Procès ayant opposé Miyamoto au Duché d'Alençon
Miyamoto était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Rosealine & Shynai
Nom du juge : Koreldy
Date du verdict : 28/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Le 7 février 1457, Messire Miyamoto a été condamné pour esclavagisme et à 20 écus d'amende, deux jours de travaux forcés à la mine et au dédommagement de la victime, Messire Theo44750, soit 3 écus.
Malgré les multiples relances, la victime est décedée sans jamais avoir reçu son argent. De plus, il n'y a aucune preuve que la condamnation aux travaux forcés à la mine a été effectuée.
Le non-respect d'une décision de justice est puni par la loi :
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Art. 624-2a - Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
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Messire Miyamoto, votre mauvaise foi m'oblige aujourd'hui a demandé des peines sévères contre vous. Vous êtes de plus à nouveau en procès pour des faits d'esclavaagisme. Je demande donc contre vous que vos peines soient mulipliées par quatre, c'est à dire 80 écus d'amende, 8 jours de travaux forcés à la mine et comme la victime ne pourra malheureusement plus recevoir son salaire, je demande à ce qu'on vous offre un séjour de deux jours en prison.
Rosealine,
Le 24 mai 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Shynai soupira devant l'aspect inanimé que l'accusé émanait et, pour faire bref, annonça:*
Nulle objection à la peine demandée par mon prédécesseur, je doute qu'il soit utile de palabrer d'avantage sur ce cas d'insouciance envers la justice. Les faits sont là, l'accusé n'est vraissemblablement pas là, je crains seulement qu'il doive repasser une troisième fois devant ce tribunal. Je demande donc une peine ferme! Et par soucis que les journées à la mine ne soient pas executées, je suggère un petit séjour de deux nuits dans nos cachots.
(Shynai du Ried,
le 13 juin 1457)
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Au vu de la non plaidoirie du prévenu je ne peux que ne pas être clément pour l'accusé.Pour n'avoir pas pris cette affaire au sérieux, pour ne pas avoir donné de preuve de l'exécution de votre peine et enfin pour ne jamais avoir dédommagé le susnommé Theo44750, je vous condamne a un jour de prison pour vous rafraichir les idées a 8 jours travaux généraux dans les mines alençonnaise et enfin d'un pain amendé de 50 écus.
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution suivante : Pain amendé de 50 écus et 8 jours de travaux forcés à la mine.