Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 28 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Aenor sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résidente de Bordeaux en Guyenne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 24 avril à Argentan, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon et douanière d'Argentan, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.
De part la charge de dame Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon, nous ne pouvons l'appeler à témoigner dans un procès où elle détient le pouvoir judiciaire.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 28 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

* Aenor s'avança a son tour , le visage fermé mais avec un regard qui en disait long sur sa colère ... *

Votre Honneur ,

Pour commencer je ne suis pas entrée en vos terres ce 24 Avril , en effet voila presque un mois que je suis forcée de resider a Argentan . Il y a un mois de cela j'ai fait deux demandes de LP afin de pouvoir traverser ce duché sans encombres , des demandes faites aux douaniers qui sont restés sans réponses ... C'est alors que nous nous sommes fait poutrés alors que nous voulions quitter l'Alençon . Voici la preuve de mon impossibilité de voyager durant tout ce temps , une impossibilité d'ailleurs toujours d'actualité .

* Aenor fit passer la preuve au Juge * ( http://images3.photomania.com/235614/1/radF9D1F.png )

Ensuite j'aimerais apporter une précision qui je pense est a l'origine de tout cela ... A mon arrivée j'étais connu sous le nom de Hayden et non Aenor , j'ai repris mon nom de naissance ce 24 Avril ne pensant pas que ceci causerait des soucis . J'ai dès cette matinée reçu un courrier me menaçant de procès par un de vos douaniers certes mais j'ai de suite répondu et expliquée ma situation en précisant bien que mon séjour forcée a Argentan a été regularisée sous le nom de Hayden . Ce courrier d'explication est encore une fois resté sans aucune réponse de la part du douanier en question ... et c'est avec etonnement que j'ai pu constaté ce matin ma mise en procès .
A nouveau votre Honneur en voici la preuve

( http://images3.photomania.com/235623/1/radD72BC.png )

Après notre mésaventure en souhaitant quitter votre Duché , c'est ce prévost même qui vient de témoigner qui m'a accordé un droit de séjour le temps que nous puissions nous remettre en route .

Je pense n'avoir rien oublié .

* Aenor se mis legerement en retrait et attendit la suite des evenements *

Votre honneur,

Attendu que l'accusé, connu précédemment sous la nom de dame Hayden, posséde bien un laissez-passer, et de facto respectait le décret ducal ;

En vertu du bon sens ;

Nous demandons la relaxe de l'accusé.

Fait le 3 mai 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

* Aenor esquissa un sourire en entendant les dernieres paroles *

Dame Tsampa , sauf votre respect vous auriez pu le savoir si votre douanier avait pris la peine de vous tenir au courant de mon changement de nom puisque je lui ai dis , encore faudrait il qu'il ai lu mon courrier comme je n'ai eu aucune réponse . En ce cas je vous l'accorde vous ne pouviez le savoir .

Messire le procureur je vous remercie pour cette demande de relaxe.

Aldebarand s'avança avec Erwann dans les bras et salua l'assemblée, sourit en voyant Aenor.
"Bonjour, Je m'appelle Aldebarand et je viens devant vous afin de confirmer les dires de ma compagne. En effet, nous voyagions avec Dame Aenor et nous nous sommes fait poutrés le 31 ou le 1er avril. Nous sommes donc en indisponibilité dans votre ville et je m'en suis ouvert à votre Maîre afin qu'il nous autorise à commercer pour nous nourrir en attendant de reprendre la route... Je me suis même inscrit sur la halle le 06 avril au "Club des poutrés" : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1268993&;sid=DuOjJYF9hQIpae2os0OJUR6bS
Je ne doute pas que le fait d'affirmer soit dù uniquement au changement de nom qu'à fait ma Compagne, passant de Hayden à Aenor, et qu'en consultant les registres des étrangers au Duché vous trouviez trace de notre présence depuis le début du mois et non du 24. Je tiens à votre disposition cette preuve : http://img522.imageshack.us/img522/1310/aenor.png ou il est bien précisé qu'Aenor est connue anciennement sous le pseudonyme d'Hayden. Je pense donc que nous sommes face à une regrétable méprise et vous demande de libérer ma compagne afin qu'elle puisse s'occuper de notre fils. En vous remerciant.
Pour finir, je vous signale que nous avons été tous deux Douaniers, Sergent et pour ma compagne Vice-Prévôt et que nous respectons les lois, que chaque fois que nous entrons dans une ville nous consultons les Lois et Décrets en cours.
J'en ai terminé.

*Tsampa s'avance à la barre, lève la main droite**

Je jure de dire toute la vérité, rien que la vérité.

Votre Honneur, cette personne ici présente ne m'a pas demandé d'autorisation pour séjourner ou transiter dans notre duché, alors qu'elle y est entrée, sans autorisation, donc, le 24 de ce mois et n'a aucunement tenu compte des directives envoyées par la douanière de la ville d'Argentan.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

*Tsampa revient, deux registres dans les mains: celui des douaniers, et celui des personnes blessées par l'armée normande.*

J'ai en effet une dame Hayden qui est entrée chez nous et s'est faite amocher par l'armée normande, je l'ai autorisée a séjourner chez nous le temps de sa convalescence, c'est a dire un mois et demi, selon les dires du médicastre.
N'ayant jamais rencontré Dame Hayden, ni Dame Aenor avant ce jour, je ne pouvais savoir que cette personne se faisait entre temps appelé sous un autre nom que celui sous lequel elle était entrée chez nous.

Le prévenu a été relaxé.

Bon bah vous aviez une autorisation et tout le monde se demande pourquoi on perd du temps alors je vous relaxe.

Ainsi soit-il !

* Encore un coup de marteau pour ce soir. *

Je vous souhaite un bon rétablissement !


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 8 Mai 1458.