Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 15 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Cunegonde5 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résident à Conflans-lès-Sens en Champagne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 31 mars à Mortagne, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. Le suspect se trouvait encore à Argentan le 2 avril, et s'y trouve toujours d'ailleurs.


Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »


Nous invitons le sieur Fidorus, alors douanier de Mortagne, ainsi que dame Tsampa, alors Prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 15 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*Encore estropiée par les récents événements, elle s'avança à la barre en saluant l'assemblée d'une révérence.*

Bonjour à tous, je jure de dire toute la vérité icelieu.
Tout d'abord, je ne suis point Dame Cunegonde mais Cunegonde, simple paysanne Champenoise et non noble. J'allais quitté votre duché comme demandé par la duchesse, sa Grâce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, lorsque je fus attaquée ainsi que mon compagnon de route le sieur Brage gravement touché.
La duchesse m'envoya alors un courrier pour me signaler la fermeture des frontières et je dictais aux soeurs qui m'avaient recueillis un échange épistolaire à remettre à sa Grâce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, en signalant mes blessures d'une attaque contre une armée que je pensais Alençonnaise. Elle m'expliqua que c'était une armée Normande; en effet, dans le feu de l'action, je vis bien un étendard Normand.
J'ai dû me reposer auprès des soeurs plusieurs jours durant et je ne suis pas tout à fait remise mais me présente à vous ce jour. La duchesse sa Grâce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud m'avait bien parlé du prévôt que je devais contacté pour une demande de laisser passer, or, un autre pigeon arriva en même temps de mon compagnon de route, le sieur Brage, me signalant que nous avions un laisser passer pour 45 jours.
Je n'ai donc pas pensé à écrire au prévôt pour confirmer les dires de mon compagnon de route. Je m'excuse d'encombrer le tribunal avec cette affaire. S'il faut que je demande un laisser passer supplémentaire, dites-le moi et je le ferais céans. Si vous jugez que je dois retourner au couvent le temps que mon compagnon de route se remette, je le ferais.
Enfin, s'il faut que je contacte ma Maîtresse de Maison afin qu'elle fasse un courrier en ma faveur, je le ferais également; mais elle est actuellement au conseil de Champagne et fort occupée.
Je vous laisse seul juge de ce qu'il adviendra de moi et vous remercie de votre écoute.

*Elle s'inclina de nouveau et rejoignit le banc des accusés.*

Votre honneur,

Attendu que l'accusé possède bien un laissez-passer de la Duchesse d'Alençon, pour le sieur Barge ainsi que dame Cunegonde65, et de facto respectait le décret ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe de l'accusé.

Fait le 24 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*Elle se leva de nouveau*

Votre honneur, je n'ai rien à ajouter.

*Elle se replaça sur le banc, attendant son verdict.*

L'accusation a appelé Fedorus à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur, mesdames, messieurs.

Je suis Fédorus et je crains de ne pas être la personne que vous désiriez voir à la barre.
En effet, je ne suis pas douanier mais chef maréchal, celle remplissant cette fonction est dame Flily.
Cependant,comme j'étais de garde ce jour du 31 mars, je peux vous confirmer la présente de la prévenue qui était en groupe avec un dénommé Brage.

Bien à vous

Fédorus

L'accusation a appelé Tsampa à la barre
Voici son témoignage :

*Une énorme pile de vélin à la main, une pour chacun de ses témoignages, Tsampa s'avance*

Votre honneur,

J'ai effectivement notifié dans mes dossiers la triste mésaventure du Sieur Brage, mais ignorant que la dame en question était son amie, n'ayant point reçu de demande de laisser passer de sa part, je ne pouvait deviner qu'elle était restée dans notre duché pour prendre soin de lui et rendre sa convalescence plus douce. Il est évident que si je l'avait su, je lui aurait accordé une autorisation de séjour.

*Après un petit salut, le Prévôt se recule, attendant d'être à nouveau appelée à témoigner.*

Le prévenu a été relaxé.

Le bon sens étant de mise.
Dame, vous êtes relaxée et je vous souhaite un prompt rétablissement.

Ainsi soit-il !

* Coup de marteau passant un cheveux des doigts du juge. *

Ouf !


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 26 Avril 1458.