devrez tenter de nous expliquer Messire Herber, un acte aussi grave exige de vous des explications !!!
Car je vous le rappelle vous voilà accusé de tentative de révolte et
les conséquences pour vous peuvent en être bien plus grave que les
quelques éraflures fait par vos soins dans le bois de la porte de la
mairie d'Argentan!!!

*Fraxie attrapa le livre des lois et en commença lecture*

Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(«
Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1c ' De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d'Alençon sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les
révoltés risquent ainsi le remboursement ou la restitution des sommes
et marchandises volées à la mairie (la valeur des denrées seront
calculées en fonction des prix max du marché si le contrevenant ne peut
les rendre en l'état) ce à quoi s'ajoute une amende allant de 100 à
1000 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives
(excuses publique notamment)
L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines


Vous pouvez si vous le souhaitez faire appel à un avocat pour vous
aider à votre défense, mais pour l'heure et avant que d'écouter avec
impatience vos justifications, j'appelle à la barre un témoin vous
ayant formellement reconnu cette nuit là, dame Avelig.


Fraxie
Procureur d'Alençon
le 3 novembre 1457

je vous en prie!!!
On ma demander de me révolté
je ne connaissais pas les
connaissance de cette acte voila
maintenant j'ai compris et prie connaissance
de la talles des lois.......

*Fraxie regarda l'accusé en secouant légèrement la tête d'une mine légèrement apitoyée et se leva*

il me faut je crois afin que tous ici comprennent bien les tenants et
aboutissants de cette affaire faire état de deux courriers envoyés par
Messire Herber à Messire Tchoune sergent d'argentan.


*Expéditeur : Herber
Date d'envoi : 2009-10-31 15:40:19
Oups j'ai envie de dire m.... excuser moi
mais je ne savais pas que ça allait causez de si grande conséquence
j'ai reçus un courrier qui ma demander de me révolter je l'ai fait sans
connaitre les raisons et les conséquence excusez moi mais je crois que
je n'avais pas compris ..................


Quand même amicalement Herber

Questions subsidiaire
A quoi sert une révolte ?*

ce courrier fut suivi par un autre daté du 1er novembre et qui
transmettait aux services de police la fameuse lettre d'une certaine
Jlubiana et qui effectivement, par un long discours mystificateur
incitait à se révolter.
Cette dame, bien au chaud dans le Bearn, n'a pas fait parvenir qu'à
l'accusé ici présent ce courrier'.mais si je peux vous rassurer les
démarches sont en cours pour lui faire répondre de ses actes'

Alors de quoi accuser Messire herber ? D'excès de crédulité ?
D'ignorance ? 'si ce chef d'inculpation existait il lui conviendrait
oui, parfaitement je crois'mais il n'existe pas et une tentative de
révolte reste une chose grave.

Néanmoins je demande à cette cour d'épargner à Messire Herber la prison
pour les faits qui lui sont reprochés et ne requiers contre lui comme
le permet l'Art. 625-1 précédemment cité qu'une peine de
travaux forcés de 3 jours assortie d'une amende de 2 écus pour frais de
dossier non sans lui conseiller vivement d'un peu plus réfléchir avant
d'agir dans l'avenir et de ne pas prendre pour argent comptant des
incitations tendancieuses venues d'on ne sait où'.

*Fraxie se rassit et attendit la suite du procès*


Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 12 novembre 1457

votre verdict est juste...

La jeune Avelig entra dans le tribunal, impressionnée par tant de
fastes et de beauté. Elle avança timidement vers le juge et leva la
main droite en jurant sur le livre des vertus de dire toute la vérité
et rien que la vérité.

"Bonjour Monsieur le Juge... J'montais la garde comme
presqu'tout les jours à la mairie, quand mes compagnons et moi on a vu
débouler des huluberlus armés de bâtons, même qu'ils venaient pour
prendre la mairie qui disaient! On en a fait fuir, yen a qu'on a
attrapé et qui zont pu s'barre, pi yavait celui la qu'on a pu
arrêter" Avelig montre l'accusé du doigt, le sieur Herber
"J'connaissais po son nom, l'brigadier s'est occupé d'lui pi
vala, lé d'vant vous aujourd'hui". La jeune femme repartit
s'asseoir en espérant que son témoignage serait utile.

Procès ayant opposé Herber au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Herber était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Bien, bien, bien ...
*Regardant l'accusé*
On vous a donc demandé de vous révolter ... alors ça c'est fort quand même !
*Rose parti d'un grand rire, puis, reprenant son sérieux, regarda l'accusé*
Vous êtes un grand garçon il me semble, vous auriez pu deviner que se
révolter contre une mairie est passible du tribunal ... Alors vous
recevez un courier vous disant de vous révolter et vous vous révolter !
si je vous envois un courier vous disant de vous pendre, vous allez
vous pendre ?
*Secouant la tète*

Bon, notre procureur fait preuve de clémence, vous vous êtes présenté a
ce tribunal et vous reconnaissez et avez l'air de regretter votre
forfait. Messire Herber, en vertu de l'article Art. 624-1c de notre
Code Pénal, je vous condamne donc a 3 jours de travaux forcés au fond
de notre mine d'or, ainsi qu'a 3 écus de frais de dossier. Je vous
enjoins également a réfléchir la prochaine fois que vous recevrez un
courier ! si je vous revois en mon tribunal, ma clémence ne sera plus
d'actualité !

*Claquement sourd d'un marteau a fleur tout neuf*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 2e jour du mois de Décembre 1457



Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.