Procès ayant opposé Alban42 au Duché d'Alençon
Alban42 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Barahir de Malemort
Nom du juge : Mortesot
Date du verdict : 01/04/1456
Lieu concerné par l'affaire : Verneuil
*Speculation... C'était pour ce motif qu'une canaille allait comparaitre devant lui... Une fois n'était pas coutume, c'était le Comissaire au commerce Ztneik qui l'avait missivé pour le proces, et le jeune Malemort s'était executé, et de bon coeur*
Aujourd'hui, jeudi IV des nones de mars de l'an de paques MCDLV, sous le regard bienveillant de Saint-Arnvald, et au nom de la Duchesse d'Alençon et de Flers moi-même, Barahir de Malemort, Seigneur d'Aubiat et de Ligneyrac accuse ledit "Alban" de s'être livré à l'escroquerie !
En effet, Le comissaire au commerce de la Duchesse, Ztneik "du Reid" m'a informé que depuis nombre de jours, ce maraud revendais sr le marché des miches de pains à - et je cite Le Comissaire au commerce Ztniek - "des prix fous", laissant lettres mortes aux avertissement du comissaire au commerce, qui a été deja bien bon de prevenir cette canaille.
*Levant la tête de ses feuillet, car il n'avait pas l'habitude d'une telle affaire et point un doits accusateurs sur maraud, telle Titus accusant Daju*
Raclure d'escroc ! Tu contreviens à l'article 622 - 1 du 2éme chapitre du second opus du 5émé livre du Grand Coutumier sur la spéculation.
*Prenant un feuillet encore inutilisé jusqu'a là il le lut*
« La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
La peine est comprise entre une amende égale au bénéfice global estimé que l’accusé est censé avoir obtenu à une amende de 10 fois ce bénéfice global, assujettis d’une peine de prison et de peines alternatives. »
Fripouille, qu'a tu as repondre de cela ? Et ne dit pas que tu n'étais pas prévenu, Ztneik a été été trop bon de subir tes affres incessant sans me prevenir plus tôt !
*Se tourant vers le juge il continua*
Juge Mortesooooooooot !
Cesser donc de reluquer cette donzelle voyons, nous sommes en pleine cour... Ainsi vos allusions lubriques incessantes provienne de celle-ci ? Enfin... J'aimerais vous prevenir que le Comissaire au Commerce de la Duchesse, ancien maire de Verneuil, eminent Alençonnais ayant occupé nombre de fonction - Ztneik - est appelé à temoigner pour nous fournir des precisions sur cette canaille et cette triste affaire.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire procureur, votre honneur, je me présente ici afin de dénoncer un acte inadmissible pour tout bon Alençonnais qui se respecte. Messire Alban42 vend depuis plusieurs jours, des miches à "prix fou" pour me citer. En voici une première preuve.
http://img341.imageshack.us/my.php?image=alban42cr0.jpg
L'individu était présumé mort depuis le 23 février 1456 mais a repris un souffle de vie il y a deux ou trois jours. J'ai envoyé précisément 3 courriers en lui demandant de retirer ses miches. Mais je n'ai jamais reçu de réponses. Pour appuyer mes propos je vous propose de nouvelles preuves. Me voici entrain d'acheter 2 miches de pain sous mandat communal, une à 9 écus et une à 11 écus.
http://img165.imageshack.us/my.php?image=alban421aa9.jpg
http://img410.imageshack.us/my.php?image=alban422xp6.jpg
Voici ce qu'il en résulte :
http://img411.imageshack.us/my.php?image=alban423gw1.jpg
Cela me laisse penser que toutes les miches à 9 écus et à 11 écus lui appartiennent, après de nombreux achats, toujours le même vendeur...
Je n'ai rien à ajouter messires.
Juge Mortesot, je suis obligé d'user de cela car en sus de votre absence vous ne jugez pas bon de me prevenir mais soit.
Etant donné donc que ledit Alban s'est livré à la de la speculation en mettant sur le marché des miches à des prix extremement haut comme l'a confirmé le comissaire au commerce Ztneik, étant donné que celui-ci l'a prevenu de son manquement et qu'il n'en a pas tenu compte, mais qu'en plus il ne se présente pas à son procés, juge Mortesot je vous appelle à la plus grande des sévérité en punissant ce maraud par 3 jours de prison ainsi que par une amende de 500 ecus.
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Assurément, l’accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés étant donné qu’il n’est pas fabricant de pain et donc qu’il ne peut acheter et vendre de pains surtout à des « prix fous » comme dirait l’autre sans être un vil spéculateur étant entendu de plus qu’il n’est pas MA. A cela s’ajoute le fait qu’il n’a pas daigné se présenter devant nous et donc se reconnait par la même coupable.
Aussi, en vertu de cela, l’accusé est condamné à payer la somme requise de 500 écus et passera 1 jour en prison pour méditer sur son sort.
J’ai dit !
Mortesot, Juge d’Alençon
01 avril 1456
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 500 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 500 écus et à 1 jour de prison ferme