Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 17 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Mrpantin sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, non-résident en Alençon au moment des faits, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 31 mars à Verneuil, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*Le jeune homme entra dans le tribunal et salua les personnes présentes*

Vostre honneur , messire le procureur , dames , bien le bonjour.

*Il écouta les différents intervenants puis la parole à son tour pour se défendre*

Et bien vostre honneur je dois avouer que je suis bien surpris de me retrouver en face de vous aujourd'hui.
En effet d'après l'acte d'accusation je suis entré le 31 mars dans le duché mais le problème c'est que nous sommes le 18 avril aujourd'hui par conséquent il y a un peu problème...
Enfin , je n'avais pas demandé laisser-passer , mesme si je savais que les frontières étaient fermées , on m'avait assuré que je n'allais pas estre inquiété , par conséquent j'ai compris que les instances concernées allaient estre prévenu, je vois que non.
Il faut aussi dire qu'une fermeture de frontière sert à écarter toutes éventuelles personnes qui pourraient menacer le duché , or on n'a jamais vu un d'Appérault d'attaquer à un duché...encore moins du domaine royal.
Ensuite je remet encore en cause le délai pour ma mise en procès car depuis tout ce temps , assez conséquent il faut l'avouer , je me suis engagé dans l'OST en prestant serment à la duchesse comme le veut la charte de l'OST , donc la Duchesse accepterait des étrangers dans son OST ???
Depuis mon arrivée je n'ai pas arresté de travailler à la mine pour aider le duché sauf deux fois où je me suis engagé dans la milice municipale.
Donc si j'ai eu le temps de faire tout cela j'aurai eu le temps d'attaquer le duché aussi...enfin j'espère que cela a pu vous prouver mon envie d'aider le duché et non le nuire.

Concernant les témoignages...dame Tsampa dit vrai , je ne lui ai pas mandé de laisser-passer pour la raison dite auparavant. Toutefois j'ai rencontre cette dame il y a quelque jours à Argentan , et je me suis présenté à elle , donc elle devait connaistre mon état , car il me semble qu'avant une mise en procès , un dossier doit estre constitué avec les preuves... et j'ai l'impression ici que ce n'est pas le cas.Enfin quoi qu'il en soit , elle ne m'a rien dit.


Pour ce qui est du témoignage de dame Littlerosie , je ne suis pas du tout d'accord avec elle , car je n'ai jamais reçu de courrier de sa part pour me demander de quitter le duché ou autre... et là c'est ma parole contre la sienne.

(http://i66.servimg.com/u/f66/13/06/46/83/copi_c11.jpg ; c'est une copie des courriers de Mrpantin , et on peut voir qu'il n'a rien reçu de la part de Littlerosie , et je vous assure que je n'ai effacé ou trafiqué quoi que ce soit sur le screen).

Enfin si vous désirez que je quitte le duché pour vous prouver ma bonne foy , je suis prest parce que ce procès me donne l'envie de le quitter justement.

Voilà vostre honneur j'ai terminé ma plaidoirie.

Sieur Mrpantin,

La date d'instruction du procès, le 18 avril, pour des faits du 31 mars ne pose pas de problème. En effet, la prescription n'est pas définie. En outre, il n'est pas de notre ressort de juger du temps mis par la prévôté pour constituer un dossier.


Votre honneur,

Attendu que l'accusé semble ne pas avoir été prévenu par les douanes, et que malheureusement ce n'est pas le premier cas dans une affaire du genre ;

Attendu que l'accusé confirme néanmoins bien être entré sans laissez-passer en connaissance de cause ;

Attendu que l'accusé est aujourd'hui un Alençonnais bien intégré, et se met au service de sa province ;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe, de par les incertitudes présentes dans l'affaire.
Nous rappelons néanmoins au sieur Mrpantin que nul n'est censé ignoré la loi. Aussi noble soit l'intention, nul n'est exempt de respecter la loi et de régulariser sa situation si besoin.

Fait le 24 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*Henry écouta attentivement le réquisitoire du procureur puis pris la parole pour la dernière fois*

Et bien , je vous remercie messire procureur

*se tournant vers le juge*

Je n'ai rien d'autre à ajouter vostre honneur.

L'accusation a appelé Littlerosie à la barre
Voici son témoignage :

Rosie s'avanca à la barre, et salua poliment la Cour, inclinant la tête légèrement...


Je vous souhaite le bonsoir, Votre Honneur...mesdames et messieurs de la Cour..

Je tiens à témoigner ce jour en ma qualité d'Adjointe au Prévôt d'Alençon, que l'accusé a bel et bien été prévenu par courrier des douanes au jour de son arrivée sur notre territoire alençonnais ...qu'il a reçu tout renseignements utiles pour être "en ordre de passage" ,et meme qu'il a du recevoir un courrier de rappel des douanes aussi.... mais qu'il n'a apparament pas daigner régulariser sa situation.

*sourit avec un air angélique*

voilà voilà voilààà, je n'ai rien d'autre à ajouter, Votre Honneur...

*Se retire et reprend place dans la salle*

L'accusation a appelé Tsampa à la barre
Voici son témoignage :

Votre honneur,

Je vous apporte mon témoignage concernant cette affaire.
De cette personne, je n'ai reçu aucune demande de laisser passer, ni aucun courrier m'informant de son arrivée.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.


*Le prévôt salue et se retire en silence, laissant la place au prochain témoin.*

Le prévenu a été relaxé.

Bon messire, ne perdons pas plus de temps, vous êtes relaxé !

* Léger soupire du jeune juge. *

Qu'est-ce que je relaxe en ce moment...

Quoiqu'il en soit, je vous félicite tout de même pour vos récentes implications dans la vie du duché.

Ainsi soit-il !

* Nouveau coup de marteau. *


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 27 Avril 1458.