Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 9 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Aragorn54 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résident à La Flèche en Anjou, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 22 février 1458 par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 9 mars à Alençon, et prévenu ce même jour par la douane en la personne du sieur Eoghan, alors douanier d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon et n'a même pas pris la peine de répondre.


Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Rose du Ried dicte MissRose Duchesse d'Alençon, décrétons ce jour, et suite aux différents évènements s'étant produit dans le royaume ces derniers temps, tels que prise de mairies et de châteaux, la fermeture des frontières du Duché d'Alençon. En effet, en tant qu'élément constituant du Domaine Royal, la sécurité de nos mairies et de notre château ducal est menacée.

En conséquence, et a partir de ce jour 22e, du mois de Février de l'An de Grâce 1458, annonçons que:

* Tout voyageur devra être muni d'un laisser passer pour entrer en notre Duché.
* Un laisser passer est aussi nécessaire pour traverser notre Duché.
* Tout ressortissant étranger au Domaine Royal devra fournir le nom d'un garant alençonnais pour pouvoir séjourner en nos terres. La Duchesse et le conseil se réserve le droit de refuser ce séjour.
* L'entrée de notre capitale Alençon est interdite a tout étranger au Domaine Royal.

Tout étranger a notre Duché présent actuellement en Alençon, a 3 jours a partir de la date de publication, pour se mettre en conformité avec ce décret, c'est a dire, soit demander un laisser passer a notre Prévôt, Amandiere, soit quitter notre duché.

Tout contrevenant ne respectant pas ce décret pourra être mis en procès pour Trouble à l'Ordre Public, pour non respect d'un décret ducal, en vertu de l'article:

Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou
arrêté. Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation. Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.


Faict en le château d'Alençon, le 22e jour du mois de Février 1458

Rose du Ried, dicte MissRose
Duchesse d'Alençon »


Nous invitons le sieur Eoghan, alors douanier d'Alençon, ainsi que le sieur Ebrius à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 9 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Moi, Aragorn de La Flêche dans le comté d'Anjou, je suis véritablement désolé pour le dérangement. Effectivement, j'ai désobéi aux règles en ne me munissant pas d'un laissez-passer. J'avais contacté la prévôt Dame Amandière et cru avoir envoyé un pigeon lui demandant un droit de laisser-passer. M'étant fait attaqué par l'armée qui gardait la zone, je ne pouvait sortir de votre duché.
Je vous demande de ne pas me donner de sentence trop élevé, s'il-vous plaît.
Aucunes des personnes qui composait mon groupe n'as fait de chose qui pourrait vous mettre en colère, je crois.

Aragorn.

Votre honneur,

Attendu que l'accusé reconnait les faits, à savoir avoir voyagé sur les terres alençonnaises sans laissez-passer ;

Attendu que l'accusé a déjà subi des pertes suite à sa rencontre avec l'armée qui gardait la zone, conséquence de la non-demande ;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, préalablement cité durant le présent procès ;

Le décret ducal ayant bien été enfreint, nous ne saurions demander la relaxe. Néanmoins, suite à la première plaidoirie de la défense, nous demandons une peine pécuniaire d'un écu symbolique.

Nous invitons en outre le sieur Aragorn54 à se mettre en ordre en demandant un laissez-passer pour la suite de son séjour en Alençon afin d'être en ordre vis-à-vis de la loi.

Fait le 11 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Très bien, comment puis-je m'acquitter de cette somme?
Et je demanderai un laisser-passer à dame Amandière dès cette après-midi.

L'accusation a appelé Ebrius à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur, en tant que maréchal d'Alençon
j'ai constaté la présence de Aragorn54, à l'intérieur de la ville, le 9 mars 1458 alors que
la fermeture des frontière été effective.


Pour preuve mes mémoires et visions :
"Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de HalliwelldeChieuz85 et de Winthe, Cavernitus, un groupe composé de Fyndecano de Dyn de Valmyre de Ptitlot et de Helene98, Zaza06, l'armée "Ludi bellorum" dirigée par Ludilau, et un groupe composé de GhostdeAragorn54deNephi et de Silver.." ainsi que
le rapport du 9 mars 1458.

http://chateau-alencon.conceptforum.net/rapports-des-marechaux-et-des-douaniers-f162/rapport-douane-et-marechaussee-ville-d-alencon-t10464-180.htm

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire Aragorn, vous semblez avoir compris votre erreur. Mais erreur il y a eu et je dois de al sanctionner.
C'est pourquoi je vous demanderai de régulariser votre situation au plus vite en contactant Dame Tsampa, notre actuel Prévôt.
Je vous condamne également à une amende de un écu pour le symbole. Ne vous en faites pas, une personne vous délestera de cette somme dès votre sortie du tribunal.

Ainsi soit-il !

* Coup de marteau sec pour clore le procès. *


Kelkun,
Juge d'Alençon,
Le 15 Avril 1458.

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.