Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 25 janvier de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Cynderwall6969 sous l'accusation d'esclavagisme.

Le suspect est accusé d'avoir embauché dame Liriek, à un salaire de 15 écus pour 19 points de caractéristiques, pour labourer et semer son champ de maïs. Hors le salaire minimal est établi par décret ducal et s'élève à 21 écus pour lesdites caractéristiques.

Un arrangement à l'amiable a été proposé à l'accusé par la police d'Argentan afin de se mettre en ordre, mais icelui a montré un refus de coopérer par missive.


Arrêté ducal sur la grille des salaires :

« Le conseil ducal s'est prononcé pour l'harmonisation d'une grille de salaires commune aux trois villages d'Alençon. Cette grille prendra effet sous jour franc.
0 point de caractéristiques : 15 écus
1 à 9 points de caractéristiques : 17 écus
10 à 15 points de caractéristiques : 19 écus
16 à 19 points de caractéristiques : 21 écus »


Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 3 ' De l'esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours.»


Nous invitons la victime, dame Liriek, ainsi que le sergent de police d'Argentan, le sieur Nakoor, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 25 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Bonjours, je m'excuse si je n'ai pas respecté l'échelle salarialle, je n'étais pas au courant de ces effet, mais je comprend pas pourquoi vous m'arreter pour esclavagisme, un esclave ne serais pas payer, et liriek c'es proposé lui meme a cette emploie je ne l'ai pas forcé en aucun cas, un esclave aurais été forcé de travaillé pour moi ce qui es loin d'être le cas,je suis pres a lui rembourssé les 6 écus qui lui sont du ,et de plus je comprend pas que vous m'arreter pour celas quand y'as plusieur villagois qui vendre des fruit ou meme des miche de pain au double du prix normal eux vole le monde mais ont aucune arrestation, moi pour une simple érreur je suis arreter alors je comprend pas votre réaction, sur ce j'espère qu'on trouveras arrangement merci

Sieur Cynderwall6969,

La notion d'esclavagisme est définie dans la loi comme étant le fait de rémunérer un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires. Toute autre notion ne saurait être utilisée icelieu, même si nous vous accordons que le terme n'est peut-être pas le plus approprié.

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a engagé un employé à un salaire de 15 écus pour 19 points de caractéristiques, soit un salaire inférieur au minimum fixé par l'arrêté sur les salaires qui est de 21 écus ;

Attendu que l'accusé, nouveau résident alençonnais, semblait ne pas être au fait vis-à-vis des lois sur les embauches, bien que nul n'est censé ignorer la loi ;

Attendu que la victime accepte un arrangement à l'amiable ;

En vertu du décret ducal, grille des salaires, ainsi que de l'article 623, de l'esclavagisme, préalablement cités durant le présent procès ;

Nous demanderons au Juge de bien vouloir laisser 3 jours pour un possible arrangement à l'amiable, soit jusqu'au 31 janvier, et demanderons la relaxe pour l'accusé si ledit arrangement à bien lieu. Nous inviterons néanmoins l'accusé à prendre connaissance des lois afin de ne plus se trouver en pareille situation.

Dans le cas contraire, nous demanderons une peine pécuniaire s'élevant au double de la différence de salaire, majoré de 20 écus, pour esclavagisme.
La demande totale de la procure s'élèverait alors à une peine pécuniaire de 32 écus.

Fait le 27 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,
Il est vrai que j'ai été embauché à un salaire plus faible que celui auquel j'aurai du été payée avec mes capacités. Cependant, après avoir entendu le témoignage de Cynderwall6969, je sais que les erreurs sont possible, je lui ai pardonné et je suis d'accord avec son idée : un arrangement à l'amiable entre nous avec un remboursement des 6 écus.

Bonjour à tous,

Je suis Nakoor, le sergent de Police qui a remarqué l'infraction. Je tiens tout d'abord à dire à messire Cynderwall6969 qu'il était aussi possible que Liriek ne ocnnaissent pas non plus la grille salariale et de ce fait accepté le travail. Je préciserait aussi que l'arrangement a été proposé mais refusé catégoriquement par l'accusé comme le montre la lettre join au dossier et que c'est lui même qui a préferé un procès en ces lieux. Dans ce sens je serait pour une sanction legerement plus lourde que le simple remboursement.
Cependant, l'accusé est un nouveau propriètaire et n'a pas encore eu d'ennui de quelconque ordre et c'est donc son premier cas d'esclavagisme. Pour cela, je suis d'accord pour le simple remboursement des 6 écus à l'employé.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Un arrangement à l'amiable avec la victime dame Liriek ayant enfin eu lieu, je prononce la relaxe dans cette affaire.

Manuelam de Serans, juge d'Alençon.
Faict le 5ème jour du mois de février 1458.