*Fraxie ouvrit le dossier suivant'. Encore et toujours une présence non
justifiée en terre Alençonnaise'..dans un soupir, elle le referma, se
leva et s'adressa à l'assemblée dans une monotone litanie*

Bonjour à vous,

Nous sommes ici afin de juger la situation de dame Hanwi_ska, qui ayant
pénétré sur le territoire du Duché d'Alençon, fut prévenu par Jakarta,
douanier de verneuil par courrier daté du 9 octobre 1457 de la
fermeture de nos frontières et de la nécessité - à moins que de ne
posséder un laisser passer, et donc de l'avoir demandé à notre prévôt
dans un délai de 24h suivant réception - de quitter au plus vite les
terres du Roy.

Permettez moi de relire ici l'annonces officielle du conseil à ce sujet

*Fraxie attrapa le parchemin sur la table et en commença la lecture*


« Depuis l'annonce officielle de la fermeture des frontières du Domaine
Royal en date du 15 septembre 1457, toute personne n'appartenant pas au
Domaine Royal doit se munir d'un laisser passer pour se rendre en terre
Alençonnaise.

Cependant, si vous ne vous en êtes pas procuré un avant de pénétrer
dans notre Duché, le Prévôt des maréchaux d'Alençon, Dame Deedlitt,
vous informe par la présente annonce, que vous disposez d'une journée
pour régulariser votre situation en lui en demandant un laisser passer.

Elle vous informe aussi que sans ce sésame, vous vous exposez à être traduit en justice pour trouble à l'ordre public.


Faict au Chateau d'Alençon,
le 10 du mois d'octobre de l'an de grâsce 1457 »



Hors il semblerait que non seulement l'accusée n'ait donné aucune suite
à ce courrier, mais que de plus, alors que le délai de 24h est
largement passé, elle circule toujours sans aucune autorisation dans
notre Duché.

Dame Hanwi_ska , vous êtes donc ici pour répondre de l'accusation de
trouble à l'ordre public qui concerne comme le précise le Livre VI du
code pénal , opus2, Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)

Je vous rappelle ce que vous encourez pour un tel délit :

« Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

Nous sommes maintenant prêt à entendre vos explications sur votre
présence en Alençon et le pourquoi de votre silence assourdissant au
courrier qui vous a pourtant mis en garde.

Si vous souhaitez faire appel à un avocat merci de nous le préciser '

Nous vous écoutons'.et soyez claire, voir limpide dans vos explications'..

*Fraxie se réinstalla à sa place en attendant la suite du procès*


Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 12 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Cher juge, chère assemblée,

Veuillez tout d'abord m'excuser pour mon retard.


Comme vous pouvez le constater l�accusé ne
s�est point présenté en ces lieux et de toute façon à ce
jour nul ne sait où ce messire promène encore ses
chausses�..

Je requiers donc contre lui une amende de 3 écus pour des frais de
dossiers, qu�un simple courrier de sa part aurait bien
évité d�instruire.

Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 30 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Ce messire ! Dame procureur, je sais que vous êtes fatiguée et que vous
courrez de partout mais si vous regardez bien notre accusée, vous
verrez que c'est bien une Dame que nous avons devant nous. Dame en
piteux état qui plus est, que son teint livide pourrait faire passer
pour morte (morte IG). De plus, je me demande même si cette personne
comprend même ce qu'elle fait là et ce qu'on lui dit ...

Rose se gratta le menton

Bref, je ne vais donc pas rajouter a la peine de cette Dame, et la relaxe des faits qui lui sont reprochés !

*Claquement sec de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 9e jour du mois de Décembre 1457