Procès ayant opposé Sylpheo au Duché d'Alençon
Sylpheo était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Fraxie
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 22/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
*Fraxie arriva dans le tribunal encore vêtue de son épais tablier de
forgeronne et le cheveux en bataille'.avertie par le Duc d'une
tentative de révolte à Verneuil elle avait couru aussitôt au bureau du
prévôt où l'attendait déjà le dossier, puis au tribunal afin de lancer
le procès au plus vite. C'est en le posant sur sa table qu'elle réalisa
sa si mauvaise mise et, tablier enfin posé, tentant de replacer
quelques mèches rebelles, elle s'avança face à l'assemblée.*
Bonjour à vous !!
Si nous sommes ici ce jour c'est pour juger Messire sylpheo qui, ce
jour même, lundi 19 octobre 1457, a trouvé judicieux,et pour de bien
obscures raisons, de s'attaquer à rien de moins que ...la mairie de
Verneuil !!!'.oui oui'..vous avez bien entendu' !!!
*se tournant vers l'accusé*
Messire sylpheo vous ne vous doutiez pas que ceci serait, peut être,
sans doute, éventuellement, illégal et donc sévèrement puni par la loi ?
Permettez moi juste de vous rappeler celle justement que vous avez enfreint.
*Fraxie prit le livre des lois, en fit tourner hâtivement quelques pages et en commença la lecture*
"Chapitre 4 � Du trouble à l�ordre public
« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1c � De la révolte dans une ville
Toute révolte non justifié contre une ville d'Alençon sera considérée
comme un trouble à l'ordre public. Les révoltés risquent ainsi le
remboursement ou la restitution des sommes et marchandises volées à la
mairie (la valeur des denrées seront calculées en fonction des prix max
du marché si le contrevenant ne peut les rendre en l'état) ce à quoi
s'ajoute une amende allant de 100 à 1000 écus ainsi qu'une peine de
prison et des peines alternatives
(excuses publique notamment)
L'incitation à la révolte est passible des mêmes peines"
Pourrions nous donc maintenant entendre vos explications sur ces faits qui vous amènent sur le banc des accusés ???
Vous pouvez faire appel à un avocat si vous le souhaitez, et si tel est le cas veuillez nous en informer au plus vite'
Je finirais en précisant que je fais appeler à la barre des témoins
dame Alexie l'une des miliciennes qui vous a reconnu dans cette
tentative de révolte et Messire Sytry chef maréchal qui aida à la
mater'.
* Fraxie retourna à sa place, attentive aux futurs dires de chacun*
Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 19 octobre 1457
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bien'
Messire Sylpheo si prompt, si vif à vouloir pénétrer nos bâtisses publiques semble étrangement dédaigner celle du tribunal'.
Son silence est un aveu, celui de sa culpabilité et aussi l'aveu
qu'aucune circonstances atténuante ne puisse lui être trouvé'même pas
par lui-même'
Je demande donc à cette cour de prononcer à son encontre et comme
l'autorise l'article précédemment cité une peine de prison de 2 jours
assortie de 3 jours de travaux forcés qui lui laisseront tout loisir de
méditer son acte et qui sais peut être même d'en éprouver quelque
repentir'qui sais'
*Fraxie referma le dossier et se rassit dans l'attente du verdict*
Fraxie
Procureur d'Alençon
Le 18 novembre 1457
/
Madame la juge,bonjour a vous.
je ne me présente pas devant vous en tant que chef maréchal,mais en
tant que maire de notre charmant village.Je n'ai pas non plus
participer a la défense héroïque de notre mairie n'étant pas dans mon
bureau a l'heure tardive ou ce méfait a eu lieux.Je n'ai fais que
rassembler les témoignage de nos miliciens après avoir étais informé
par dame Alexie qu'une révolte avais eu lieux.
Mais,il es vrai que d'après les description il s'agit bien de l'homme ayant tenter de renverser le pouvoir.
Dans quel but? J'avoue ne pas comprendre,peut être n'est il que le pantin de personnes plus malines qui s'amusent a nous tester.
Maintenant j'espère que nous aurons certaines réponses devant ce tribunal.
Madame la juge je n'ai rien de plus a rajouter de plus pour le moment,mais je reste dans les parages au cas ou.
Qu'il en soit ainsi!
L'accusé est coupable et condamné à 2 journées de prison pour la
tentative de prise de pouvoir! 3,00 écus de frais de dossiers en sus de
3 jours de travaux forcés dans les mines Alençonnaises!
Ztneik, Juge d'Alençon.
Le 22 Novembre 1457.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ' une amende de 3 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 3 jours de travaux forcés.