Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 17 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Paularcher sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, non-résident d'Alençon au moment des faits, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 4 avril à Verneuil, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

je pense qu'il y a méprise je suis commerçante a alençon et j'y vis depuis un bon moment deja je pense qu'il y a une legere meprise vous pouvez verifier mes papier *montre la fiche*
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=paularcher
Je suis bouchère et j'ai un champs de cochon
je remercie la court de votre attention

Votre honneur,

Attendu que l'accusé semble ne pas avoir été prévenu par les douanes, et que malheureusement ce n'est pas le premier cas dans une affaire du genre ;

Attendu que l'accusé est ce jour Alençonnaise et que nous n'avons pas confirmation par témoignage de la date d'entrée ou de la date de déménagement de l'accusé ;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe, de par les incertitudes présentes dans l'affaire.

Fait le 24 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*la jeune femme tenue à quatre épingles s'avance à la barre.*

je ne pense pas votre honneur être une femme de mauvaise vie ni une menteuse.je regrette que cette méprise ait pu faire perdre son temps à la cours.
comme vous l'a dit notre mairesse je suis une commerçante, et je perdrais mes biens si je devais quitter Alençon.
je remercie le procureur.

*la jeune femme retourne à sa place*

La défense a appelé Paularcher à la barre
Voici son témoignage :

j'oubliais voici une lettre du maire d'alançon elle pourra venir témoigné qu'elle l'a bien envoyée

Expéditeur : Nabel_de_volvent d'Alen�on
Date d'envoi : 2010-04-07 23:16:15
Bonsoir Dame,

Je me permet de prendre contact avec vous, car j'ai pu voir que vous étiez propriétaire d'une boucherie.
Je souhaitai savoir si vous produisiez de la viande actuellement, et si vous étiez intéressée par un contrat avec la mairie.

A savoir que la mairie vous vendrez de carcasses à 14 écus, et que vous les mettriez en rachat automatique le lendemain.
Cela est il envisageable ?

Merci d'avance
Nabel de Volvent
Mairesse d'Alençon
je pourrai ainsi vous transmettre tous mes courriers mais je pense que cela est inutile.
il est vrai aussi que vivant a alançon je n'ai jamais songé a demander un laisser passer pour me promener en ville. et je vous prie de m'en excusé.

La défense a appelé Nabel_de_volvent à la barre
Voici son témoignage :

*comprend pas trop ce qu'elle fait là ...*

Bien le Bonjour Votre Honneur !
Sur cette affaire je ne peux malheureusement rien vous dire.
Je ne sais absolument pas quand est ce que l'accusé c'est installé, mais je sais qu'elle est inscrite au registre des bouchers de la ville d'Alençon.
Cela fait peu de temps que j'ai remarquée la présence de cette commerçante, mais je tenais tout de même à dire que la mairie et la ville ne peut que se satisfaire de sa présence.
En effet dame Paularcher produit et vend sur le marché, ce qui aide la ville à fournir des denrées nécessaire à la vie quotidienne.
Un décret n'ayant peut être pas était respecté, je souhaiterai tout de même que cette personne ne soit pas raccompagnée à la frontière de notre duché sous certaines conditions, bien évidemment.

L'accusation a appelé Littlerosie à la barre
Voici son témoignage :

Rosie s'avanca à la barre, et salua poliment la Cour, inclinant la tête légèrement...


Je vous souhaite le bonsoir, Votre Honneur...mesdames et messieurs de la Cour..

Je tiens à témoigner ce jour en ma qualité d'Adjointe au Prévôt d'Alençon, que l'accusé a bel et bien été prévenu par courrier des douanes au jour de son arrivée sur notre territoire alençonnais ...qu'il a reçu tout renseignements utiles pour être "en ordre de passage" ,et meme qu'il a du recevoir un courrier de rappel des douanes aussi.... mais qu'il n'a apparament pas daigner régulariser sa situation.

*sourit avec un air angélique*

voilà voilà voilààà, je n'ai rien d'autre à ajouter, Votre Honneur...

*Se retire et reprend place dans la salle*

L'accusation a appelé Tsampa à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur,

Je vous apporte mon témoignage concernant cette affaire.
De cette personne, je n'ai reçu aucune demande de laisser passer, ni aucun courrier m'informant de son arrivée.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.


*Le prévôt salue et se retire en silence, laissant la place au prochain témoin.*

Le prévenu a été relaxé.

Vue le peu d'éléments à notre disposition, nous vous accordons la relaxe.

Ainsi soit-il !

* Nouveau coup de marteau pour cette journée. *


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 26 Avril 1458.