Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 21 février de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Asdesas94410 sous l'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit d'une profession.

Le suspect est accusé d'avoir vendu 10 morceaux de viande à 16 écus/pièce sur le marché d'Alençon le 9 novembre 1457, au sieur Robindesbois1, alors Sous-lieutenant de Police. L'accusé ne possédant pas de boucherie au moment des faits, nous retenons donc l'usurpation du droit d'une profession.

En outre, un arrangement à l'amiable a été proposé par le Sous-lieutenant de Police, sieur Robindesbois1, mais l'accusé n'a pas répondu favorablement. Ce dernier refusa d'ailleurs d'indiquer la provenance des denrées vendues, malgré la demande de la prévôté par le sieur Robindesbois1 ainsi que par dame Deedlitt, alors Prévôt d'Alençon. Ce refus étant légalement un acte d'insubordination, soit un délit d'incivilité.

Remarquons que la longue durée présente entre les faits et l'instruction du procès s'explique par l'absence de l'accusé dans le Duché d'Alençon après lesdits faits, empêchant sa mise en accusation. Néanmoins, cette absence ne sera pas reprochée car non-considérée par la procure comme de la fuite dans le cas qui nous occupe.


Articles tirés des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits

CHAPITRE 2 ' De l'escroquerie
(« Soutirer quelque chose à quelqu'un de manières frauduleuses », « Tout ce qui a trait à un enrichissement indu ou à une action économique »)
Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2e ' De l'incivilité
Constitue un acte d'insubordination, le refus pour un citoyen de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de falsification d'indices, la réalisation, la modification ou la simple utilisation d'indices matériels modifiés et destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat (concerne les accusés mais aussi les avocats).
Constitue un acte de faux témoignage, la tenue de propos volontairement erronés ou l'omission volontaire d'informations au cours d'un procès lors de la comparution en tant que témoin.
Ces délits d'incivilité sont passibles d'une amende de1 à 200 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives. »


Nous invitons dame Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, alors Prévôt d'Alençon, ainsi que le sieur Robindesbois1, alors Sous-Lieutenant de Police, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.


Fait le 21 février 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

salut a tous j'ai pas besoin de me presenter je pense donc et bien deja je n'ai pas fait d'escroquerie pour ma part mais si vous vous ecouter un lieutenant d'alencon qui apres avoir recu un courrier d'un ami a dit en faite je ne vous le met pas mais attention a la prochaine fois et bien jvous dit un vrai lieutenant l'aurais mis meme en ayant recu un courrier fin bon pas grave oui j'ai manquer d'insubordination et j'en ai rien a faire car je ne vais pas ecouté un homme qui me met en proces pour ca alors que c'est faux voila apres je veux pas d'avocat je m'en fou j'en ai pas besoin alors mettez moi en prison faites ce ke vous voulez mais foutez moi la paix avec vos replique des regles du duché a la con
merci bien aurevoir les incompetents

Sieur Asdesas94410,

Avant de nous définir comme incompétents, ce qui n'est d'ailleurs pas le sujet icelieu, il serait peut-être utile que vous soyez plus clair. Ce n'est pas parce que vous parlez d'une traite que nous pourrons mieux vous comprendre, ce qui est quand même l'intérêt d'une défense.

Vous affirmez avoir « manquer d'insubordination » puis déclarez que cela est faux. Qu'en est-il donc réellement?

Quoique vous pensiez de la justice alençonnaise et de ses lois, vous y êtes soumis puisqu'en le Duché d'Alençon : défense vous est donné afin d'éclaircir les faits, pas de changer ou de donner votre avis sur lesdites lois. Le procès concerne votre personne, les lois sont ce qu'elles sont et vous serez jugé en fonction d'icelles, et non de la vision que vous en avez.


Votre honneur,

Attendu que l'accusé a vendu dix morceaux de viande à 16 écus/pièce alors qu'il ne pouvait les produire lui-même;

Attendu que l'accusé a refusé de fournir des explications à la Prévosté sur la provenance des denrées, constituant un acte d'insubordination ;

En vertu de l'article 622-3, du l'usurpation du droit d'une profession, et de l'article 624-e, de l'incivilité, préalablement cités durant le présent procès ;

Nous demandons pour l'usurpation du droit d'une profession une peine pécuniaire s'élevant au double des prix de vente ainsi qu'une peine d'emprisonnement de une journée.

La demande globale de la procure s'élève donc à une peine pécuniaire de 320 écus (=2*10*16) et une peine d'emprisonnement d'une journée.

Fait le 27 février 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur, Membre de la cour, salutation.

En effet au moment des faits j'étais bien prévôts d'Alençon et avec votre permission, je vais vous transmettre une copie de tout les courriers échangés, libre à la cour de se faire une idée sur l'individu ici accusé après cette anamnèse. Ceci aura pour but d'apporter preuve de ce qu'avance le procureur dans son acte d'accusation.

Après premier courrier de Robin sous lieutenant d'Alençon, et leur échanges musclés voici ce que je lui ai demandé de faire parvenir au sire en question le 15/11/1457 :

"Sire,
par la présente je vous informe que vous êtes en infraction vis à vis de la loi. Mais au vu du prix que vous avez annoncez, concernant la viande sur la marché d'Alençon, les autorités du Duché trouvent qu'une mise en procès ne serait pas justifiée.

Cependant vous êtes à présent prévenu et la prochaine infraction, quelle qu'elle soit, sera sanctionnée par un procès."

Voici la réponse que Robin a reçu :

"Expéditeur : Asdesas94410
Date d'envoi : 2009-11-15 13:59:57

si je suis en infraction pk ne pas me mettre un proces? les autorités du duchés je les connaient donc j'ai pas de soucis a me faire^^et prevenu je l'ai deja ete plusieurs fois et se sera pas ma derniere infraction surement donc un prochain proces me fera surement plaisir sire et j'espere ke vous avez lu dans votre dico se ke voulais dire escroquerie car si vous l'avez pas fait fodrais=) "

le Lundi 16/11/1457 j'ai donc pris la décision de lui écrire moi même :

"Messire,

Suite à ce courrier reçu par le sous lieutenant d'Alençon Messire Robin :"
Expéditeur : Asdesas94410
Date d'envoi : 2009-11-15 13:59:57

si je suis en infraction pk ne pas me mettre un proces? les autorités du duchés je les connaient donc j'ai pas de soucis a me faire^^et prevenu je l'ai deja ete plusieurs fois et se sera pas ma derniere infraction surement donc un prochain proces me fera surement plaisir sire et j'espere ke vous avez lu dans votre dico se ke voulais dire escroquerie car si vous l'avez pas fait fodrais=)"

Je vous prierai de garder à l'esprit que ce que vous avez fait est illégal. Aussi je vous demanderai de bien vouloir me fournir le nom de la personne à qui vous aviez acheté la viande à 18 écus avant de la revendre sur le Marché. Puisque vous n'avez rien à vous reprocher concernant une possible escroquerie vous ne verrez pas d'inconvénient à collaborer.
Je rajouterai à titre informatif que le fait d'être du duché ou d'avoir fait des animations, ne vous donne en aucun cas le droit d'insulter quelqu'un d'autre, et qui plus est quelqu'un qui essaye de faire son office.

Dans l'attente de votre réponse

Deedlitt, Prévôt d'Alençon."

la réponse qui s'en suit datée du même jour :

"Expéditeur : Asdesas94410
Date d'envoi : 2009-11-16 02:09:28

vous savez koi je ne vous repondrais pas du tout vous avez cas chercher vous meme=) faites une chasse a la viande ce sera rigolo^^ surtout ke excusez moi mais votre homme ki essaye de faire son office fodrais le mettre a un autre poste car voyez vous j'ai des gens ki m'ont dit ke ce n'etais pas de l'escroquerie et je suis tout a fait d'accord escroquer c acheter un element sur le marché pour le revendre plus cher moi j'ai acheter des viandes a 18ecus pour les revendre a 16ecus et ki plus est sur le marché elles sont a 17 et quelques ecus donc si c de l'escroquerie je me demande ou vous allez tous serieux serais tant d'arreter de dire des anneries =) si vous voulez me mettre un proces jsuis pas contre jprefere m'amuser ke travailler=)et puiske il est si malain demandez lui a qui je les aient vendu=)
bye
Répondre"

Je fus un peu agacée, j'ai donc renvoyé un courrier un pe sec, datant du même jour :

"Bonsoir,

Non effectivement acheter de la viande à 18 écus et la revendre à 16 écus ce n'est pas de l'escroquerie en revanche, voici l'infraction, attention on se concentre :

LIVRE VI ' CODE PENAL

Chapitre 2 ' De l'escroquerie
(« Soutirer quelque chose à quelqu'un de manières frauduleuses », « Tout ce qui a trait à un enrichissement indu ou à une action économique »)


Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Vous n'êtes toujours pas boucher que je sache.

Ah et autre chose :

LIVRE VI ' CODE PENAL

Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public

Art. 624-2e ' De l'incivilité
Constitue un acte d'insubordination, le refus pour un citoyen de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
[....]
Ces délits d'incivilité sont passibles d'une amende de1 à 200 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives.

J'attends donc les noms sous 24heures ^^vous voyez y en a qui travaillent.

Deedlitt, Prévôt d'Alençon."


Le soir du même jour, le sieur accusé m'a renvyé ceci :
"Expéditeur : Asdesas94410
Date d'envoi : 2009-11-16 22:13:34

bien je vois ke vous au moins vous revoyez vos lecons c bien mais vous savez j'en ai rien a battre personnellement donc vos noms vous pouvez vous les chercher vous meme et vous les mettres la ou je pense si vous voyez ce ke je veux dire^^vous m'avez assez enervé avec vos conneries alors comptez pas sur moi pour collaborer sous vos menace avec votre code penal a la con faire genre ouai je fais respecter l'ordre etc essayer deja de savoir ce ke vous faites et apres on verra car votre homme la sous-lieutenant carrement kil aille se faire voir jmen moque completement kil soit sous-lieutenant jle met en lice il est mort donc serieux le titre ca sert a rien ouai juste a se la petter^^ et je suis pas le seul a dire ke vos boulot la en ce moment ca commence a enervé certain et ke vous etes pas vraiment qualifié, pour certains je parle, donc reviser vos postes et ceux ki y sont attribué car sinon vous aller couler le duché avec vos anneries^^
et aussi votre sous-lieutenant vous lui direz de ma part ke les balances pour moi c vraiment des ** voila^^
veuillez bien sur maintenant ne pas accepter mes sinceres salutation car ca vous servira a rien de les avoirs et bonne soiré et vie bien sur ^^ sauf a votre imbecile de sous lieutenant lui c'est un moins que rien
Répondre
"

Suite à quoi j'ai décidé que j'avais assez d'éléments en main pour porter ce dossier dans le bureau du procureur, je l'ai donc signalé à l'accusé :

"Merci infiniment pour la réponse dont je ferai bon usage.

Deedlitt, Prévôt d'Alençon

P.S: moi non plus les pseudos menaces ne m'ont jamais impressionnées. ^^ Et encore moins quand elles viennent de personnes atteintes de dysentrie verbale et/ou intellectuelle."

Et nous voici devant la cour. Je vous ai fais part de tout ce qui était à ma disposition. Le duc de l'époque El Cid avait apuyé la démarche ainsi que les membres de la prévôté.

Vous savez tout ce que je sais, merci de m'avoir écouté.

Voici son témoignage :

bonjour madame le juge, madame le prevost, monsieur le procureur.
voila effectivement j'ai surpris sieur asdesas à vendre de la viande à 16 ecus sue le marché d'alencon. De ce fait je lui ai envoyé un courrier lui demandant de retirer sa viande mise en vente de racheter celles que je venais d'acheter à 16 ecus et de m'expliquer d'ou provenait celles ci.
les seules reponses que j'ai eu de sa part à ete des insultes. J'ai donc decidé de monter un dossier contre lui . S'il m'avait repondu dans des termes un peut plus courtois et m'expliquant le pourquoi du comment il ne serait pas jugé aujourd'hui .
De plus à l'epoque Dame deedlitt etant prevost avait decidé de clore l'affaire et m'avait demandé de lui envoye un courier pour le prevenir que la prochaine fois se sera un procé. Au lieu de remercier celui ci m'a de nouveau repondu en me disant qu'ils connaissaient les gens du duché et qu'il n'avait pas de soucis à se faire et que de toute facon il recommencera voila j'en ai informé dame deedlitt sur sa reponse. Voila je crois que dame deedlitt pourra vous espliquer la suite. Je sais que sieur asdesas lui a repondu sur moi ceci je cite "votre homme la sous-lieutenant carrement kil aille se faire voir jmen moque completement kil soit sous-lieutenant jle met en lice il est mort donc serieux le titre ca sert a rien ouai juste a se la petter^^ et je suis pas le seul a dire ke vos boulot la en ce moment ca commence a enervé certain et ke vous etes pas vraiment qualifié, pour certains je parle, donc reviser vos postes et ceux ki y sont attribué car sinon vous aller couler le duché avec vos anneries^^
et aussi votre sous-lieutenant vous lui direz de ma part ke les balances pour moi c vraiment des ** voila^^
veuillez bien sur maintenant ne pas accepter mes sinceres salutation car ca vous servira a rien de les avoirs et bonne soiré et vie bien sur ^^ sauf a votre imbecile de sous lieutenant lui c'est un moins que rien" voila comme vous pouvez le voir j'en ai pris pour mon grade .
merci a vous de m'avoir ecouter

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.


*Madame la juge se tourna vers l'accusé d'un air sévère*

Messire Asdesas, je vous serez gré de modérer vos propos envers la cour si vous ne souhaitez pas écoper d'un nouveau procès pour outrage à magistrat.
Ceci étant dit, je vais maintenant prononcer le verdict.

En vertu de l'article 622-3, de l'usurpation du droit d'une profession, et de l'article 624-e, de l'incivilité, je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à 1 jour de prison et 13 écus d'amende.

Faites emmener l'accusé!

Manuelam de Serans, juge d'Alençon.
Faict le 2ème jour du mois de mars 1458.