*Fraxie ouvrit le dossier suivant'. Encore et toujours une présence non
justifiée en terre Alençonnaise'..dans un soupir, elle le referma, se
leva et s'adressa à l'assemblée dans une monotone litanie*

Bonjour à vous,

Nous sommes ici afin de juger la situation de Messire Robinhood21 , qui
ayant pénétré sur le territoire du Duché d'Alençon, fut prévenu par
waldrade, douaniere de mortagne par courrier daté du 22 novembre 1457
de la fermeture de nos frontières et de la nécessité - à moins que de
ne posséder un laisser passer, et donc de l'avoir demandé à notre
prévôt dans un délai de 24h suivant réception - de quitter au plus vite
les terres du Roy.

Permettez moi de relire ici l'annonces officielle du conseil à ce sujet

*Fraxie attrapa le parchemin sur la table et en commença la lecture*


« Depuis l'annonce officielle de la fermeture des frontières du Domaine
Royal en date du 15 septembre 1457, toute personne n'appartenant pas au
Domaine Royal doit se munir d'un laisser passer pour se rendre en terre
Alençonnaise.

Cependant, si vous ne vous en êtes pas procuré un avant de pénétrer
dans notre Duché, le Prévôt des maréchaux d'Alençon, Dame Deedlitt,
vous informe par la présente annonce, que vous disposez d'une journée
pour régulariser votre situation en lui en demandant un laisser passer.

Elle vous informe aussi que sans ce sésame, vous vous exposez à être traduit en justice pour trouble à l'ordre public.


Faict au Chateau d'Alençon,
le 10 du mois d'octobre de l'an de grâsce 1457 »





Hors il semblerait que non seulement l'accusé n'ait donné aucune suite
à ce courrier, mais que de plus, alors que le délai de 24h est
largement passé, il circule toujours sans aucune autorisation dans
notre Duché.

Messire Robinhood21 , vous êtes donc ici pour répondre de l'accusation
de trouble à l'ordre public qui concerne comme le précise le Livre VI
du code pénal , opus2, Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)

Je vous rappelle ce que vous encourez pour un tel délit :

« Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

Nous sommes maintenant prêt à entendre vos explications sur votre
présence en Alençon et le pourquoi de votre silence assourdissant au
courrier qui vous a pourtant mis en garde.

Si vous souhaitez faire appel à un avocat merci de nous le préciser '

Nous vous écoutons'.et soyez clair, voir limpide dans vos explications'..

*Fraxie se réinstalla à sa place en attendant la suite du procès*


Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 26 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dame la Juge,

Attendu que l'accusé voyageait en terres alençonnaises sans laisser-passer, contrevenant au décrêt ducal en vigueur ;

Attendu que le fait de s'installer en Alençon n'est pas une raison suffisante à passer outre ce décrêt ;

Attendu que la loi est censée être connu de tous ;Je demande une peine pécuniaire de 10 écus.

Fait le 04/12/1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

l'accusé ne pouvant accéder à la salle du tribunal, voici lecture de son courrier qu'il m'a fait parvenir pour sa défense:

*Expéditeur : Robinhood21
Date d'envoi : 2009-11-27 08:11:42

Bonjour,
Je ne peux effectivement pas acceder a ma défense, je vous fais donc parvenir mon courrier.

"Bonjour a tous,
Je vais donc être bref et précis.
Suite a votre accusation et a des paroles dont certaines sont fausses, je cite,

« Hors il semblerait que non seulement l'accusé
n'ait donné aucune suite à ce courrier, mais que de
plus, alors que le délai de 24h est largement passé, il circule
toujours sans aucune autorisation dans notre Duché »

Voila ce que j'ai a dire pour ma défense,
Premièrement, je ne suis pas un brigand ou un hors la lois malgré mon
nom, mais juste un voyageur qui voulais s'installer dans
une ville sympathique.

Deuxièmement, j'ai donné suite a mon premier courrier
contrairement a ce que vous dites. J'ai envoyé dès que
j'ai su que j'étais dans
l'illégalité,un courrier a la douane pour prévenir que
j'allais m'installer ici dès le
lendemain, a mon arrivé a Alençon.

Enfin, peut être n'ai-je pas contacté les bonne
personnes pour prévenir de mes intension et je m'en
excuse, mais je ne pensais pas, étant désormais Alençonnais, que
j'allais être mis en procès.

J'espère que vous comprendrez que je n'ai aucune mauvaises intensions, bien au contraire.
C'est tout ce que j'ai a dire, je suis
prêt a répondre a toutes vos questions pour vous prouver ma bonne
volonté."

Voila,Dame fraxie, et merci de votre aide.
Bien a vous,
Robinhood *

Fraxie
Procureur d'Alençon
le 27 novembre 1457

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Merci messire Procureur, vous pouvez vous assoir *Rose sourit*

Ainsi messire Robinhood21 s'installe en Alençon mais n'a même pas la
décence de venir visiter le tribunal pour nous présenter ses hommages
... *rit* et au moins se défendre ! Il doit être trop occupé a visiter
la ville dans laquelle il s'est installé juste après en avoir violé les
lois dès son arrivée sûrement !

Et bien à ce jeu messire Robinhood21 va donc y perdre 5 écus ... les 5
écus que je le condamne à payer en guise d'amende pour avoir bafoué
l'article 624-2b de notre cher Code Pénal, et ne pas avoir respecté
l'annonce de fermetures de nos frontières.

Dura Lex Sed Lex !

*Claquement sec de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 9e jour du mois de Décembre 1457