Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 1 février de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Titi_13 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne du sieur Franz_d_ailhaud.

Le suspect est accusé d'avoir tenté de racketter le sieur Franz_d_ailhaud, sans succès pour l'accusé, ce 1 février sur les chemins entre Argentan et Lisieux. Au même titre que l'agissement, nous considérons que la tentative constitue le même délit et reste tout autant répréhensible.

Notons que le sieur est récidiviste, puisqu'il a déjà été reconnu coupable à trois reprises de brigandage par la Justice alençonnaise :
- ce 11 janvier, pour brigandage de groupe sur les personnes de dame Azylis et sieurs Diegjim et Yann_blue, ledit groupe étant comprenant également les sieurs Elias1710 et Nik ;
- ce 27 janvier, pour brigandage de groupe sur la personne du sieur Franz_d_ailhaud, ledit groupe comprenant également dame Lytiane ;
- ce 1 février, pour brigandage de groupe sur la personne de dame Alexandrinedartois, ledit groupe comprenant également dame Lytiane.

Notons également que le sieur est actuellement en procès pour non-respect de décision de justice concernant son prime verdict, en particulier pour non-respect de son bannissement de trois mois du Duché d'Alençon.


Article tiré des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 1 ' Généralités
CHAPITRE 2 ' Des peines pouvant être prononcées
Art. 612-4 ' De la récidive
Les peines prononcées lors d'un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d'un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés.

OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.»


Nous invitons la victime, sieur Franz_d_ailhaud, à venir témoigner à charge. Des précisions sur le racket sont les bienvenues, en particulier ce qui a été volé.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Entretenant un lien avec la victime, id est qu'il est notre fils, nous laissons à l'accusé le droit de demander changement de Procureur pour la déposition du réquisitoire. Ladite demande doit avoir lieu dans la première plaidoirie de la défense. Ceci afin qu'en aucune manière, l'équité et l'intégrité de la Justice ne puissent être remise en cause par ledit lien après verdict.

Si demande de changement a lieu, il est bien entendu que seul le Duc est à même de nommer un Procureur temporaire pour déposer réquisitoire de la présente affaire. Dans le cas contraire, nous effectuerons notre devoir de Procureur.

Fait le 1 février 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a brigandé le sieur Franz_d_ailhaud ;

Attendu que l'accusé ne daigne pas se montrer pour se défendre ;

Attendu que l'accusé a déjà été reconnu coupable de brigandage à trois reprises, et en considérant donc la récidive ;

En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;

En vertu de l'article 612-4, de la récidive, cité ci-après :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 1 ' Généralités
Chapitre 2 ' Des peines pouvant être prononcées
Art. 612-4 ' De la récidive
Les peines prononcées lors d'un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d'un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés. »

Nous demandons pour le brigandage de groupe une peine pécuniaire de 100 écus et une peine d'emprisonnement de deux journées, double des demandes de la procure pour simple brigandage, et doublerons ces demandes pour la récidive, ainsi que le remboursement de l'ensemble des biens à la victime.

La demande globale de la procure s'élève donc à une peine pécuniaire de 200 écus et une peine d'emprisonnement de quatre journées, ainsi que le remboursement de l'ensemble des biens à la victime.

Fait le 6 février 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,
Cet Homme qui pour la deuxième fois m'attaque, a cette fois a failli à son idée, pour notre plus grand bonheur. Mais s'attaquer ainsi à la noblesse, à un serviteur de l'Alençon, il faut le faire !

Non, cette fois il ne m'a rien dérobé, nous apprenons de nos faits passés !

Cependant, Votre Honneur, il faut que cette personne ne puisse plus s'attaquer aux voyageurs, c'est inadmissible;

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Les affaires se succèdaient et les verdicts se ressemblaient pour l'accusé.
Manuelam poussa un long soupir avant de statuer sur le cas du sieur Titi_13.*

Vous voilà à peine sorti de prison que je dois à nouveau statuer sur votre cas pour une nouvelle affaire de racket.
Cette nouvelle agression ayant eu lieu alors que vous êtiez déjà en procès pour brigandage et compte tenu du fait que vous ne vous présentez jamais à vos procès, je vais à nouveau prononcer une peine exemplaire.
En vertu de l'article 624-1b du brigandage et racket et de l'article 612-4 de la récidive, je vous déclare donc coupable et vous condamne à 4 jours de prison et une amende d'1 écu.
Une fois votre peine de prison effectuée et lorsque vous serez en règle avec vos différentes victimes, je vous sommes donc de quitter notre duché au plus vite afin de respecter votre bannissement de 3 mois.
Affaire suivante!

Manuelam de Serans, juge d'Alençon.
Faict le 12ème jour du mois de février 1458.