Procès ayant opposé Polomath au Duché d'Alençon
Polomath était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fraxie
Nom du juge : MissRose
Date du verdict : 09/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
'Nouvelle affaire, nouveau dossier'.Fraxie ne pu réprimer un petit
sourire à la lecture de l'acte d'accusation'.voilà qui changeait un peu
du quotidien'.pas de visiteur clandestin, pas d'agaçé de la révolte
contre les mairies, ni même un voleur de grand chemin'.nonon une «
voleuse » au bas de laine radin'bien, bien'elle referma le dossier et
s'avança face à l'assemblée*
Bonjour à vous tous,
Je suis certaine qu'en cette salle ne se trouvent que des
habitants se faisant un devoir, même s'il est parfois désagréable voir
douloureux, de payer leurs impôts, impôts si nécessaires à la bonne
marche de leur ville comme de notre duché'..
*regard suspicieux se posant tout de même sur chacun*
C'est bien ce que je me disais'.tous ici, oui tous participons au bien être de tout un chacun
Tous ?
Et bien non ! n'est ce pas Dame Polomath?
*regarde l'accusé*
malgré de nombreux courriers de rappels ayant semblent t'ils eux aussi
disparus dans le gouffre sans fond de votre indifférence'.vous devez
toujours à ce jour la somme de 53.88 écus à la Mairie d'
Alençon'Pensiez vous que Dominick 1964, Maire de cette belle ville
avait la même capacité d'oubli et d'aveuglement que vous ?....
tsss tssss tssss'voyons voyons'.
Dame Polomath vous êtes donc ici ce jour pour répondre du chef d'inculpation de trouble à l'ordre public pour fraude fiscale.
*elle attrapa le livre des lois et en commença lecture*
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Mais voici en plus un décret qui vous concerne tout particulièrement
"Au peuple d'Alençon,
Nous, Ztneik du Ried, faisons savoir que le décret qui suit sera rendu effectif dès lors de sa publication.
De la fraude fiscale
Tout habitant du duché n'ayant pas payé ses impôts dans les trente
jours suivant l'échéance pourra être poursuivi devant la Justice ducale
pour trouble à l'ordre public. Seule une retraite spirituelle pourra
être motif recevable justifiant un délai supplémentaire. La peine
encourue est une amende comprise entre une et deux fois la somme des
pénalités de retard accumulées et/ou des peines alternatives.
Faict au Château d'Alençon le 05 Juin de l'an MCDLVII.
Ztneik du Ried, Duc d'Alençon."
La mairie, comme la justice ne vous oubliera pas Dame Polomath, et vous
êtes justement ici pour tenter de nous expliquer le pourquoi du comment
vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts'.et il vous faudra
d'ailleurs être des plus persuasive pour caresser l'espoir ici de
l'acquittement !
Vous pouvez bien entendu si vous le souhaitez vous faire aider d'un avocat et dans ce cas veuillez nous le signaler.
Pour ma part je demande à Dominick 1964, Maire d'Alençon de venir
témoigner à la barre'.et suis maintenant toute ouie à vous entendre'.
*Fraxie se rassit attendant la suite du procès*
Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 27 octobre 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Cher juge, chère assemblée,
Etant donné que l'accusée s'est acquittée de sa dette le jour même de
l'ouverture de son procés, je demande la relaxe pour dame Polomath.
Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 30 novembre 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dominick s'avança jusqu'à la barre, un peu gêné, mis sa main devant sa bouche et toussota afin d'éclaircir sa voix.
Bonjour à tous,
J'ai effectivement envoyé de nombreux courriers à Dame Polomath, le
dernier en date du 16 octobre, auxquels elle n'a pas daigné répondre.
Alors qu'elle prenait régulièrement un emploi de milicien au sein
d'Alençon.
Et ce matin même, juste avant de venir témoigner ici j'ai eu la joyeuse
surprise de voir sur notre registre, d'encaissement des impôts, que
l'accusé avait enfin payé ses impôts.
Pour moi tout est rentré dans l'ordre et j'ose espérer que Dame
Polomath, n'attendra pas une mise en accusation à chaque fois qu'elle
aura du retard pour payer son dû.
Dominick regardait la procureur, d'un air désolé de l'avoir fait monter
se dossier pratiquement pour rien. Quoique la dame aurait elle payé si
elle n'avait été mise en accusation... La serait l'éternelle question
pour lui. Il salua la procureur et le juge, d'un signe de tête et
retourna s'assoir dans l'assemblée.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
*Rose regarda Dominick, maire d'Alençon venir témoigner un peu gêné, et lui sourit*
Messire le Maire, je suis a peu près persuadé que si vous n'aviez pas
fait cette démarche au tribunal, les impôts de Dame Polomath ne
seraient toujours pas payés à ce jour.
Mon jugement a une forte tendance a pencher vers une amende, une lourde
amende même ... Malgré tout et puisque les impôts ont été payé, nous
allons encore une fois faire preuve de clémence et donner une seconde
chance à Dame Polomath de payer ses impôts régulièrement !
Nous allons donc suivre le réquisitoire de notre procureur et prononcer la relaxe de Dame Polomath.
Ma clémence ayant des limites, à la prochaine incartade, nous serions obligé d'être plus sévère !
*Regardant l'accusée*
Filez vite avant que je ne change d'avis et que je ne vous revoit plus en ce lieu !
*Claquement sec de marteau*
MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 9e jour du mois de Décembre 1457
Le prévenu a été relaxé.