*Fraxie ouvrit le dossier suivant'. Encore et toujours une présence non
justifiée en terre Alençonnaise'..dans un soupir, elle le referma, se
leva et s'adressa à l'assemblée dans une monotone litanie*

Bonjour à vous,

Nous sommes ici afin de juger la situation de Messire Coca88 , qui
ayant pénétré sur le territoire du Duché d'Alençon, fut prévenu par
waldrade, douaniere de mortagne par courrier daté du 21 novembre 1457
de la fermeture de nos frontières et de la nécessité - à moins que de
ne posséder un laisser passer, et donc de l'avoir demandé à notre
prévôt dans un délai de 24h suivant réception - de quitter au plus vite
les terres du Roy.

Permettez moi de relire ici l'annonces officielle du conseil à ce sujet

*Fraxie attrapa le parchemin sur la table et en commença la lecture*


« Depuis l'annonce officielle de la fermeture des frontières du Domaine
Royal en date du 15 septembre 1457, toute personne n'appartenant pas au
Domaine Royal doit se munir d'un laisser passer pour se rendre en terre
Alençonnaise.

Cependant, si vous ne vous en êtes pas procuré un avant de pénétrer
dans notre Duché, le Prévôt des maréchaux d'Alençon, Dame Deedlitt,
vous informe par la présente annonce, que vous disposez d'une journée
pour régulariser votre situation en lui en demandant un laisser passer.

Elle vous informe aussi que sans ce sésame, vous vous exposez à être traduit en justice pour trouble à l'ordre public.


Faict au Chateau d'Alençon,
le 10 du mois d'octobre de l'an de grâsce 1457 »





Hors il semblerait que non seulement l'accusé n'ait donné aucune suite
à ce courrier, mais que de plus, alors que le délai de 24h est
largement passé, il circule toujours sans aucune autorisation dans
notre Duché.

Messire Coca88 , vous êtes donc ici pour répondre de l'accusation de
trouble à l'ordre public qui concerne comme le précise le Livre VI du
code pénal , opus2, Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)

Je vous rappelle ce que vous encourez pour un tel délit :

« Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

Nous sommes maintenant prêt à entendre vos explications sur votre
présence en Alençon et le pourquoi de votre silence assourdissant au
courrier qui vous a pourtant mis en garde.

Si vous souhaitez faire appel à un avocat merci de nous le préciser '

Nous vous écoutons'.et soyez clair, voir limpide dans vos explications'..

*Fraxie se réinstalla à sa place en attendant la suite du procès*


Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 30 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dame la Juge,

Attendu que l'accusé voyageait en terres alençonnaises sans laisser-passer, contrevenant au décrêt ducal en vigueur ;

Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;

Attendu que l'accusé se trouve toujours en Alençon, et de facto a eu la possibilité de se défendre ;

Je demande une peine pécuniaire de 30 écus.

Fait le 04/12/1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Rose sourit*

Merci messire Procureur.

Donc comme l'a si bien dit notre cher Procureur, ce messire, encore
présent en notre duché, n'a même pas daigné se déplacer, pour au moins
nous rendre une petite visite de courtoisie, ni même pour se défendre !
Nous n'allons donc pas nous appesantir et passer du temps sur ce cas.

Je déclare donc messire Coca88 coupable des faits qui lui sont
reprochés et le condamne, en vertu de l'article Art. 624-2b de notre
code pénal, relatif au non respect d'un arrêté municipal ou ducal, a
payer 10 écus d'amende.

espérant que dorénavant lors de ses voyages, il fasse plus cas des courriers douaniers qu'il reçoit.

Dura Lex Sed Lex !

*Claquement sec d'un marteau à fleurs fatigué par une longue journée*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 9e jour du mois de Décembre 1457