Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 17 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Ygerne sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résidente de Saumur en Anjou, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 12 avril à Verneuil, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*Ygerne s'avença*

Tout d'abord je tiens à m'excuser de ne pas avoir de laissez-passer... mais j'ai reçu deux mots m'informant de ce décret et dans les deux cas j'ai demandé quelles étaient les possibilités pour réguler ma situation... le premier douanier m'a ignoré le second m'a dit que rien n'était possible.

Sachez que je suis une jeune voyageuse, je ne savais pas qu'il fallait un laissez-passer pour pénétrer sur vos terres et je m'excuse de ma maladresse à ce sujet. Je suis simplement venue en Alençon pour découvrir votre duché, gouter vos spécialités et visiter vos villages, or je constate que cela n'est apparemment pas possible.

Je n'ai pas ignorer votre demande de quitter les terres mais le plus rapide pour moi aurait été de passer par Lisieux. Mais une gentille habitante d'Argentan m'a informé qu'une armée trainait à Lisieux et que donc il était impossible de sortir de ce côté la d'Alençon..

Bref je vous réitère ma demande de pouvoir séjourner sur vos terres ne serais-ce que quelques jours. Sachez que je ne veux de mal à personne, je suis une simple vagabonde qui passe de ville en ville pour trouver du travail et rencontrer du monde. Je ne viens de nul part, je n'ai pas vraiment de terre d'origine...

Et je m'excuse encore pour mon manque d'information...et de tacte...

Votre honneur,

Attendu que l'accusé, bien que ne possédant pas de laissez-passer, a tenté de régularisation sa situation en quittant le territoire vers Lisieux en Normandie ;

Attendu qu'une armée normande a blessée l'accusé qui a été contrainte de venir prendre du repos à Argentan ;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe de l'accusé. Une personne ne saurait être fautive de la politique militaire d'une province, et surtout des conséquences de celle-ci.

Fait le 24 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Oui effectivement... j'ai légèrement blessée en voulant passer par Lisieux.

Sachez que je vais tout bientôt quitter vos terres. Étant à nouveau sur pied j'ai pu rejoindre des amis croisés par hasard.

Je vais donc les rejoindre et nous allons tout soudain quitter Alençon.

Je m'excuse encore pour les désagréments occasionnés. Croyez que ce n'était pas volontaire mais je saurais maintenant qu'il me faut d'abord écrire aux gouvernements. Je souhaitais simplement visiter vos terres.

L'accusation a appelé Littlerosie à la barre
Voici son témoignage :

Rosie s'avanca à la barre, et salua poliment la Cour, inclinant la tête légèrement...


Je vous souhaite le bonsoir, Votre Honneur...mesdames et messieurs de la Cour..

Je tiens à témoigner ce jour en ma qualité d'Adjointe au Prévôt d'Alençon, que l'accusé a bel et bien été prévenu par courrier des douanes au jour de son arrivée sur notre territoire alençonnais ...qu'il a reçu tout renseignements utiles pour être "en ordre de passage" ,et meme qu'il a du recevoir un courrier de rappel des douanes aussi.... mais qu'il n'a apparament pas daigner régulariser sa situation.

*sourit avec un air angélique*

voilà voilà voilààà, je n'ai rien d'autre à ajouter, Votre Honneur...

*Se retire et reprend place dans la salle*

L'accusation a appelé Tsampa à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur,

Je vous apporte mon témoignage concernant cette affaire.
De cette personne, je n'ai reçu aucune demande de laisser passer, ni aucun courrier m'informant de son arrivée.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.


*Le prévôt salue et se retire en silence, laissant la place au prochain témoin.*

Le prévenu a été relaxé.