*Fraxie ouvrit le dossier suivant'. Encore et toujours une présence non
justifiée en terre Alençonnaise'..dans un soupir, elle le referma, se
leva et s'adressa à l'assemblée dans une monotone litanie*

Bonjour à vous,

Nous sommes ici afin de juger la situation de Messire Mega63 , qui
ayant pénétré sur le territoire du Duché d'Alençon, fut prévenu par
Blink, douanier d'alençon par courrier daté du 12 novembre 1457 de la
fermeture de nos frontières et de la nécessité - à moins que de ne
posséder un laisser passer, et donc de l'avoir demandé à notre prévôt
dans un délai de 24h suivant réception - de quitter au plus vite les
terres du Roy.

Permettez moi de relire ici l'annonces officielle du conseil à ce sujet

*Fraxie attrapa le parchemin sur la table et en commença la lecture*

« Depuis l'annonce officielle de la fermeture des frontières du Domaine
Royal en date du 15 septembre 1457, toute personne n'appartenant pas au
Domaine Royal doit se munir d'un laisser passer pour se rendre en terre
Alençonnaise.

Cependant, si vous ne vous en êtes pas procuré un avant de pénétrer
dans notre Duché, le Prévôt des maréchaux d'Alençon, Dame Deedlitt,
vous informe par la présente annonce, que vous disposez d'une journée
pour régulariser votre situation en lui en demandant un laisser passer.

Elle vous informe aussi que sans ce sésame, vous vous exposez à être traduit en justice pour trouble à l'ordre public.


Faict au Chateau d'Alençon,
le 10 du mois d'octobre de l'an de grâsce 1457 »


Hors il semblerait que non seulement l'accusé n'ait donné aucune suite
à ce courrier, mais que de plus, alors que le délai de 24h est
largement passé, il circule toujours sans aucune autorisation dans
notre Duché.

Messire Mega63, vous êtes donc ici pour répondre de l'accusation de
trouble à l'ordre public qui concerne comme le précise le Livre VI du
code pénal , opus2, Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)

Je vous rappelle ce que vous encourez pour un tel délit :

« Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

Nous sommes maintenant prêt à entendre vos explications sur votre
présence en Alençon et le pourquoi de votre silence assourdissant au
courrier qui vous a pourtant mis en garde.

Si vous souhaitez faire appel à un avocat merci de nous le préciser '

Nous vous écoutons'.et soyez clair, voir limpide dans vos explications'..

*Fraxie se réinstalla à sa place en attendant la suite du procès*

Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 16 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Fraxie arriva essoufflée et le cheveux hirsute. Les nombreuses salles du tribunal ne désemplissaient pas*

Votre honneur, chère assemblée,

Veuillez tout d'abord m'excuser pour mon retard.

*Fraxie reprit son souffle et sortit une lettre de sa besace*

Voici courrier que me fit parvenir la maire de Vendôme afin que j'en fasse lecture en préambule de mon réquisitoire.

Expéditeur : Cornelia11 de Vend'aux Vents
Date d'envoi : 2009-11-19 19:40:01

Bonsoir Madame le Procureur,

Je me permets de vous envoyez un pigeon concernant mon MA Mega63 qui se
trouve dans vos terres. Sauf erreur de ma part il aurait été mis en
accusation. Il fallait un LP. Seulement la douane n'a pas prévenue à
temps. J'ai le regret de vous l'annoncer. Maintenant j'estime que nous
devons pas être puni pour une erreur. En conséquence, j'en prends la
responsabilité en totalité, en qualité de Maire. j'ai demandé et sommé
à mon MA de revenir de suite sur Vendôme, afin qu'il remette les
denrées nécessaires pour la survie des villageois. Je pense que vous
comprenez mon sentiment, car sauf erreur de ma part, je dois toujours
assurer pour la Vie des Villageois, Villageoises de Vendôme. J'espère
que pour l'avenir, nous aurons des échanges plus facile.
En attendant je vous souhaite une excellente soirée.
Vous pouvez me joindre au : katcha412@hotmail.fr.
Cordialement
Cornelia11
Maire de Vendôme
Lieutenant de Vendôme
*

Je demanderais donc simplement la relaxe de l'accusé dans cette affaire.

Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 30 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Rose tapotait depuis un petit moment de l'ongle sur le bois dur du
manche de son marteau, se balançant légèrement sur son fauteuil, la
journée avait été longue. Soupirant à la fin de l'écoute du
réquisitoire par Dame le procureur, elle l'invita a s'assoir.

Fermetures de frontières encore et toujours...
Bon un MA, avec lettre de maire comme témoignage, allé, je suis de
bonne humeur, mon envie dans cette affaire penche donc vers la clémence.
Je vais donc suivre le réquisitoire de notre très chère procureur et prononce la relaxe de messire Mega63.

Qu'il en soit ainsi et que je ne vous retrouve plus en mon tribunal !

*Claquement sec de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 9e jour du mois de Décembre 1457