Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 17 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Makila sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, non-résident en Alençon au moment des faits, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 4 avril à Verneuil, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

franchement votre honneur vous avez du temps a perdre d'entendre de tel chose

si les frontière aurais été fermer on nous aurais demandé de partir par courier hors je n'ai rien recut en ce sens.

mais je commence a comprendre pourquoi il y as si peu de population a Alencon si ils sont cité a proces pour chaque sourire qui déplait


(franchement vous avez rien d'autre a faitre que de faire chier les joueurs avec des stupidité)

Réquisitoire de l'accusation

Sieur Makila,

De « telle chose » représente la bonne application des lois, quel qu'elles soient. Le Procureur et le Juge sont là pour le bon déroulement des procès, et la bonne application de la justice. Dans ce cadre, il ne s'agit jamais d'une perte de temps.

En outre, je vous confirme que les frontières sont bien fermées. Que vous n'ayez pas reçu de missive des douaniers n'infirme pas l'existence d'une loi. Rappelons d'ailleurs que nul n'est censé ignoré la loi.

Nous terminerons par préciser que nous n'avons aucun problème personnel avec vous, sieur Makila. Les dossiers sont faits par la prévôté, qui sont ensuite transmis à la procure pour instruction au besoin. L'instruction n'est en rien une condamnation, mais permet de mettre en lumière les faits par des témoignages avant qu'un jugement soit rendu. Ce jugement est d'ailleurs tout à fait indépendant de ma personne.

[HRP : No comment pour ma part.]


Votre honneur,

Attendu que l'accusé semble ne pas avoir été prévenu par les douanes, et que malheureusement ce n'est pas le premier cas dans une affaire du genre ;

Attendu que l'accusé est aujourd'hui résident d'Alençon ;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe, de par les incertitudes présentes dans l'affaire.

Fait le 24 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Rosie s'avanca à la barre, et salua poliment la Cour, inclinant la tête légèrement...


Je vous souhaite le bonsoir, Votre Honneur...mesdames et messieurs de la Cour..

Je tiens à témoigner ce jour en ma qualité d'Adjointe au Prévôt d'Alençon, que l'accusé a bel et bien été prévenu par courrier des douanes au jour de son arrivée sur notre territoire alençonnais ...qu'il a reçu tout renseignements utiles pour être "en ordre de passage" ,et meme qu'il a du recevoir un courrier de rappel des douanes aussi.... mais qu'il n'a apparament pas daigner régulariser sa situation.

*sourit avec un air angélique*

voilà voilà voilààà, je n'ai rien d'autre à ajouter, Votre Honneur...

*Se retire et reprend place dans la salle*

Votre honneur,

Je vous apporte mon témoignage concernant cette affaire.
De cette personne, je n'ai reçu aucune demande de laisser passer, ni aucun courrier m'informant de son arrivée.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.


*Le prévôt salue et se retire en silence, laissant la place au prochain témoin.*

Salutation à tous !

Je viens ici en temps que maire de la ville d'Alençon, ville dans laquelle l'accusé ici présent ca posé ses balluchons !
En effet, il semblerai que Makila n'est pas tenu compte du décret ducal, interdisant notre territoire à toute personne n'ayant pas de laisser passer.
Cependant, il semblerait que l'accusé, est pris champs et échoppes, et que par ses productions il aide notre capitale à régulariser son marché.
Ce sieur a toujours collaboré avec la mairie, reconnaissant ses fautes quand il y en avaient et faisant en sorte de les réparer.
Pour cela serait il envisageable de permettre à messire Makila de rester à Alençon ?

Sur ce !
Salutations

votre honneur pardonné mon impatience mais j'aimerais déposé comme preuve la liste de tout les courriers reçût depuis que je suis en ce duché

http://yfrog.com/juscr0952557j


vous noterez un échange entre Joseced et moi daté du 2010-04-04 18:14:37
Expéditeur : Joseced
Date d'envoi : 2010-04-04 18:14:37
qui fit l'objet d'un autre procès et fut déposé en preuve

Je pense que le fonctionnaire charger de me prévenir que les frontière était charger a omis par mégarde de me transmettre son courrier.

de plus votre honneur entre vous et moi depuis le temps que je suis arrive ce procès arrive très tard je suis en droit et vous aussi d'en demandé la véritable cause le procureur a t,il un problème personnel avec moi ? au quel cas il me feras plaisir d'en débattre avec lui et même s'il le désir de l'affronté a la lice d'Alençon

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire Makila, je ne pense pas que notre procureur ait quelque chose contre vous. Si le fait de faire un procès pour le non respect d'une loi est pour vous une preuve d'antipathie, alors je ne peux rien faire pour vous.

Pour revenir à notre affaire, si je peux me permettre, je vous conseille de contacter le prévôt de la contrée dans laquelle vous voulez pénétrer. Ça vous évitera au moins ce genre de procès... Et parfois, ça vous évitera la mort aussi, l'Alençon étant plutôt gentil dans ce domaine là.

Tout ça pour dire que je vous déclare coupable de trouble à l'ordre public, mais vu votre implication positive, vous n'aurez qu'une amende symbolique d'un écu.

Ainsi soit-il !

* Coup de marteau pour clore le procès. *


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 30 Avril 1458.

[Pour ma part, je ne peux m'empêcher de répondre à l'accusation HRP. Sachez que c'est un procès RP, fait car votre personnage n'a pas respecté une loi RP. N'allez pas dire qu'on fait "chier" le joueur, ce n'est pas de notre faute si son personnage a enfreint la loi.
Je reste à votre disposition si vous voulez en parler, par MP par exemple.]