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Procès ayant opposé Arthas au Duché d'Alençon
Arthas était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 01/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
Levan14 pris un dossier avec écrit dessus "Bretons"*
Alors messire? Vous vous croyez malin d'être venu ici avec voter petite armée? Vous croyez quoi? Que l'on va vous laissé partir comme ça sans rien? Et bien vous vous trompé si vous le pensiez? Avant de venir faire les marioles ici vous deviez surement savoir se que je vais vous lire.
*Levan14 prit un morceau de papier*
"Les frontières entre le Grand-Duché de Bretagne et les autres provinces du Royaume de France sont fermées et les zones frontalières sont désormais interdites à la circulation.
Tout ressortissant de Bretagne pris en Alençon sera arrêté et mis en accusation par le Duché, pour trouble à l'ordre public.
Les seules exceptions concernent les personnes ayant obtenu une autorisation de la part du Duc d'Alençon.
Fait en Alençon le neuvième jour du mois de Novembre de l'an de grâce 1455,"
Alors? Qu'avez vous à dire pour votre défense? Voulez vous un avocat? Si oui prévenez moi dans les plus brefs délais.
Fais à Verneuil
Le 20 mai 1456
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Est ordonné, la relaxe de l'individu.
Ztneik, Juge d'Alençon.
1er Juin 1456
Le prévenu a été relaxé.