Procès ayant opposé Rohan7870 au Duché d'Alençon
Rohan7870 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Thegregterror
Nom du juge : Manuelam
Date du verdict : 01/02/1458
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
Votre honneur, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 21 janvier de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Rohan7870 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour agression publique sur la personne de dame Bercepuce.
Le suspect est accusé d'avoir attiré dame Bercepuce, de l'avoir droguée via une potion, qui semble être du poison, et de l'avoir ensuite entaillé à la main pour finalement sucer son sang. La victime a perdu connaissance et s'est réveillée auprès de dame Lasorciere58.
L'accusé a alors prétendu au sieur Kenwood1 avoir empoisonné dame Bercepuce.
Article tiré des livres des lois alençonnaises :
« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1d ' Des agressions publiques
Toute agression verbale, physique ou harcèlement sur un forum (RR ou assimilé) ou dans une taverne sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les peines vont de 1 écu à 200 écus plus des peines de prison ainsi que des peines alternatives. Dans les cas extrêmes, la mort par démembrement et dissémination aux quatre coins des royaumes peut être prononcée (éradication avec accord d'un administrateur pour l'éradication).»
Nous invitons la victime, dame Bercepuce, ainsi que les témoins, dame Lasorcière58 et le sieur Kenwood1 à venir témoigner à charge.
Nous aimerions avoir des explications de la part de la victime sur le fait qu'elle ait continué à boire malgré le comportement étrange de l'accusé, à savoir s'être entaillé et avoir sucer son propre sang. N'y avait-il pas raison valable pour quitter l'endroit, ou du moins refuser d'ingérer la boisson proposée par le sieur Rohan7870 ?
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Fait le 22 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
je nais ( le potion nexipte pas encore est je plaide non coupable je ne rien fais
Votre honneur,
Attendu que l'accusé a agressé dame Bercepuce ;
Attendu le manque d'arguments de la première plaidoirie de la défense ;
En vertu de l'article 624-1d, des agressions publiques, préalablement cité durant le présent procès ;
Nous demandons pour l'agression une peine d'emprisonnement d'une journée, une peine infamante d'une journée de pilori, ainsi qu'une lettre d'excuses à la victime.
Fait le 26 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
bonjour ce 21 janvier je suis rentrer en taverne bercepuce i etaient jai payer un verre puis elle a mit une chose dedans puis ses evanouis jai esayer de la reveiller est quand elle ses reveiller ma acuser opres de pat-oche est kenwood de lavoir enpoisonner pourquoi lauraije enpoisonner je ne voi pas de raison quelquons
Voici son témoignage :
bonjour je n'étais pas là cet nuit mais rohan c'est déjà ait empoisonné et ce n'était pas de la rigolae croyez moi mais rohan est surement innocent je le connais c'est mon meilleur ami je le connais mieux que tout le monde dans ce tibunal il n'est pas comme ca . Bercepuce avec tout le respect que je lui dois a déj essayé de se suicider à multiple reprise et donc a déjà et souffre de probleme de santé . on ne doit pas mettre ca sur le dos de rohan . si elle ne s'était pas ouverte les veines , ... elle n'aurait pas ses problemes de santé . donc rohan je trouve ne doit pas souffrir de sa santé . et les 2 temoins sont il ami avec la victime si oui c'est un peu facile non ? je n'accuse personne bien sur et je répete avec tout le respect que j dois à la victime et au témoin et aussi à rohan . vous savez si de 1 jour à l'autre o accuse votre meilleur ami à tort et à traves vous ne serez pas d'accord et surtout si vous savez qu'il n'as rien fait . c'est tout ce que j'ai à dire merci de m'avouir ressus et bonne chance rohan .
Bercepuce entra lentement et se rendit à la barre pour témoigner sur ce qui lui était arrivé.
Elle commença à parler en étant encore faible.
Je suis arrivée en taverne ce 21 janvier dans la nuit. J'étais seule et je réfléchissais. Puis messire Rohan7870 est entrée me suppliant de l'aimer. Il a argumenté pendant une heure. Par la suite il m'a demandé de venir prendre un verre à la taverne Le repaire où il est tavernier. Je l'ai suivi pensant qu'il changerait de sujet et qu'on pourrait discuter d'autres choses. En arrivant au repaire il a préparé une potion étrange qu'il disait vouloir prendre pour une maladie qu'il a. Il a ensuite préparé deux verres qu'il m'a servit. J'ai bu un peu et pendant ce temps il a sortit son épée et s'est fait une entaille à la main. Il a ensuite sucer son sang. Après avoir bu un peu j'ai commencé à me sentir mal il s'est approché de moi il a pris son épée et m'a fait une entaille a la main. Il m'a demandé de sucer mon sang, ce que j'ai refusé. Il a pris ma main et a sucer mon sang. Par la suite j'ai perdue conscience et quand je me suis éveillé c'est dame Lasorcière58 qui m'aspergeait le front avec un linge froid. Elle m'a aidé a sortit de cette taverne et m'a amené à la taverne au Tronc sonneur ou elle est tavernière. Elle m'a ensuite prêté une chambre en haut de la taverne pour que je puisse me reposer un peu.
Lasorciere58 dicte Patoche se leva pour aller à la barre.
Bonjour, ce 21 Janvier dans la nuit , j'suis entrée dans la taverne "Le Repaire" ,était présent Kenwood1, Dame Bercepuce et le tavernier Rohan7870.
Lorsque j'ai pénétrer dans cette taverne , Bercepuce était allongée à terre sans connaissance , Kenwood tentait de lui faire reprendre connaissance , puis il m'as expliquer ce qu'il s'était passé.Messire Rohan à commencer ce qu'il apellait l'andidote et à voulu injecté ce produit à Bercepuce,ne sachant pas ce que contenait exactement la serringue , Kenwood l'a courageusement empêcher de le faire , dans cette lutte il àmalheureusement glisser et perdu connaissance .Puis j'ai "réveiller" Bercepuce au moyen de paroles et d'un linge humide sur son front, dès qu'elle s'est senti un peu mieux je l'ai emmener dans la taverne municipale "Le Tronc Sonneur" où je suis tavernière afin de prendre soin d'elle ,Messire Rohan7870 nous à suivi et ne cessait de chuchotter à Bercepuce,celle ci m'a dit que son agresseur la suppliait de ne pas porter plainte.Puis il est finalement parti.j'ai pu donc lui préparer une chambre pour que celle ci se repose.
Remerciant l'assemblée de l'avoir écouter, la jeune femme retourna s'assoir afin de suivre la suite du procès.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Manuelam tapota nerveusement ses doitgs sur son bureau*
Messire Rohan7870, tenter d'empoisonner une pauvre femme est un fait très grave.
Je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés et je vous condamne à une peine d'emprisonnement d'une journée.
De plus, vous devrez rédiger une lettre d'excuses à dame Bercepuce. Vous aurez tout le temps pour cela au fond de votre geôle.
Vous transmettrez une copie de cette lettre à dame Ludilau notre juge d'application des peines.
Qu'il en soit ainsi!
Manuelam de Serans, juge d'Alençon.
Faict ce 1er jour du mois de février 1458.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 1 lettre d'excuses à Bercepuce.