Procès ayant opposé Daasoua au Duché d'Alençon
Daasoua était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 01/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
*Levan14 prit un dossier tout récent et le lu.*
Alors messire. Vous avez cru bon de brigander sur nos terres? Vous croyez que vous vous en sortirez sans rien? Que le dossier allait trainé comme dans d'autres duché où vous avez ptet pratiqué cette action interdite? Mais moi je vous dit que ici vous n'allez pas vous en sortir.
Donc comme je disais la nuit dernière vous avez brigandé dame Antiope et sieur Salim2pac. Dans votre gain vous avez eu environ 50 écus et 5 morceaux de viande, 8 épis de maïs, 1 poisson et 1 miche de pain. De plus un de c'est 2 personne est arrivé dans la capital il à retrouvé en prison pour vagabondage.
Alors je suppose que vous saviez qu'il est interdit de brigander sur nos terres.
*Levan14 pris le coutumier et lu*
Livre VI
Opus 2 – Des crimes et délits
Chapitre 4 – Du trouble à l’ordre public
Art. 624-1b – Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d’une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l’agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.
Alors qu'avez vous a dire pour votre défense? Si vous voulez un avocat dites le moi le plus rapidement par pigeon.
Bonjour Messire.
Je me vois étonné de cette condamnation. En effet veuillez croire que dans mon esprit ces actions de brigandages n'étaient en aucun cas passible de jugement.
J'ai été, il y a maintenant quelques mois au début de mon activité, brigandé non loin Mayenne par un truand qui m'avait completement dépouillé. J'ai demandé conseil et aide auprés de la population de mon village natal et on m'avait répondu que je n'avais aucun recours, que c'était le "risque" à prendre en cas de déplacement.
Je suis dorénavent au courant des règles et je m'engage solanellement devant vous Sir que vos tribunaux n'auront plus jamais à faire à moi.
Je tiens cependant à réctifier vos dire, ce n'est que la première fois que je pratique cette méthode, cela fait suite à mon engagement dans l'armée en tant que soldat depuis de nombreuses semaines pour protéger nos chères terres face à l'envahisseur breton. J'étais sous les ordres de Delingua, un sodlat irréprochable.
Je compte sur votre clémence.
Veuillez recevoir Sir mon respect.
Si dans votre ancien duché vous n'avez pas été en justice c'est bien dommage. Mais car il y a un mais vous ne niez pas les faits j'aime bien cela.
Donc je propose à monsieur le juge le remboursement de la victime plus une petite peine de 50 écus et si vous voulez une petite correction de la par de notre bourreau
Effectivement je ne compte pas nier les faits mais bien mettre en avant mon ignorance par rapport à cette activité vu ce que j'ai vécu il ya quelque temps comme énoncé précédement.
Encore une fois vous ne me reverez plus Mr le Juge.
Une petite info que j'avais omis lors de ma précédente plaidoirie, je n'ai pas eu pour gain 50 écus de mon brigandage, mais seulement 28,54écus, 3 morceaux de viande je crois et 8 épis de maïs.
De plus je crois que notre bon Dieu m'a puni instantanement et s'est occupé de mon sort, il m'a fait attaqué par une armée de bretons (contre lesquels je combattais il y a seulement quelque jours). Aujourd hui j'ai déjà tout perdu: mes armes, mes caractéristiques ma bourse et suis condamné à 45 jours d'inactivité totale. Je suis mort et ai pu me ressuciter par la grace de Dieu.
Je vous remercie une nouvelle fois Mr le Juge, de votre clémence et vous joint mes justificatifs:
24-05-2008 04:22 : Vous avez racketté Salim2pac qui possédait 13,62 écus.
25-05-2008 04:25 : Vous avez racketté Antiope qui possédait 14,92 écus et des objets.
27-05-2008 04:30 : Votre bouclier a été détruit.
27-05-2008 04:30 : Votre arme a été détruite.
27-05-2008 04:30 : Cipic vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Respecty vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Abalinou vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Vandalheart vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Kadioup vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Abalinou vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Aubeline vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Respecty vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Cadetroussel vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Cipic vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Respecty vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Batti2b vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
27-05-2008 04:30 : Abalinou vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
Le sire ci-présent ayant brigandé à deux reprises est, en vertu de l'article 624-1b – Du brigandage et racket(Opus 2 livre VI), déclaré coupable. Faisant parti de l'armée et n'ayant pas daigné se manifester pour dédommager les victimes, le prévenu est condamné à verser une amende de trois cent écus assujettit à 2 journées de prison.
Ztneik, Juge d'Alençon.
1er Juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 300 écus et à 2 jours de prison ferme