Procès ayant opposé Zoreol au Duché d'Alençon
Zoreol était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 01/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Levan14 prit un dossier tout récent et le lu.*
Alors messire. Vous avez cru bon de brigander sur nos terres? Vous croyez que vous vous en sortirez sans rien? Que le dossier allait trainé comme dans d'autres duché où vous avez ptet pratiqué cette action interdite? Mais moi je vous dit que ici vous n'allez pas vous en sortir.
Donc comme je disais la nuit dernière vous avez brigandé sieur Esclio et dame Horphelia. Dans votre gain vous avez eu environ 1280 écus. De plus comme vous leur avez pris tout leur argent et qu'elle sont arrivé dans la capital ils se sont retrouvé en prison pour vagabondage.
Alors je suppose que vous saviez qu'il est interdit de brigander sur nos terres.
*Levan14 pris le coutumier et lu*
Livre VI
Opus 2 – Des crimes et délits
Chapitre 4 – Du trouble à l’ordre public
Art. 624-1b – Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
Alors qu'avez vous a dire pour votre défense? Si vous voulez un avocat dites le moi le plus rapidement par pigeon.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors sieur? Vous faites plus le malin sur le route que dans un tribunal!
Donc comme vous n'êtes pas venu donc par conséquent je le remboursement des victimes + comme le dit le coutumier une amende de 1000 écus et de plus 1 jour de prison car cet homme ne c'est pas manifesté.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Monsieur le juge,
Les faits sont simples : cet homme nous a détroussé de toutes nos économies alors que nous dormions dans une clairière, mon ami et moi.
Nous étions en route pour Alençon, une des étapes de notre long voyage qui nous mènera à Bayonne.
C'est à mon réveil que je n'ai pu que constaté le vol de mes deniers qui étaient au nombre de 415 écus.
Zoreol ne s'est pas limité à nos économies mais aussi à mes réserves alimentaires (2 miches de pain et 3 morceaux de viande)
J'apporte au dossier la copie des évènements dans ma vie ses derniers jours
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=16
Ainsi racketés, nous avons été considéré comme vagabonds et donc jetés en prison à notre arrivée ici!
*Esclio s'avance a la barre*
Monsieur le juge,
Comme la expliquée ma compagne, nous avons été racketter par cette personne du nom de Zoreol. Il m'a détroussé pour ma part prés de 850 écus et un couteaux, je demande remboursement, voici la preuve de son agression..
http://img141.imageshack.us/img141/8308/sanstitre2ws3.jpg
J'espère que justice sera faite..
*remerciant l'assemblé d'un sourire, il fit une révérance et s'éloigna de la barre*
Pour brigandage sur les terres Alençonnaise, le prévenu est jugé coupable et condamné à trois journées de prison. Une amende de mille écus sera également de vigueur.
Ztneik, Juge d'Alençon.
1er Juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1000 écus et à 3 jours de prison ferme