Acte d'accusation
Votre honneur, Assemblée, Salutations.

En vertu du traité de coopération judiciaire entre le Duché d'Alençon et le Comté du Périgord-Angoumois scellé 2 juin de l'an de grasce 1454 en le château de Périgueux, nous vous faisons lecture de l'acte d'accusation de la procure périgourdine.

Fait le 24 mars 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon



Hedges trahison -acte d'accusation:

Le vingt-quatrième jour du mois de mars de l�an de grâce 1458
Accusé : Messire Hedges
Accusateur : Prévôté
Victime : Comté du Périgord et de l'Angoumois
Procureur : Lotx
Juge : Phenix50

Le vingt-quatrième jour du mois de mars de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit, un autre procès en coopération judiciaire entre le comté du Périgord et de l'Angoumois et le dûché d'Alençon s'ouvre à l'encontre de messire Hedges accusé cette fois-ci de trahison envers le comté du Périgord et de l'Angoumois et réfugié en terres Alençonnaises. Comme quoi on sait rester vachement originaux chez nous!
Est reproché par les autorités Périgourdines un acte d'abus de pouvoir en vertu de l'article 4.2.5.4 du Corpus Juris Civillis:

Corpus Juris Civillis:
Livre IV � Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus V - De la trahison
Art. 4.2.5.4. - L'abus de pouvoir.
Tout maire, tout conseiller, tout ambassadeur, tout soldat ne remplissant pas les devoirs inhérents à sa charge pourra être inculpé pour trahison.

Le dix-neuvième jour du mois de janvier de cette année, messire Hedges se voit attribuer un mandat contenant deux mille écus en monnaie fiduciaire, trente miches de pain et un seau afin d'assurer le bon déroulement d'une de ses missions en sa qualité de premier lieutenant de la compagnie d'ordonnance.
Voici en guise de preuve la copie dudit mandat telle que disponible dans les archives de notre bailli et commissaire au commerce.

MAndat confié à Messire Hedges pour le Financement partiel de la mission Comtale : Chasse à l'Hydre.
Montant : 2000 écus.

Le lendemain, vingtième jour du mois de janvier, messire Hedges déserte l'armée -mais nous ne nous attarderons pas sur ces faits pour ce procès- et s'enfuit hors des terres sous souveraineté périgourdine ou angoumoisine avec ce mandat qu'il détourne alors pour ses propres intérêts.
Le mandat n'ayant pas servi pour sa mission initiale, à savoir financer la mission comtale de « chasse à l'hydre », l'accusé n'a pas rempli les devoirs inhérents à sa charge et a donc commis un acte d'abus de pouvoir.

L'accusation appellera, en guise de témoins, messire Lolodrogba, bailli de l'époque et actuel commissaire au commerce du Périgord et de l'Angoumois et messire Vonafred, capitaine de l'époque.

Que messire Hedges soit informé de son droit de conserver sa liberté pendant la durée de son procès, de faire appel à un avocat de son choix -messires Grimord, Flex ou Tetedefer pour le barreau Périgoudin.
Qu'il soit invité à consulter le Corpus Juris Civillis, tel que disponible, outre en la gargote, en le château du Périgord.
Que suive la plaidoirie de la défense.

Première plaidoirie de la défense
Dans le "Livre III - De la procédure" de la loi périgourdine, il est dit qu'il y a un délai de prescription de 2 mois. Je cite :

"Article 3.1.7. - Le délai de prescription entre le jour du dépôt de la plainte et l'ouverture du procès est de deux mois. Si, durant ce laps de temps, aucune preuve n'a pu donner lieu à l'ouverture d'un procès et que le Procureur ou le Maire ne s'est pas prononcé, la plainte sera rejetée et aucun procès ne pourra plus être lancé concernant ce fait spécifique."

Le baron Louis Vonafred de Dublith, à l'époque capitaine du Périgord, a porté plainte sur cette affaire le 22 janvier 1458. Le document original est disponible en gargote mais n'y ayant pas accès, en voici une copie :

http://pagesperso-orange.fr/delange49/events/Avis%20de%20recherche.JPG

L'ouverture du procès datant du 24 mars, ça fait exactement deux mois et deux jours, soit deux jours trop tard.

Pour les accusations, je pourrai expliquer les circonstances, les raisons qui m'ont poussées à agir ainsi, évoquer les omissions de l'accusation mais ce ne serait que ma parole contre la leur. Je peux aussi faire remarquer qu'on ne me donne le choix qu'entre des avocats périgourdins.

Deux d'entre eux sont du parti CANA dont la tête de liste n'est autre que l'ex-capitaine Vonafred ayant témoigné contre moi. Quant au dernier avocat proposé, je l'avais contacté il y a plusieurs semaines de cela pour avoir ses conseils, il n'a jamais répondu.

Je ne peux donc que m'appuyer sur cette loi du livre III et souligner ce qui est vérifiable, à savoir que j'ai servi loyalement ce comté au sein de l'armée périgourdine durant deux ans, que mes services ont toujours été appréciés et que c'est d'ailleurs pour ça qu'on m'a confié le poste de premier lieutenant de l'OST du Périgord. Je pourrai aussi dire que j'ai eu par le passé l'occasion de partir avec une somme autrement plus importante et que je n'en ai rien fait. Les circonstances m'ont obligé à partir mais je l'ai fait non sans prévenir afin de ne mettre personne en danger car j'ai avant tout le sens du devoir.

Ma fiancée était en danger, je me devais de la protéger. J'assume entièrement mes actes et m'en remets à votre sentence.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

Nous vous faisons lecture du réquisitoire de la procure périgourdine reçu ce jour par missive.

Fait le 28 mars 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon



A la lumière des plaidoiries que mon confrère a eu la gentillesse de me faire parvenir, voici la réponse de la procure.
Messire Hedges n'ayant pris la peine de nous faire l'honneur de varier les plaidoiries, nous ne lui ferons l'honneur, à notre tour, de varier énormément le contenu de nos réquisitoires.
Aussi, nous reviendrons sur l'invocation de l'article 3.1.7 pour plaider le vice de forme, cet rappelons que le terme « jour du dépôt de plainte » tel que défini dans notre Corpus n'est pas la date de constatation des faits mais la date à laquelle la prévôté transmet le dossier de plainte au procureur qui, dans le cas de cette affaire, a eu lieu le septième jour du mois de mars. Cela n'a néanmoins aucune sorte d'importance dans le cadre de cette seconde affaire, la constatation du délit et la demande d'intervention de la justice n'ayant pas eu lieu le vingt-deuxième jour du mois de janvier par messire Vonafred comme prétendu par l'accusation mais le troisième jour du mois de mars, date à laquelle messire Hedges a annoncé son refus de restitution du mandat. Les jours précédents laissaient, en effet, entrevoir la possibilité de restitution dudit mandat et la prévôté n'avait même pas été contactée.
Cela fait, nous ne reviendrons pas sur les considérations faites au sujet des avocats de notre comté dont messire Têtefer est d'ailleurs sur liste PAF... Toute personne connaissant un tantinet notre comté comprendra aisément le ridicule de songer à ce qu'une personne sur liste PAF puisse être affiliée au parti CANA.
Enfin, nous terminerons sur la prétendue loyauté de l'individu.
Quant à l'excuse des états de service de l'accusé, cela n'est ni nécessaire ni intéressant dans le cas qui nous intéresse. A moins que ce dernier ne considère que sa loyauté passée vaut un peu plus de deux mille écus, auquel cas le comté n'ayant reçu aucun devis à ce sujet là, nous regrettons d'annoncer que la transaction, ou le mercenariat, n'était nullement prévu par les deux parties.
La procure appellera donc à la reconnaissance de la culpabilité de l'accusé et à son envoi durant trois jours dans les geôles Alençonnaises ce qui portera la peine de prison requise par la procure pour la somme de ces deux procès à six jours, soit une peine clémente en rapport avec la liberté dont nous offre la charte du juge.
Que suive l'ultime plaidoirie de la défense.

Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

Vous venez d entendre témoigner le Vicomte de Nogent Rotrou, Sieur Aldebbarant, un vrai plaidoyer'n est-ce pas ? Une fierté d être l'ami d'un tel Seigneur' Que puis-je ajouter de plus dans cette plaidoirie ?

Malgré l insistance de l accusation de nier les vices de procédure, je vais reprendre ceux-ci, un par un, pour faire le point.

Premier point : L article le 3.1.7 du Corpus juris civilis du Périgord-Angoumois

L article le 3.1.7 sur la prescription soutenue par l'article 3.2.2 - La procédure judiciaire suit un protocole précis.
L avis de recherche, dont vous avez eu copie lors de ma première plaidoirie, diffusé le 22 janvier en Gargote et en caserne par l'ex-capitaine du Périgord-Angoumois, messire Vonafred, précise les faits qui me sont reprochés. Aussi, cette date correspond bien à ce qui est indiqué comme -jour du dépôt de la plainte- par l'article 3.1.7. Quant à l ouverture du procès, aucune ambiguïté non plus, c est le 24 mars.

Second point : L article 3.2.8 du même Corpus
Cet article précise les démarches obligatoires du procureur afin de remplir un acte d'accusation. Lorsque je regarde ceux de mes procès en cours, il y manque le quatrième point, à savoir -un exemplaire du Corpus Juris Civilis-. Quand on passe deux mois à préparer un procès, on est en droit d attendre que le dossier soit impeccable.

Troisième point : Les articles 2.5.4.1 et 2.5.4.4 du même Corpus
On m'accuse de désertion. Pourtant, le Corpus et ses articles 2.5.4.1 et 2.5.4.4 concernant La cour martiale sont très clairs, la justice civile n'a aucun pouvoir en la matière.

Quatrième point : L article 3.2.4. du même Corpus
Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré. Pourquoi deux procès là où un seul suffit ? Peut-être est-ce pour doubler leur chance de me voir condamner sachant pertinemment les nombreux vices de procédures ?

J'étais, paraît-il, en mission commandée mais par qui ?

Lorsque je me suis entretenu avec l'ex -capitaine, messire Vonafred, pour préparer cette mission, je savais pertinemment que ce n était pas pour aller défendre Bordeaux mais uniquement pour m'éloigner de Brise, ma compagne, qu'il tentait vainement de mettre en procès car celle-ci s'opposait farouchement depuis un an à son parti dont il était à la tête. Une demande d'enquête sur Brise pour spéculation est encore affichée au château de Périgueux.

Pour conclure, je dirai que oui, j'ai démissionné. Je m'étais engagé au sein de l'OST pour servir le comté, non des intérêts personnels. Oui, je suis parti loin du comté car toutes ses intrigues politiques m'excédaient et je ne voulais plus en entendre parler. Est-ce un crime ? Si j'étais un voleur, il ne resterait rien du mandat... or, il ne manque pas un denier, vous pouvez vérifier. Je n'ai même pas prélevé ma solde pour ma dernière campagne dans le Berry.
Je demande ma relaxe.

La défense a appelé Aldebbarant à la barre
Voici son témoignage :
Je salue la cour d'Alençon, présente devant moi, et celle qui juge à quelques centaines de lieux d'ici.

Si je me présente à vous c'est pour deux raisons:
1° J'aime les procès propres
2° Brise est la protégée de la Vicomté de Nogent le Rotrou, dont il s'avère que par l'un des grands hasards les plus fortuits, j'en suis le Vicomte.

Bon sinon pourquoi j'interviens aussi tard ? ben pourquoi pas ? Y'en a qui ont autre chose à foutre aussi faut dire que de faire le piquet devant la salle de tribunal et puis les grands hommes se font toujours désirer.


Au fait, pour ceux ne me connaissant pas, je me présente :
Aldebbarant Ypriex
Vicomte de Nogent le Rotrou
Seigneur de Céré la Ronde
Chevalier de l'Ordre Hospitalier
Grand Croix d'Alençon
Grand Officier de l'Ordre Suprême Militaire d'Alençon
Décoré de l'Ordre de la Reconnaissance Royale pour service rendu à la Couronne
Et parait même que j'ai été décoré du premier Ordre du Mérite Périgourdin (une rumeur raconte même qu'il fut créé à 50% pour moi)


Il y a ici un procès qui me fait glousser et pour cela je vous remercie, car il y avait longtemps que je n'avais pas eu le plaisir même de sourire franchement.

Pourquoi me direz-vous ? Car il y a tellement de vices de procédure que bon... voilà quoi.

Car oui, je ne m'arrêterai pas que sur le fond, mais je travaillerai aussi la forme.


Alors bon déjà :
l'article cité par notre ami Hedges à savoir le 3.1.7 sur la prescription porte bel et bien sur le DÉPÔT DE PLAINTE, et non sur la transmission à la prévôté comme renforcé par l'article 3.2.2: "Article 3.2.2. - La procédure judiciaire suit un protocole précis, excepté pour les procès intentés par les maires au nom de leur ville et pour les plaintes au nom de la justice du juge d'application des peines.

1. La prévôté recueille les plaintes et témoignages, en vue de la constitution d'un dossier de plainte, le prévôt détermine l'acte d'accusation de la plainte."

Ainsi donc, est considéré comme plainte, le fait qu'un péon se présente et dise "ça c'est mal". Que les fonctionnaires de justice soient des glandus qui mettent 6 semaines à faire remonter un dossier, présentement on s'en fout. Ainsi donc il y a prescription qu'on le veuille ou non.

Mais bon, ce n'est qu'un point, et en voici un autre tout à fait intéressant.
Selon l'article 3.2.8:
Article 3.2.8. - L'acte d'accusation rempli par le procureur ou un maire, devra contenir les informations suivantes en plus de ce qu'ils estiment nécessaire au bon déroulement du procès :

- l'article de loi violé
- les preuves à charges de l'accusation
- les droits de l'accusé
- un exemplaire du corpus juris civilis

Et que je sache, le corpus, on ne l'a pas. On a un raccourci vers où la loi se trouve, mais ce n'est pas ce que ce point de loi stipule. Il affirme en effet qu'il faut fournir le corpus, donc dans son entier. Ce n'est pas fait, c'est donc un autre vice de procédure.

Ensuite, au moment des faits il est affirmé que l'accusé était soldat. Or, selon les articles 2.5.4.1 "La cour martiale a pour rôle de juger les affaires militaires contrevenantes à la loi concernant les forces armées du Périgord-Angoumois." et 2.5.4.4 " Seules les affaires militaires suivantes peuvent être jugées au sein de la cour martiale :

1. Insubordination, irrespect, refus d'obéissance en temps de paix, atteinte à l'image de l'armée, et caetera, relèvent du trouble à l'ordre public.
2. Enrichissement indu c'est à dire usage de mandat de ravitaillement, falsifications des décomptes de soldes, et caetera ; relèvent de la trahison.
3. Brigandage, vandalisme, abus de la force sur la population civile, prise de mairie non autorisée, et caetera ; relèvent de la trahison.

4. Désertion, compromission simple ou aggravée, refus d'obéissance en opérations ; relèvent de la trahison.
La compromission est la divulgation d'informations classifiées "confidentielles" intentionnellement ou non intentionnellement en temps de paix à des personnes n'ayant pas à en connaitre le contenu, tout débat au sein des états-majors des forces armées du Périgord-Angoumois étant classifié automatiquement confidentiel.
La compromission est qualifiée de simple, lorsque la divulgation est involontaire ou volontaire, hors cadre règlementé des alliances, à des personnes ne faisant pas partie de services ou institutions étrangères.
La compromission est qualifiée aggravée, lorsque la divulgation est volontaire à destination de services ou institutions étrangères, hors cadre règlementé des alliances, contre ou sans rétribution.
5. Intelligence avec l'ennemi, assassinat, sabotage ; Relèvent du crime en "Haute Trahison".
L'intelligence avec l'ennemi est applicable en temps de guerre, et couvre tout le registre de la compromission simple ou aggravée."

Par conséquent, la cour de justice civile n'a aucun pouvoir en la matière. Mais on est plus à un vice de procédure près, hein ?

Bon sinon on a quoi encore ? Ah oui, l'article 3.2.4. - Une personne ne peut être condamnée deux fois pour les mêmes faits reprochés par une instance de même degré.

Et si on regarde du premier fait, la désertion, découle le second procès, l'emprunt du mandat. Donc c'est au final un seul et même procès que tout bon juge ou procureur aurait rassemblé et donc mis sous le même chef d'accusation, à savoir le plus grave, Haute Trahison, mais pour cela, faudrait des vrais juristes hein? Et par conséquent, on tombe sur la loi précédemment cité.
Car ce sont deux procès qui sont fait à notre ami, et pour le même problème de base. Il est parti alors qu'il avait soit disant pas le droit.

Mais justement, penchons nous sur cette soit disant désertion. Il a été fait mention d'une mission en coopération avec la Guyenne, afin de sécuriser la capitale, Bordeaux, suite à la demande du duché sus nommé. L'accusé a répondu qu'il ne désirait pas mourir stupidement, ce que je peux tout à fait comprendre. Et je puis le comprendre encore mieux suite à une lettre qui a été portée à ma connaissance dans la journée et que je vous retranscris ici :

"Maître,

J'ai fouillé dans les archives ducales et rien n'indique que le Périgord-Angoumois avait toute autorité pour faire intervenir une de leur armée sur les terres de Guyenne.

Par contre, le Périgord-Angoumois s'est déjà par le passé arrogé le droit de venir traquer sur nos terres sans se soucier d'avoir ou non l'accord du conseil ducal guyennais.

Je vous invite à écrire à dame Mélior, dont la réponse ne saurait souffrir de doute ou de spéculation, puisque duchesse au moment des faits. Vous pouvez utiliser ma missive à des fins publiques.

Bien à vous,

Cpt. Archybald Hatzfeld "

Du coup, on peut se poser la question légitime suivante :
Quelle mission a t-il refusé de suivre ? Car à ma connaissance, et maintenant à la vôtre, elle n'existait pas. Donc la désertion n'a même pas lieu d'être car la mission était fallacieuse. Et qu'une démission fut même posée sur la table du capitaine avant le départ. Donc après les vices de procédures qui sont de la forme, on attaque le fond qui est que même l'acte d'accusation ne tient pas.

Donc cessons là cette parodie de justice s'il vous plait et annoncez le non lieu, comme il vous est permis, justice d'Alençon, de le faire.

L'accusation a appelé Thegregterror à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Sieur Vonafred, témoin à charge, se trouvant hors du Duché d'Alençon, nous vous faisons lecture de son témoignage.

Fait le 24 mars 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon



Déposition.

La mobilisation fut décrétée et les forces armées mobilisées dans le cadre d'une opération de sécurisation contre une incursion présumée en provenance du sud de notre Comté.

Les faits :
Le Premier lieutenant Hedges a quitté sa lance en pleine mobilisation, sans notification préalable dans la nuit du 20 au 21 janvier 1458,emportant avec lui un mondat Comtal déstiné à financer la mission qui lui avait été confiée dans le cadre de cette campagne.Ce mandat n'a, à ma connaissance jamais été réstitué.

Citation:
Mandat 668521
MAndat confié à Messire Hedges pour le Financement partiel de la mission Comtale : Chasse à l'Hydre.
Montant : 2000 écus, 38 miches de pain et 5 seaux.



Sous serment et en mon âme et conscience.

L'accusation a appelé Thegregterror à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur,

Sieur Lolodrogba24, témoin à charge, se trouvant hors du Duché d'Alençon, nous vous faisons lecture de son témoignage.

Fait le 24 mars 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon



Je soussigné Lolodrogba24, au jour du 19 Janvier 1458 , en ma qualité de Bailli du Périgord Angoumois avoir donné un mandat à Messire Hedges sur la demande du Capitaine Messire Vonafred pour financer une nouvelle mission de l'armée.

Le mandat confié était composé comme ceci : Mandat confié à Messire Hedges pour le Financement partiel de la mission Comtale : Chasse à l'Hydre.
Montant : 2000 écus.

Or Messire Hedges s'est enfui du Comté avec ce mandat sans aucune explication, je lui ai pouratnt laissé plussieurs messages mais ils sont restés sans suite.

A ce jour le mandat est toujours en sa possession.

Lolodrogba24, CAC du PA

Hedges était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

* Kelkun avait pris place pour la première fois dans le fauteuil de Juge et le moins que l'on pouvait dire, c'est qu'il s'y sentait plutôt bien. *

Bon bon bon...

* Le jeune homme avait écouté avec attention tous les intervenants tout en feuilletant les cinq livres du Corpus Juris Civilis. *

Certes, les actes de Messire Hedges ne sont pas... Euh... Ces actes sont... Pfff !
Enfin bref, c'est pas bien de faire ça !

Mais il est vrai que la procédure n'a pas suivi les lois écrites dans ces bouquins que le Vicomte de Nogent le Rotrou a très bien lu. Je vais donc éviter de répéter ce qui a déjà été dit.

Enfin tout ça pour dire que Messire Hedges est relaxé pour vices de procédure manifestes.
Notons qu'il serait correct de sa part de rendre le mandat dont il profite allègrement.

* Coup sec de marteau, suivi d'un second parce que ça l'amuse particulièrement. *


Faict en Alençon le 1er Avril 1458,

Kelkun,
Juge d'Alençon.