Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 15 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Sisi420 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résidente de Toul en Lorraine, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 11 avril à Argentan, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon et douanière d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »


Nous invitons dame Tsampa, alors Prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.
De part la charge de dame Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon, nous ne pouvons l'appeler à témoigner dans un procès où elle détient le pouvoir judiciaire.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 15 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Bonjour,
Je crois qu'il y a un grosse erreur de votre part,j'ai un LP pour votre Comté recu par dame Tsampa voici la preuve
*tend un parchemin
Expéditeur : Miosotis
Date d'envoi : 2010-04-08 20:07:20

"Messire Miosotis, le bonjour.

Etant vous même une personne de confiance, j'accorde à ces trois personnes, Sisi420, Casimir16 et Latribale un droit de passage sur nos terres valables 6 jours à compter de leur entrée dans le duché.

Pour rappel, il est interdit de circuler en lance, ou en groupe armée dans la province.


Respectueusement,


le 7 avril 1458
Tsampa d'Eusebius
Prévôt d'Alençon

et en passant je n'ai jamais recu de courrier d'un douanier....

Votre honneur,

Attendu que l'accusé posséde bien un laissez-passer, et de facto respectait le décret ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe de l'accusé.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur, Sires, Dames, Sires,


En effet, j'ai bien autorisé cette personne à traverser notre duché, à la demande de Messire Miosotis qui se portait garant, je lui ai adressé le courrier afin qu'il le transmette à ses amis. Ayant oublié d'en informer dame Rosie, elle ne pouvait le savoir.

Le prévenu a été relaxé.

Il semblerait qu'il y ait eu un malentendu.
Vous êtes relaxée, Dame.

Ainsi soit-il !

* Coup de marteau. *


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 21 Avril 1458.