Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 28 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Thecle sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résidente de Le Mans en Maine, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 24 avril à Argentan, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon et douanière d'Argentan, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.
De part la charge de dame Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon, nous ne pouvons l'appeler à témoigner dans un procès où elle détient le pouvoir judiciaire.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 28 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La jeune Thècle s'approcha timidement de la barre et l'anxiété lui tordit l'estomac lorsqu'elle croisa les regards braqués sur elle. Le plus grand affolement régnait dans son esprit. Bonté divine, comment avait elle pu s'embarquer dans une telle histoire ? Pour une fois qu'elle sortait de son couvent...
Elle n'avait pas l'impression d'avoir commis un crime et se retrouver ainsi en procès dépassait son entendement. Elle était néanmoins assez lucide pour comprendre qu'elle avait ignoré les lois et qu'il lui fallait maintenant payer le prix de sa distraction.
Elle s'arracha à ses pensées, cherchant désespérément une réplique pour ce sortir de ce mauvais pas. Mais que pouvait on dire lorsqu'on était coupable ?
Un peu désemparée, la jeune fille pris la parole.

* Tout ce que vous dites est malheureusement vrai... Bien que je n'ai jamais mis les pieds à Argentan, j'ai effectivement reçu un courrier du douanier Messire Moliere01 qui demeure en ce lieu.et j'ai complètement oublié d'y répondre. Je suis venue à Mortagne, en passant par Alençon, dans le seul but de rendre visite à ma soeur, Lys de Castelnau et ma joie de la retrouver était si grande que j'en ai tout oublié...

Vous savez, je vis au couvent et c'est la première fois que la mère supérieure m'accorde une permission, je n'avais jamais voyagé auparavant... Je crains de ne pas avoir réalisé l'importance des lassez-passer...
Je vous assure que je ne souhaite pas défier les lois, je ne suis qu'une humble âme vouée à Dieu sans expérience du monde extérieur... un peu trop distraite sans doute...
Je... Je vous promets de faire plus attention à l'avenir...*

Thècle se tut, ne sachant qu'ajouter de plus.
Elle retourna donc s'assoir à sa place en adressant un pauvre sourire qui se voulait courageux à sa soeur qui se tenait un peu plus loin.
Puis elle joignit les mains et se mit à prier avec ferveur Aristote et tous les saints pour qu'ils lui viennent en aide.

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a voyagé dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer malgré la fermeture des frontières ;

Attendu que l'accusé a été prévenu par la douane dès son entrée sur le territoire mais qu'aucune régularisation de sa situation n'a été faite via demande d'un laissez-passer ou en quittant le territoire alençonnais ;

Attendu que l'accusé reconnait néanmoins les faits ;

Attendu que même si le contexte décrit ne permet de passer outre les lois, l'accusé méconnait en partie les lois de part son service auprès du Très-Haut dans un couvent ;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;

Nous demandons une peine pécuniaire de 15 écus, ainsi qu'une régularisation de la situation de l'accusé par rapport à la fermeture des frontières, toujours effectives, sous deux jours après le verdict.

Fait le 30 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*Votre Honneur,

J'ai admis mon erreur et loin de moi l'idée de revenir là dessus. L'esprit du Très-Haut nous apprend à vivre dans l'honnêté et c'est ansi que je conçois mon existence.
Aujourd'hui, de ce procès, je veux juste tirer des leçons.
J'ai vraiment à coeur de régulariser ma situation sur le sol Mortagnais, c'est pourquoi, bien que l'affaire soit toujours en cours, je me suis permise de déposer une demande de laissez-passer auprès du prévot des maréchaux, Dame Tsampa.
L'amende de 15 écus requise par le procureur n'est pas une somme dont je ne puisse me défaire et il n'est nul besoin de biens matériels pour servir le seigneur.
Mais... Mais j'ai vraiment besoin de votre clémence, votre Honneur... Rentrer au couvent avec après une condamnation, aussi légère soit elle, fera de moi la honte de notre communauté. Je n'ose imaginer ce que va penser la mère supérieure...
Je...
C'est tout ce que j'avais à dire...*

Lys une fois à la barre, pris une grande inspiration et regarda le juge droit dans les yeux.
Puis elle pris la parole d'une voix claire où perçaient à la fois notes de sincérité et tendresse pour sa soeur.

*Votre honneur,

En tant que soeur et témoin privilégié de l'accusée ici présente, Thècle de Castelnau, je souhaite confirmer la véracité de ses propos en tous points.
Comme vous avez sans doute pu le constater, ma soeur est jeune et étourdie mais peut-on dire que cela fait d'elle une criminelle ?
Alors qu'elle sort à peine du couvent, être à l'extérieur de son enceinte protectrice est déjà pour elle une épreuve en soit, alors se retrouver ici, imaginez un peu...
Allons... prenez la peine de la regarder et constatez par vous-même son désarroi... Pensez-vous vraiment que cette jeune fille, vêtue de son habit de religieuse, puisse réellement représenter une quelconque menace pour le duché ? Quand tant d'autres pillent et tuent leur prochain sans scrupules, condamner cette âme éclairée par Aristote ne pourraient être qu'une hérésie...
Voyez comme elle avoue candidement ses torts et se repent déjà de sa négligence... Je sais déjà que l'on ne l'y reprendra plus et qu'elle fera le nécessaire pour régulariser sa situation sans tarder.
Voilà pourquoi votre Honneur, pour toutes ces raisons et aussi parce que condamner aujourd'hui ma soeur, non seulement, entacherait sa réputation auprès de ses semblables, mais nuirait à sa vocation, je me permets de solliciter humblement votre clémence.*

Sa plaidoirie terminée Lys se retira après un dernier regard d'encouragement pour Thècle.

* Methea habitué de ces lieux pour les avoir deja fréquenté en tant que douanier et autres s'avança vers la barre puis fit une légere réverence pour saluer les autorités alençonnaise*

Votre honneur,

Pour commencer je me présente, je me nomme Methea de Hainaut, ancien douanier du comté du Maine et ambassadeur dans plusieurs comtés et duchés.

Je viens à la barre pour témoigner en faveur de dame Thecle. Je connais les règles liés au frontières pour y avoir longtemps travaillé et c'est une des raison pour laquelle je me permet d'être ici.

Certes dame Thecle est en tord ! Nous ne pouvons lui enlever cette erreur.
Erreur? comment pouvons nous être en erreur quand nous ne connaissons pas les règles mises en place. Dame Thècle est une fervente et dévoué a tel point qu'elle passe ses journées au couvent pour prier. Au couvent ! Et donc elle est dans l'incapacité de suivre les événements extérieurs non pas qu'elle ne le veut pas mais les règles strictes lui obligent . Pour cela elle mérite pas l'amende préconisée de 15 écus.

Dans un second temps, les douaniers ont fait leur travail en lui envoyant un pli. Un pli datant du 24, trés bien. Depuis ce temps, Thecle n'a pas répondu mais encore une fois peut être que l'ignorance des demandes nécessaires, du besoin de répondre aux douaniers dans l'urgence ne lui a pas parut necessaire ayant elle même rien à se reprocher mis à part d'avoir traverser une frontière qu'elle ne pouvait savoir fermer depuis son couvent.

Qui ici même n'aurait pas profité de quelques jours en compagnie d'un être cher en bravant quelques interdits? Interdits d'autant plus inconnues par l'accusé.

Coupable d'ignorance voila ce que l'on peut reprocher à Dame Thècle dont je ne met pas en doute la bonne foi.

Si vous me permettez, l'amende de 15 écus me parait bien grande pour ignorance. je suis heureux cependant d'apprendre qu'on préconise aussi de mettre sa situation en régularité.

En vous remerciant d'avoir pris en compte mes dires.


* Methea s'incline avant de prendre congé et de souhaiter un bon courage à Thecle *

*Tsampa s'avance à la barre, lève la main droite**

Je jure de dire toute la vérité, rien que la vérité.

Votre Honneur, cette personne ici présente ne m'a pas demandé d'autorisation pour séjourner ou transiter dans notre duché, alors qu'elle y est entrée, sans autorisation, donc, le 24 de ce mois et n'a aucunement tenu compte des directives envoyées par la douanière de la ville d'Argentan.

Le prévenu a été relaxé.

Bon...

* Le jeune homme resta pensif quelques instants, une seconde, pas plus, sinon il a des maux de crânes. *

Je sais ce que c'est d'avoir une mère chiante. La votre se croit supérieure si j'ai bien compris...

* Non il ne comprenait rien à rien celui-là ! Ou alors il faisait exprès... *

Enfin bref, tout ça pour dire que je vous relaxe !

Ainsi soit-il !

* Coup de marteau. *

Mes respects à la mère supérieure !


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 08 Mai 1458.