Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 15 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Casimir16 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résident de Toul en Lorraine, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 13 avril à Verneuil, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »


Nous invitons dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, ainsi que dame Tsampa, alors Prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 15 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Mr le juge , bonjour!

Je viens de recevoir votre convocation et je suis un peu etonné ...
Cela fait 5 jours que nous voyageons en alençon et n'avons recu aucun courrier de la part de vos douaniers.
Néanmoins , je ne m'en étais pas étonné étant donné que nous avions recu , sisi420 et moi, ainsi que latribale , un droit de passage de 6 jours de la part de votre prevot sir Tsampa.

Casi sort une lettre de sa poche et lit
"Expéditeur : Miosotis
Date d'envoi : 2010-04-08 20:07:20

"Messire Miosotis, le bonjour.

Etant vous même une personne de confiance, j'accorde à ces trois personnes, Sisi420, Casimir16 et Latribale un droit de passage sur nos terres valables 6 jours à compter de leur entrée dans le duché.

Pour rappel, il est interdit de circuler en lance, ou en groupe armée dans la province.


Respectueusement,


le 7 avril 1458
Tsampa d'Eusebius
Prévôt d'Alençon"

Voilà, bonne visite du duché et bon séjour parmis nous

Casimir16 tend la lettre a mr le juge.


De plus Mr le juge , nous nous sommes croisé en taverne le 14-04-58 a Verneuil et vous ne m'avez rien demandé comme papier. Vous avez même discuté avec notre compagne de voyage latribale.

Je suis sur qu'il s'agit d'un malentendu, de plus nous quittons l'alençon demain soir.

Je vous salue bien chaleureusement

Casimir16, se retire

Votre honneur,

Attendu que l'accusé posséde bien un laissez-passer, et de facto respectait le décret ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe de l'accusé.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Littlerosie à la barre
Voici son témoignage :

Rosie s'avanca et salua la Cour et l'assemblée présente....
Votre Honneur....
Je tiens a confirmer que tout les étrangers ont bel et bien reçu la lettre les informant de la fermeture des frontières, des risques encourus en pénétrant sans autorisation en Alençon et de plus, je spécifie être à disposition pour d'autres renseignements...et messire Casimir16 , n'a rien demandé..M'ayant pourtant croisé en taverne ou nous avons parlé des voyageurs ne restant pas longtemps en ville à cause de ce décret.


De plus, si je peux me permettre.....la lettre qu'il nous lit n'a ni queue ni tête !!
Il nous dit avoir reçu une autorisation de passage de la part de notre prévot....

Mais dès lors, qu'est ce que ce courrier expédié par Miosotis.....à ....Miosotis ????

*se penchant vers le Juge, ajoute plus bas..puisqu'il commence par ...Messire Miosotis, le bonjour.*
et signé par notre prévot ?

*secoue la tête, n'y comprenant pas grand chose...ce messire ne devait pas avoir grand ordre dans son courrier ...et devait avoir égaré le sien..*

J'ajouterai, même si c'est hors propos, que l'attitude de messire Casimir16 qui n'avait de cesse de répéter " vivement ce soir qu'on se casse.." m'a quelque peu révoltée.
Avouez, vostre Honneur, qu'il n'est guère agréable d'entendre un étranger que l'on reçoit bien poliment et avec qui on discute blâtérer pareillement sur notre belle ville !!
Après tout, on lui a pas demandé de venir ! S'il ne se plaît pas, il n'a à s'en prendre qu'à lui même, non ?
voilà, voilà.....j'ai plus rien à dire....je me retire donc....en vous saluant bien, Votre Honneur..mesdames et messires....

*se retire à reculons, mêlant courbettes et sourires et s'en retourne s'asseoir sur son banc*

L'accusation a appelé Tsampa à la barre
Voici son témoignage :

Votre Honneur, Sires, Dames, Sires,


En effet, j'ai bien autorisé cette personne à traverser notre duché, à la demande de Messire Miosotis qui se portait garant, je lui ai adressé le courrier afin qu'il le transmette à ses amis. Ayant oublié d'en informer dame Rosie, elle ne pouvait le savoir.

Le prévenu a été relaxé.

Messire Casimir, sachez que je suis maire. Mon rôle n'est pas de vérifier si les gens qui viennent dans mon village en ont bien l'autorisation.

Quoiqu'il en soit, vous aviez bien cette autorisation et ce procès n'a donc pas lieu d'être.
Vous êtes relaxé.

Ainsi soit-il !

* Coup de marteau raté. *

Mes amitiés à Latribale.


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 21 Avril 1458.