Procès ayant opposé Eleirua au Duché d'Alençon
Eleirua était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Rosealine & Shynai
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 03/07/1457
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
Le 14 février 1457, Dame Eleirua a été condamnée pour esclavagisme et à 30 écus d'amende, 3 écus de frais de dossier, une journée de prison et au dédommagement de la victime, Dame Lilou38, soit 3 écus.
Malgré les multiples relances, Dame Lilou38 n'a toujours pas reçu le complément de son salaire que Dame Eleirua refuse de lui donner.
Le non-respect d'une décision de justice est puni par nos lois :
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Art. 624-2a - Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du bénéfice de tout sursis.
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Dame Eleirua, votre négligence et votre mauvaise foi m'oblige aujourd'hui a demandé contre vous le triplement des peines auxquelles vous avez été condamnée, à savoir 60 écus d'amende et trois jours de prison. Bien entendu, vous devrez rembourser la victime et, pour vous faire comprendre l'intérêt d'un salaire juste en contre-partie du dur travail, je demande à ce que vous fassiez une journée à la mine.
Rosealine,
Le 24 mai 1457.
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*Le nouveau procureur qui avait suivi l'affaire de derrière la porte et à travers les archives de la juge d'application des peines pénétra dans la salle d'audience, il se dirigea vers son fauteuil tant convoité d'un pas ferme et décidé, prit place, quelques documents sous le bras et regarda l'assemblée. Il se senti dévisagé et jugé, mais il afficha sur son visage un radieux sourire. Cette gaieté trompeuse n'était que la dissimulation d'une envie de vilipender son prédécesseur pour son absence de courtoisie
avec les gens de la cour. En effet, tout ce que ces derniers semblaient demander n'était qu'un soupçon de politesse que Shynai ne se retint pas de leur offrir :*
Monsieur le juge, messieurs les juristes, villageois assistant au procès, sans oublier dame Eleirua. Bonjour !
*Succédant à ces civilités, il regarda l'accusée, celle-ci charmante, celle-ci' déjà condamnée, mais celle-ci fort culottée' Enfin bon, il s'exécuta à sa tâche :*
Mademoiselle, vous affichez en ce lieu une attitude coopérative, vous jouez sur un manifeste désir d'en conclure avec cette affaire afin de vous restreindre à ce que vous devez. Mais il m'est difficile de croire que depuis le 14 février de cet an de grâce, vous ressentez des remords à ce que vous avez, ou justement, ici, n'avez pas accompli.
Notre juge d'application des peines de l'époque, Dame Leello, que je n'hésiterais pas à faire intervenir à la barre en cas de contestation de votre part de ce qui va suivre, vous a envoyé par trois fois des missives de rappel. Jamais vous n'y avez répondu !
Alors pensez-vous qu'en ma qualité de procureur, je vais vous aider à remplir votre devoir de condamnée ? Mes prérogatives me permettent simplement de requiert à notre juge une peine que j'estime au remboursement de votre victime, avant tout chose, en y ajoutant un écu pour chaque moi que vous l'avez faite patienter, soit un total de 7 écus. Une peine automatique de 60 écus par peur que vous ne sachiez pas, ou du moins que vous fassiez croire que vous ne sachez pas comment rembourser. Et 2 jours de prison !
*Il se rassit, car au moment ou il parlait de l'audace de l'accusée, il avait bondit devant son fauteuil sous le coup de l'emportement.*
Voila pour ce qui est de mon point de vue.
je suis en tord je ne le nie pas! j'accepte tout et vous demande non par audace mais par ignorance de m'indiquez les marches a suive votre honneur s'il vous plait !
comment puis je verser ce que je dois svp?
Et bien et bien …
*Le juge observa la jeune dame de haut en bas, appréciant ses courbes gracieuses et son déhanché aguicheur … cela doublé d’une forte tête en plus de sa poitrine … le juge commença à baver …*
Bien … bien … hhhmmmmm …
Bon, disons que faute avouée est à moitié pardonnée … et que donc, à la vue de la dame … enfin, de sa bonne foi je veux dire, sa volonté de faire de son mieux pour son bon juge, et bien, je déclare l’accusée coupable, bien sur hein … et donc la condamne à …
*Le juge observa un long moment la croupe de la dame …*
… à rembourser la victime de 7 écus comme requis par notre très poli Procureur, en sus d’une amende en prélèvement direct de 3 écus pour frais de dossiers, ainsi que l’obligation, sous le contrôle de la JAP, de dire haut et fort en place publique (gargote) tous les ravages de l’esclavagisme sur la vie et la survie de ces pauvres hères devenus esclaves, du fait alcooliques et dépressifs, obligés pour nourrir leur trop nombreuse progéniture d’accepter le moindre travail sous payé par d’aussi belle et dominatrices dames telles que vous.
Allez, justice est rendue
Mortesot, Juge d’Alençon
3 juillet 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : Remboursement victime : 7 écus.
Discours en place publique sur les méfaits de l'esclavagisme.