Procès ayant opposé Nogait au Duché d'Alençon
Nogait était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Leello
Nom du juge : MissRose
Date du verdict : 03/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Leello lit le dossier suivant. Le nom de l'accusé lui rappela
quelques souvenirs. Mais le temps n'était pas à rêvasser il fallait se
mettre au travail. Surtout lorsqu'un individu ex conseiller ducal de
surcroit se permettait de se moquer de la justice Alençonnaise. *
Bonjour à tous !
Nous sommes présents en ce lieu afin de juger Messire Nogait accusé d'usurpation du droit d'une profession.
Cette accusation n'est pas sans conséquence. Afin d'informer l'assemblée, je vais faire un bref résumé des faits.
Messire Nogait ne cultive ni n'élève rien, il n'est pas non plus
artisan. Donc ne peut en aucun cas mettre en vente autre chose que les
fruits de son travail soit à Alençon uniquement du poisson.
En revanche, l'accusé met en vente un couteau. Oui un couteau !
Comment cela est il possible, peut être s'est il installé chez un forgeron une nuit pour découvrir le métier ???
Personnellement j'ai un doute. Mais Messire Nogait va certainement nous
expliquer cela et enfin éclairer nos lanternes. Car ce n'est pas par
ses courriers pour le moins surprenants que nous aurons eu le plaisir
de comprendre.
Courriers que je vais donc mettre à la disposition de Messire Le Juge
afin qu'il se fasse une idée sur l'individu que nous convoquons céans
et qui se moque ouvertement des forces de l'ordre.
Messire Nogait j'ose espérer que vous nous ferez l'honneur de votre
présence et je me permets de vous rappeler la loi que vous connaissez
parfaitement de part votre expérience.
*Leello se racla la gorge afin de lire le plus audiblement possible le décret*
« Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de
part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en
produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie.
Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des
"cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des
denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de
prison et des peines alternatives. »
Ceci étant fait, je vous rappelle Messire que vous pouvez faire appel à
un avocat, et je vous demande de nous en informer rapidement.
Nous vous écoutons avec le plus grand intérêt, ne nous décevez pas Messire.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Leello avait écouté maître Shynai avec attention, son récit
ressemblait a une histoire pour enfant et elle aurait presque fait
monter les larmes aux yeux*
Bien Maître nous vous avons entendu, et je dois dire que vous êtes très fort et capable d'émouvoir grand nombre d'Alençonnais.
Mais ' je ne suis plus une petite fille qui imagine un monde parfait '.
Nous développerons ce sujet plus tard ' quand nous aurons le temps de refaire le monde autour d'une bière en taverne.
En attendant, je trouve que vous avez une version bien à vous des faits.
Vous ne tromperez personne en nous parlant du passé de l'accusé. Peu
importe qu'il ait été éleveur ou cultivateur '. Les lois sont les mêmes
pour tous.
Et si je ne m'abuse, Messire Nogait sait exactement où trouver le
détail de chacun des articles du codex et des décrets étant donné que
nous avons icelieu un ancien conseiller ducal Alençonnais de surcroît !
Maître ' n'aurait t il pas été plus sensé de demander l'autorisation au
maire de la capitale pour vendre ce couteau ? ou tout simplement d'en
informer les forces de l'ordre ???
Je sais, présenté de la sorte on semble chipoter sur un détail. Je suis persuadée que vous criez à l'injustice.
Mais rien ne prouve que ce couteau soit un des outils datant de cette
époque, rien ne prouve qu'il n'a pas acheté ce couteau a bas prix pour
le revendre certes au prix du marché mais plus cher que son prix
d'acquisition.
* Leello marqua un temps de pause en regardant l'avocat dans les yeux*
Savez vous Maître Shynai les raison qui ont fait que Messire Nogait, votre client se retrouve céans ?
Je vous fais grâce de la réflexion '
*Prend de façon plus que dynamique les parchemins déposés sur le bureau*
Et ceci Maitre ' oui ceci '.
*Tendant les documents à l'avocat*
Vous avez très certainement une bonne explication pour ceci !!
Votre client se moque ouvertement des forces de l'ordre et ne répond
que par des sarcasmes aux pigeons l'informant de son erreur.
Si ce que vous avancez est vrai pourquoi ne l'a-t il pas dit dès le premier courrier reçu ???
En donnant cette explication l'affaire ne serait pas arrivée jusqu'à mon bureau.
Quand a votre intrusion Maître dans les bureaux de la prévôté je
préfère l'oublier puisque par respect vous auriez du rester du bon côté
de la porte !
Il s'avère que votre client s'est donné le plus grand mal pour se
rendre devant cette assemblée. Je n'ai qu'une envie, satisfaire sa
demande et le laisser repartir avec un souvenir.
*Leello regarda le juge *
Messire Yann vous me suivrez ou non mais je ne peux tolérer qu'un homme
ayant eut un poste à responsabilités puisse se comporter de la sorte.
Il doit montrer l'exemple, et ce n'est pas ce qu'il fait ! au contraire.
Voici la peine que je demande à l'encontre de Messire Nogait, une
amende de 25 écus ainsi qu'une journée de prison pour qu'il fasse
connaissance avec la police alençonnaise et apprenne à l'apprécier, dès
sa sortie qu'il se rende en place publique afin d'ouvrir un débat sur
la façon qui est la meilleure de s'adresser aux forces de l'ordre
lorsqu'on commet une erreur de ce type.
* Leello fit un sourire à Maître Shynai puis rejoint sa place.*
Leello
Procureur d'Alençon
Le 29/09/1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Shynai, qui, depuis à présent un moment attendait de pouvoir
s'exprimer, tapis dans l'ombre du fond de la salle d'audience, se leva.
Il s'avança devant les magistrats, salua d'un bref signe de la tête le
procureur et se présenta:*
Gens de la Cour, moi Shynai de bacardi, bâtonnier d'Alençon, me
présente a vous, selon l'article 532-5 ' De la défense de l'accusé du
livre V de notre coutumier, tel que l'avocat de l'accusé icelieu,
messer Nogait.
*Lorsqu'il eut enfin l'autorisation de s'exprimer pleinement, il se lança :*
"Afin de statuer sur la culpabilité de mon client, et sans
aucun dessein de manipuler vostre honneur, je me présente devant la
cour en tant qu'informateur, et ceux afin que chaque fait soit
déterminé dans son contexte.
Mon client, tel qu'il se présente devant vous, n'a jamais nié
l'existence de ce que vous avez qualifié d'usurpation d'identique.
Cette action mercatique a belle et bien eu lieu et c'est par cette
aveux que nous souhaitons montrer, au cours de cette instance, que
notre but à chacun est d'établir une justice conforme aux faits et non
une aberrante méprise en inadéquation avec ce qu'Aristote définirait
comme juste.
Ainsi, et avant d'étudier le dossier, j'aimerais rappeler à la cour que
l'informatrice de la prévôté, dame Cunégonde si je ne m'abuse, c'est
octroyé le droit d'amande mon client, et ce, sous le non consentement
de sa supérieur hiérarchique, dame Diablotine ; n'oublions pas que les
accès au poste de police m'était, il n'y a pas si longtemps de cela,
encore autorisés.
Mais qu'importe, à vrai dire, sans ce vice de forme et ces
malversations pour le moins douteuse, loin de moi l'idée d'être
diffamant, j'aimerais démontrer à la cour, de par l'officialité de ce
qui est ici défini comme délictueux, que messire Nogait n'avait pour
but de léser quiconque.
La date m'échappe puisqu'elle est lointaine, mais disons qu'il y a plus
de six mois, si ce n'est plus, et d'ailleurs j'aurais tendance à dire
que l'époque était bien plus lointaine, messer Nogait, icelieu
représenté par moi-même, n'était autre qu'un éleveur modeste de ce
duché. Comme dans tout élevage, il vient un temps où il faut abattre,
et sans couteaux, cela est tache compromise. De ce fait, mon client
s'en était procuré une quantité raisonnable, mais il s'avéra que par la
suite il dû, ou du moins souhaita se retirer afin d'effectuer un voyage.
Ceci étant, il se retrouva avec ses outils ainsi qu'une partie de sa
production, puisque vraisemblablement, son idée n'était pas de quitter
le duché, mais bel et bien d'y revenir ; la preuve étant ! Mais
lorsqu'il revint en notre duché, il n'eut apparemment plus l'envie
d'élever, alors que faire de ses outils qui, depuis lors, étaient
restés dans son sac ?
A vous de me donner une autre alternative que la revente sur le marché..."
*Il marqua une pause afin d'entendre raisonner dans sa tête l'écho de
sa voie. Ainsi, il put constater qu'il avait quasiment finit, un seul
détail lui venait à l'esprit :*
"Avant de rendre la parole, je tenais à insister sur
l'honnêteté de mon client qui a mis en vente ses outils au prix le plus
bas, ou du moins l'un des plus bas que l'on pouvait trouver sur le
marché local."
*Il se rassit.*
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Bon et bien l'accusé est mort, paix a son âme. Il devra répondre de ses
forfaitures devant le très haut, mais ce n'est plus notre affaire !
MissRose du Ried
Juge d'Alençon
le 3e jour du mois de Décembre 1457
Le prévenu a été relaxé.