* Démarche légèrement titubante voir dansante, sourire beat rivé sous
des yeux cernés Fraxie arriva dans la salle du tribunal en sifflotant.
La fatigue et la gnole faisaient quelques ravages, chassant la
lassitude, réveillant l'insouciance. Elle ouvrit le premier dossier sur
la pile et gardant l'air de sa chanson, lança l'acte d'accusation*

Il était un marchand ambulant
Qui par la ville de Mortagne passant
Sans autorisation de vente ni laisser- passer
7 pelotes de laines mis sur le marché
Le 10 novembre dernier

héhéhéhé

Dommage sur l'maire il est tombé
Qui lui a brandit le municipal décret
Sur un panneau pourtant bien affiché
Mais que le MA a fait mine d'ignorer
Croyant sans doute qu'ça passerait

Héhéhéhé

Il était un marchand ambulant
Qui par la ville de Mortagne passant
Devant le tribunal ce jour comparait
Pour TOP de décret municipal violé
Sur qu'il ne s'y attendait

Héhéhéhé

Ces 86.45 écus sont mal gagnés
Car il sont le fruit de l'illégalité
Alors il est temps d'ici vous citer
L'article de loi concerné

Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Alors Messire Eternity51
Un avocat vous pouvez en prendre un
En tout cas nous vous écoutons
Avant de prononcer sanction

*hips héhéhé*

Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 19 novembre 1457

Ça serait sympa de faire un effort sur le français, parce que la faut que je force à lire ...

Je vois le problème, donc je suis accusé pour un fait qui date de près
de 10 jours, je n'ai pas été prévenu qu'il était interdit de vendre sur
votre marché, et je n'ai rien vu à la mairie qui y référait, comment
aurais-je pu deviner que je ne pouvais pas vendre ces pelotes de laine ?

*le temps passé, la fraîcheur de la salle avait quelque peu remis les
envies chantantes et versificatrices de Fraxie en place. C'est donc
sans aucune fantaisie qu'elle repris*
'
Votre honneur, chère assemblée,

Voici ce que vous pouvez lire sur les affiches de la mairie :

*IMPORTANT!!!!!
tout marchand ambulant doit prendre contact avec la mairie avant
d'acheter ou de déposer des marchandises sur le marché de Mortagne.
Le décret vous concernant directement est en section 5*

La dite section 5 n'apportant pas de précisions particulière sur les biens ici incriminés à savoir les pelotes de laines.
Mais nous pouvons aussi y lire ceci :

*A nos amis visiteurs et marchands, nous rappelons

Achat de hâches RESERVE EXCLUSIVEMENT A LA MAIRIE.
Vente de poissons, fruits et minerais de fer RESERVE EXCLUSIVEMENT A LA MAIRIE.*

Et ce prix conseillé

*Laine : 11.00/13,50 écus*

L'accusé n'a donc pas vendu de biens exclusivement réservés à la mairie et est resté dans la fourchette de prix conseillé.
J'avais appelé Messire Racam, maire de Mortagne à la barre des témoins
à la suite d'une discussion où il m'annonçait ne pas avoir contacté
l'accusé ni tenté de procédure de conciliation. Il n'a apparemment pas
souhaiter venir en dire plus en ce lieu.

Le seul fait que l'on puisse au final vous reprocher c'est de ne pas
l'avoir prévenu de votre vente et de n'avoir également demandé aucun
laisser passer.
Bon il y aurait bien aussi votre allergie à la rime joyeuse mais
malheureusement cette faute grave n'apparaît pas dans notre livre des
lois

*Fraxie rit un peu et poursuivit*

Je requiers donc contre vous Messire Eternity51 en vertu de Art. 624-2b
une amende de 5 écus afin qu'à l'avenir vous pensiez à lire l'affichage
en Mairie et ayez la « courtoisie » de signaler vos ventes aux maires
concernés.

Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 30 novembre 1457

D'accord je n'ai pas passé assez de temps à lire les panneaux
d'affichage de la mairie, mais n'étant pas un marchand ambulant, juste
un voyageur de passage je n'ai pas prêté d'attention à cet article.

Je n'ai pas signalé ma vente non je vous l'accorde, j'accepte donc cette amende sans broncher.

Désolé pour le temps perdu, bonne journée à vous.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

*Rose écoutait les débats depuis un petit moment, pianotant
frénétiquement des ongles sur son bureau, quelque chose là dérangeait.
Discrètement elle appela un greffier et le chargea d'une demande
d'information de sa part. Ceci fait elle
revint aux débats et continua a écouter. Quelques instants plus tard le
greffier revint avec les informations que Rose lui avait demandé, elle
les lu, juste avant que la procureur énonce son réquisitoire qu'elle
écouta attentivement aussi.*

Merci chère procureur, vous pouvez vous assoir.

Bon, nous avons un petit souci ici, je dirai même un gros souci. Je ne
vois pas que fait messire Eternity51 devant nous ... et de quoi est il
accusé exactement !
Je ne le jugerai pas pour non respect de la fermeture des frontières
puisque votre acte d'accusation ne va pas dans ce sens, cela aurait dû
engendrer un autre procès pour TOP.
Je ne peux pas le juger non plus pour non respect d'un arrêté municipal
ou ducal, car il faudrait me montrer quel arrêté il n'a pas respecté !

Messire Eternity51 ici présent a dit lui même ne pas être un marchand
ambulant. Vous ne m'amenez aucune preuve disant qu'il est marchant
ambulant ! Je rappel a votre bon souvenir l'article 1 de l'Opus 2 du
Livre VII de nos lois Alençonnaises ou il est clairement stipulé qu'est
considéré comme marchand ambulant, toute personne vendant ou achetant
tout type de marchandises en quantité (supérieure à 10) sur le marché
d'un village, alors que sa propriété est située dans un village
extérieur à l'Alençon.
Hors messire Eternity51 n'a mis en vente que 7 pelotes de laine !
il ne peut donc pas être considéré comme marchand ambulant.
J'aurai pu l'accuser d'usurpation du droit d'une profession, en vertu
de l'article Art. 622-3 de notre Code Pénal puisque messire Eternity51
étant charpentier et cultivateur de blé, il n'a en rien pu produire ces
pelotes de laine, et ne peut en
rien les transformer, mais vous n'en faite malheureusement
aucune mention dans votre acte d'accusation.

La violation de l'article cité dans votre acte d'accusation ne tient
donc pas, et la mention en section 5 sur le panneau de la mairie ne
s'applique donc au cas qui nous intéresse !
De plus je me suis renseigné, merci au cavalier qui a fait pour moi le
voyage Alençon-Mortagne à la vitesse de l'éclair, il n'est en rien
stipulé sur la panneau de la mairie de Mortagne, que les simples
voyageurs doivent prévenir le maire du
village de toute mise en vente au marché ...

Je me vois donc dans l'obligation de relaxer messire Eternity51 des faits qui lui sont reproché.

*Claquement sec de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 5e jour du mois de Décembre 1457