Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 8 décembre de l'an de grâce 1457 débute le procès du sieur
Herber sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour agression
publique sur la personne de dame Flily.

Le suspect est accusé d'avoir agressé sexuellement dame Flily ce 6
décembre en la taverne d'Argentan "Le Simon". Cet
acte découle d'un refus de la victime à servir une bière au sieur
Herber, et a été reconnu à la description faite par celle-ci.

Ladite description est la suivante : « l'agresseur avait les cheveux
noirs, était habillé, portait un chapeau cyan et avait un bouclier. »
Et voici le portait qui a été dessiné :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=886351h2.jpg


Article tiré des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à
l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à
l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la
salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1d ' Des agressions publiques
Toute agression verbale, physique ou harcèlement sur un forum (RR ou
assimilé) ou dans une taverne sera considérée comme un trouble à
l'ordre public.
Les peines vont de 1 écu à 200 écus plus des peines de prison ainsi que
des peines alternatives. Dans les cas extrêmes, la mort par
démembrement et dissémination aux quatre coins des royaumes peut être
prononcée (éradication avec accord d'un administrateur pour
l'éradication). »


Nous invitons la victime, dame Flily, à venir témoigner à charge. Des
précisions quant à l'agression sont les bienvenues à la vue des faibles
informations à ce sujet. Si une personne tierce a été témoin de
l'agression, nous vous invitons à nous communiquer son nom afin de
l'inviter à témoigner de même.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 8 décembre 1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dame la Juge,

Attendu que l'accusé ne s'est pas manifesté pour sa défense ;

Attendu que l'accusé se trouve en Alençon, et de facto a eu la possibilité de se défendre ;

Attendu que l'accusé n'a pas remis en cause les faits qui lui sont reprochés, à savoir l'agression sexuelle sur dame Flily ;

En vertu de l'article 624-1d, des agressions publiques ;

Je demande une peine pécuniaire de 50 écus, une peine d'emprisonnement
d'une journée ainsi qu'une journée au pilori pour le couvrir d'infamie.

Fait le 15/12/1457
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Flily entra lentement dans la salle de tribunal, accompagné de sa
marraine gardant toujours une main sur son ventre. Quand elle due
s'avancer pour apporter son témoignage, elle avait la t^te baissé,
tremblant un peu. Elle resta assise un moment sans réussir à parler
puis elle commença d'un voix tremblante.*

Votre honneur....
Je me nomme Flily..... Il y a.. 3 jours, c'est à dire dimanche
matin....alors que j'attendais mon compagnon à la taverne au Simon....
Un homme est entré, il a commencé à m'insulté... il .... il voulait que je lui offre un bière ....
comme je ne repondais pas et l'ignorais .... il ....
il m'a sauté dessus.... et ...
*ses yeux se remplirent de larmes*
il.... a abusé... de moi...
J'ai essayé de me débattre mais en vain....
Il est sorti me laissant seule.... Quelques minute plus tard dame
Madina_lake est arrivée et m'a apporté son soutient et son aide .... A
ce moment seul l'enfant que je porte comptait pour moi. Et je ... je ne
le sentait plus...
Flily,
le 9 décembre de l'an 1457

*sur ses mots elle se mit à respirer profondément, se leva lentement et sorti*

*Nakoor, venant pour la première fois au tribunal, arriva dans la salle
d'audience après l'avoir cherchée dans tout le bâtiment. C'est en étant
un peu stressé qu'il prit la parole.*

Votre honneur, chère assemblée,

Je suis ici pour vous faire part de tout ce que je sais sur cette
affaire. Tout à commencé Dimanche quand je me suis rendu dans la
taverne municipale où se trouvait présentes Dame Madina_lake et Dame
Flily. A peine arrivé Dame Manina_lake proposa à Dame Flily de me
raconter son agression étant un apprenti sergent. C'est alors que Dame
Flily m'a avoué qu'elle avait était agressée sexuellement par un
individu le matin même dans la taverne "Au Simon"
après avoir refusé de servir une bière (en l'ignorant) à l'individu qui
l'insultait. A ce moment, encore sous le choque sa description de
l'individu était très mince, elle ne se souvenait juste d'une coupe de
cheveux noirs qu'elle n'avait jamais vu.
Le lendemain, je revis Dame Flily en taverne, plus précisément
"Au Simon", lieu de son agression. Quand je suis
rentré elle était en train de dessiner un portrait après en avoir
dessiner un grand nombre. Elle me dit qu'elle était venu dans cette
taverne pour essayer de se souvenir de son agresseur pour pouvoir faire
une meilleure description. Par la suite, avec le lieutenant Tchoune,
nous lui avons posé quelques questions sur son agresseur et nous avons
pu apprendre que ce dernier était habillé et qu'il avait comme arme
visible un bouclier. Le lieutenant Tchoune montra à la victime
plusieurs profils dont celui de l'accusé n'était pas présent. C'est en
regardant le chapeau du lieutenant que Dame Flily s'est souvenu que son
agresseur portait un chapeau identique mais de couleur cyan.
Le lieutenant lui montra alors le profil de messire Herber et le
résultat fût immédiat. Dame Flily recula et trembla sans rien dire.
Elle me confirmera plus tard dans la soirée que Messire Herber était
bien son agresseur.
Je tiens aussi à dire que la victime depuis cette agression se referme
sur elle même, s'isolant parfois en taverne, et se mettant en boule en
pleurant et baisse souvent la tête n'osant pas parler de son agression.
De plus la victime est enceinte et se fait du soucis pour la santé de
son bébé.

Nakoor,
Apprenti Sergent de Police d'Argentan,
le 9 décembre de l'an 1457

Procès ayant opposé Herber au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Herber était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Rose avait écouté les débats et dépositions avec grande attention. Une agression sexuelle en nos
terres ! cela ne pouvait être pardonnable et la plus grande sévérité devait être de mise.*

Cet individi ne doit en aucun cas recommencer ces agissements !
Pour cela nous allons faire preuve d'une sévérité exemplaire. Ainsi
nous déclarons messire Herber qui n'a même pas eu la décence de se
présenter en ces lieux pour au moins assumer les faits, coupable
d'agression sexuelle sur la personne de Dame Flily.

Nous le condamnons donc en vertu de l'article 624-1d de notre Code
Pénal a 30 écus d'amende ainsi qu'a une journée de prison durant
laquelle, parchemin et plume lui seront apportés afin qu'il rédige une
lettre d'excuses a Dame Flily, excuses qui je le conçoit n'effaceront
pas l'infamie de l'acte, mais pourront au moins apporter quelques
réconfort à la victime.
De plus, à la clôture de cette journée de prison, messire Herber sera
mis au pilori en place publique d'Alençon une journée complète, afin de
subir la honte de son acte et qu'en cas de récidive il puisse être
reconnu et ne puisse échapper a une peine plus lourde.
Enfin, dès sa libération du pilori, il ira visiter nos mines durant 3 jours de travaux forcés !

J'ose espérer que cette sanction lourde suffira a ne pas lui donner envie de recommencer !

Gardes, allez tout de suite chercher messire Herber pour son engeôlement !


Dura Lex, Sed Lex !

*Claquement sourd de marteau*

MissRose du Ried, Juge d'Alençon
Faict le 29e jour du mois de Décembre 1457