Procès ayant opposé Calista au Duché d'Alençon
Calista était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Hardcore
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 10/03/1457
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
*Hardcore s'avance à la barre*
Tous ! Bonjour.
Alors que j'aurai préféré gambader gaiment dans les plaines, je me dois de porter cette robe afin d'accusé Dame Calista d'esclavagisme. En effet, cette demoiselle a embauché Messire Spot25 pour un misérable salaire de 12 écus.
Voilà le décret e question :
GRILLE DES SALAIRES :
* 0 point de caractéristiques : 15 écus
* 1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
* 10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
* 16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus
Et maintenant voyons se que dis la loi :
Livre VI, Opus 2.
Chapitre 3 ' De l'esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.
Et j'ajoute que vous n'avez pas répondu aux courriers du sergent Nodo.
Voilà, j'appel l'accusée, ainsi que la victime et le sergent Nodo. Bah oui, plus on est de fous, plus ont rit !
Hardcore,
Le 23 Février 1457.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Evidamment, je commence à prendre l'habitude de ne pas voir les accusés, vous n'êtes pourtant pas si moche que ça votre Honneur !
Messire Spot25, la clémence c'est quelque chose qu'on a toujours au bout des doigts, mais qu'on ne tient jamais. Il faut être convaincu de quelque chose, d'un truc, un détail, pour l'accordé et là... il n'y a rien, donc ça sera pareil pour moi. Ptet que le Juge, lui ayant des mains beaucoup plus douce puisse acquérir les éléments utiles à cette clémence.
Bon, je demande donc une journée de prison, ainsi que le remboursement de la victime.
* Silence *
Oh et puis soyons fou, 3 écus de frais de dossier !!
Hardcore,
Le 06 Mars 1457.
JE N4ETAIS PAS AU COURRANT DU BAREME DES SALAIRES AU ROYAUME JE SUIS D'ACCORD POUR REMBOURSER LE PLAIGNANT
BIEN A VOUS CALISTA
Bonjour,
Le samedi 14 Février dernier, en passant à la mairie relever les contrats d'embauche de la veille, j'ai relevé un contrat non conforme datant de la veille au soir.
Calista avait embauché Spot25 au salaire de 12 écus, le minimum imposé par la loi étant de 15, j'ouvris donc un dossier de police au bureau de Mortagne, et entrepris les démarches nécessaires.
J'expédiais donc un courrier aux 2 parties, en espérant une réponse rapide. une dizaine de jours après, n'ayant pas reçu de réponse, je relançait la victime, et c'est suite à sa confirmation que rien n'avait été entreprit pour arranger les choses que je déposais plainte.
Merci de m'avoir écouté.
bonjour
jai en effet été escroqué de 3 ecus car cette dame ma embauché pour 12 ecus au lieu de 15 ecus et ne ma pas contacté pour regler cette histoire que jorai fais oublier
jimplore qu'en meme votre clemence et espere que cela sera vite oublié
Procès ayant opposé Calista au Duché d'Alençon (Domaine Royal)
Calista était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Leello s'avança et s'installa. Elle écoutait attentivement le discours de Messire le procureur qui appréciait autant qu'elle l'absence des accusés. Elle fronça les sourcils quand celui-ci lui annonça « qu'elle n'était pourtant pas si moche que ça ». Enfin venant de lui c'était presque un compliment. Leello pris donc soin de le remercier d'un signe de la tête. *
Bonjour à Tous !
Alors qu'avons-nous là ??
Un esclavagisme pour changer un peu.
Et un accusé absent, qui n'a, bien entendu, pas pris le temps de répondre aux différents courriers reçus avant de se retrouver céans.
* Dame Calista arriva en courant. *
Ah bien !! Nous avons donc un retard et non une absence. Ce n'est que mieux, enfin pour vous Dame.
Donc vous embauchez à 12 écus, soit 3 écus de moins que le salaire minimum. Vous savez que vous avez fait une erreur mais vous attendez d'être là pour vous montrer coopérative.
C'est un peu dommage, si vous aviez répondu aux différents pigeons de Messire Nodo vous auriez pu éviter ce déplacement.
Bien, vous semblez être volontaire pour réparer, je vais donc faire preuve de clémence à votre égard et vous éviter la prison.
En revanche, vous irez faire deux jours de travaux forcés à la mine du duché, et vous dédommagerez votre victime. Ah j'oubliais, j'ajoute également 3 écus de frais de dossier.
Prenez soin de régulariser votre situation au plus vite Dame.
* Leello salua la salle et se dirigea vers la sortie *
Leello
Juge d'Alençon
Le 10 mars 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus et à la peine de substitution suivante : Dédommagement de la victime.
3 jours de travaux forcés.