Dame Calista, répondre quand un lieutenant de police vous écrit parce que vous avez commis une infraction, ça vous arrive ? Non ? Trop dur ? Pas grave, pour moi c'est facile de mettre un procès.

Dame Calista a vendu un sac de maïs à 5 écus au lieutenant Nodo le 2 avril 1457, alors que le prix maximum autorisé par le décret municipal est de 3.60 écus.

*******
DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

[...]
maïs 3.60 écus
[...]
*******

19 autres sacs de maïs sont en vente au même prix.

Pour ne pas avoir respecté un décret municipal, vous être passible d'une amende de 1 à 500 écus, d'une peine de prison et de peines alternatives.


*******
Art. 624-2b - De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.
*******

Qu'avez-vous à répondre pour votre défense ? Si vous souhaitez un avocat faites-le moi savoir rapidement.

RoseAline, le 12 avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusée n'a pas pris la peine de venir essayer de prouver son innocence, c'est donc qu'elle s'estime elle-même coupable des faits qui lui sont reprochés.

Je réclame donc qu'elle soit déclarée coupable de trouble à l'ordre public et qu'elle soit condamnée à une peine de 50 écus d'amende et deux jours à la mine au titre de l'article 624-2b.

Rosealine,
Le 23 avril 1457.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

Le deuxième jour de ce mois, en fin d'après midi, j'ai constaté que 20 sacs de maïs était en vente à 5 écus sur le marché de Mortagne. Afin de m'enquérir du nom du vendeur, j'en pris un sur mes écus, et eut la surprise de découvrir le nom de Calista.
En effet, cette personne avait déjà eut affaire à la police de Mortagne à propos de lait l'été passé, mais cette affaire c'était réglée à l'amiable.
Je lui postais immédiatement un courrier lui rappelant le prix maximal du mais autorisé à Mortagne, 3.60 écus, et lui demandais de retirer les 19 autres sacs, si ils lui appartenaient, et enfin, de me racheter le sac de maïs que je venais de lui prendre
N'ayant reçu aucune réponse à ce courrier, je déposais une plainte au château le onzième jour de ce mois.

Merci de m'avoir écouté

Procès ayant opposé Calista au Duché d'Alençon (Domaine Royal)

Calista était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

* Leello avait écouté les différentes parties. Surprise de voir à nouveau Dame Calista en procès. Y prenait-elle plaisir. Qu'y avait-il dans cette salle qui l'attirait ?? c'était à se demander. *

Bonjour à tous !

Et bien nous nous connaissons, nous avons eut la chance de se croiser il y a peu. Je vais donc vous épargner les présentations.
Donc après avoir testé l'esclavagisme vous testez le trouble à l'ordre public chère Dame. Faites moi donc savoir le procès que vous avez préféré ça m'intéresse.

Enfin bref pour résumer vous ne répondez pas aux courriers de notre aimable policier, vous ne répondez pas non plus à l'invitation de notre chère procureur.
Du coup et bien la clémence est absente aussi !

Dame Calista je vous déclare coupable, et voici votre peine que je demande de respecter au plus vite.
Vous allez dans un premier temps racheter le sac de mais à messire Nodo le prix que vous lui avez vendu augmenté de 3 écus de dédommagement vu qu'il a utilisé sa bourse pour en faire l'acquisition. Soit 8 écus. Je vous condamne également à l'achat d'un pain amende de 35 écus à la mairie de Mortagne, sans oublier les 3 écus de frais de dossier. Puis vous ferez un jours de travaux forcés.

Respectez cette peine chère Dame ou nous nous retrouverons une troisième fois en ces lieux.

* Leello referma le dossier et salua l'assemblé *

Leello
Juge d'Alençon
Le 3 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.