' »Au suivant, au suivant'.. » Fraxie attrapa un nouveau dossier, sur
le tas de gauche, manquant de faire s'écrouler les autres qui tentaient
de la faire disparaître derrière leur muraille de parchemins sitôt
assise'
' Alors alors'kinsolo ?..ce nom lui disait quelque chose'.ah mais vi
!!....tirant avec une délicatesse précautionneuse un dossier du dessous
du tas de droite elle retrouva les parchemins quelque peu poussiéreux
où le nom de l'accusé apparaissait'.ainsi qu'une date qui lui fit
ouvrir des yeux ronds'.Shynai était alors procureur et en conséquence,
maintenant juge, il ne pouvait rendre son verdict ?...ah mais on allait
lui trouver un nouveau juge au gaillard'il était plus que temps
!.....mais bon pour l'heure'..c'était un nouveau procès qu'il fallait
instruire contre lui.*


Bonjour à tous,

Et bien nous sommes ici ce jour pour accueillir sur le banc des accusés, un homme qui n'en a déjà que trop usé le bois !

Messire Kinsolo, le 2 octobre dernier vous avez vendu sur le marché
d'Argentan, un bel et beau poisson dont les arêtes doivent être à ce
jour déjà fort bien englouties et digérées par l'estomac d'un
quelconque chat errant'
Mais il en reste une et pas des moindres, celle du monopole de la
mairie, et clairement affichée en ses locaux, sur la vente d'un tel
produit.
Celle là même qui vous fait être là aujourd'hui face à nous.

Dois je vous rappeler l'Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal ?

Je pense que vous le connaissez mais bon, soit :

»Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des
poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans
le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »

Vous voici donc inculpé ici pour trouble à l'ordre public.

Vous ne pouvez je le crains prétexter l'ignorance, je suis donc fort
impatiente d'entendre vos explications quand aux faits qui vous sont
reprochés ce jour.

Vous pouvez bien entendu faire appel à un avocat si vous le souhaiter'.

* Fraxie se rassit, mais bien droite pour que sa tête et ses oreilles,
au moins, dépassent encore des tas de dossiers envahissant sa table »


Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 29 octobre 1457

Pour faire des proces vous etes vraiment tres fort...
Pour donner suite à un proces en cours la y a plus personne !

Il y a un procès en cours datant du mois de juin...

Commencer donc par clôturer celui ci avant d'en introduire un nouveau.

Et si vous voulez mes explications, vous n'avez qu'à vous rapporter à
mes explications du précèdent procès et y ajouter après l'absence de
réponse de la mairie, l'absence de réponse des juges
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

De toute façon vous pouvez faire ce qui vous amusera, j'en ai plus rien à faire, vu la mentalité qui règne ici...

*Fraxie entra dans la salle râlant pestant contre les gardes qui lui avaient fermés la porte au nez*

ahem

Alors

effectivement Messire kinsolo, vous aviez un procès en cours pour des
faits similaires, et effectivement la justice fut longue à statuer sur
votre sort'..même si c'est ce jour chose faite'
Mais le simple fait d'avoir été déjà mis en procès ne vous avait t'il
pas déjà signifier assez clairement que vous aviez enfreint la loi ?

C'est donc en toute connaissance de cause que vous en avez repris ce risque !!!!

Je requiers donc contre vous suivant l'Art. 624-2b non pas une amende
que vous seriez à ce jour incapable de payer mais une peine de prison 3
de jours et j'espère que cette cour ne fera pas preuve de plus clémence
envers vous !!

Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 16 novembre 1457

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Rose jouait frénétiquement avec son marteau depuis quelques instants
déjà, agacée qu'elle était de voir revenir si vite après un verdict de
son prédécesseur, un homme qui ne devait pas avoir compris la leçon*

Et bien, il y en a qui ont la tête dure ! en procès pour un même
forfait déjà et on recommence ! et en plus on ne daigne pas attendre le
verdict avant de quitter le tribunal puisqu'un greffier a glissé a mon
oreille que ce messire était allé pécher du poisson chez les nones !
bien lui en a pris, j'aurai été capable de lui faire copier 100 fois
l'article de notre code pénal qu'il ne cesse de bafouer pour qu'il ne
l'oublie plus !

Soit, je déclare donc messire Kinsolo coupable de trouble a l'ordre
public et en vertu de l'Article Art. 624-2b de notre code pénal, je le
condamne donc a 3 jours de prison puisqu'il y a récidive sur les faits,
en plus !
Nos gardes iront donc le chercher sur la seconde en sa villégiature
nonnesque pour le conduire directement en nos geôles alençonnaises !

Dura Lex Sed Lex !

*Claquement sec de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 3e jour du mois de Décembre 1457