Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 1 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Cornaite sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour fraude fiscale.

Le suspect est accusé de ne pas avoir payé ses impôts dus à la mairie de Mortagne. Les impôts impayés sont les suivants :
Cornaite : 14,00 écus (+4,20 écus de pénalité) avant le 2010-02-26
Cornaite : 14,00 écus (+6,02 écus de pénalité) avant le 2010-02-13
Cornaite : 14,00 écus (+8,12 écus de pénalité) avant le 2010-01-29
Cornaite : 30,00 écus (+4,50 écus de pénalité) avant le 2010-03-13

Dame Océade, maire de Mortagne, a prévenu l'accusé par missive datée du 18 mars. Missive restée sans réponse à ce jour.


Décret ducal :


«Au peuple d'Alençon,

Nous, Ztneik du Ried, faisons savoir que le décret qui suit sera rendu effectif dès lors de sa publication.


De la fraude fiscale

Tout habitant du duché n'ayant pas payé ses impôts dans les trente jours suivant l'échéance pourra être poursuivi devant la Justice ducale pour trouble à l'ordre public. Seule une retraite spirituelle pourra être motif recevable justifiant un délai supplementaire. La peine encourue est une amende comprise entre une et deux fois la somme des pénalités de retard accumulées et/ou des peines alternatives.


Faict au Château d'Alençon le 05 Juin de l'an MCDLVII.


Ztneik du Ried, Duc d'Alençon. »


Nous invitons dame Océade, alors Maire de Mortagne, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.


Fait le 1 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

ALOR D'UNE LE JUGE RENTRE CHEZ TA MERE LE PROCUREUR ADEPUIS LOMPTEMPS J'AI ONT ME DIT DE REVENIR POUR VOTRE GEULLE MAIS ALLEZ VOUS FAIR ENCULEZ VOUS !!

Dame Cornaite,

Nous prenons bonne note de vos agréables paroles et en tiendrons compte en tant qu'outrage à la Cour. La Justice alençonnaise laisse loisir à l'accusé de se défendre, et non d'insulter.

Nous vous invitons à vous défendre dans le respect de la Cour pour votre dernière plaidoirie.


Votre honneur,

Attendu que l'accusé n'a pour seule défense que des propos insultants et que nous considérons iceux comme de l'outrage à la Cour ;

En vertu du décret ducal, de la fraude fiscale, préalablement cité durant le présent procès ;

En vertu du bon sens juridique concernant l'outrage à la Cour, à défaut de loi pénale précise ;

Pour la fraude fiscale, nous demandons une fois la somme des pénalités de retard accumulés, à savoir une peine pécuniaire de 23 écus, ainsi que la mise en ordre des impôts impayés dans le mois suivant le verdict.

Pour l'outrage à magistrat, la procure demande une peine d'emprisonnement d'une journée.

Fait le 18 mars 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

MAIS ALLZ VOUS FAIR ENCULEEZ

L'accusation a appelé Oceade à la barre
Voici son témoignage :

Votre Honneur, Messieurs et Mesdames les jurés. Je me présente devant en tant que Maire de Mortagne.
J'ai envoyé un courrier à Dame Cornaite, lui demandant de bien vouloir régulariser ses impots soit 72 écus hors frais de pénalité.
Ce courrier est resté sans réponse et les impots sont toujours impayés à ce jour.
J'ai donc transmis son dossier au percepteur ducal.
Je laisse la cour jugée de la bonne fois de Dame Cornaite.

*Elle se retira et attendit la suite du procés*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Ma mère !

* Le juge venait de bondir de sa chaise. *

Qu'est-ce que vous lui voulez à ma mère d'abord ? J'sais que je ne suis pas la personne la plus agréable sur Terre, mais de là à me renvoyer chez ma mère...

Enfin bref, passons...

* Le jeune homme reprit place. *

En vertu des droits qui m'ont été octroyés, je vous condamne à 1 écu d'amende, assorti de trois jours de travaux forcés à la mine et agrémenté du paiement de vos impôts avant un mois !

* Kelkun leva son marteau, prêt à mettre fin au procès avant de se raviser. *

Ah oui j'oubliais... Je vous envoie une demie journée au cachot pour m'avoir fait peur en parlant de ma génitrice, et une autre demie journée pour avoir dit des gros mots. Votre mère ne vous a-t-elle pas appris qu'il était vilain de dire de pareilles choses ?

* Coup de marteau bien centré au milieu du réceptacle prévu à cet effet. *



Kelkun,
Juge d'Alençon.
Fait en Alençon le 04 Avril 1458.