Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 5 mai de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Petit_ange sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour création d'une organisation illégale.

Le suspect est accusé de recruter en lieu publique pour une organisation illégale : les dagues rouges.
Le recrutement se fait dans l'ensemble du Duché, sollicitant l'attention de l'ensemble des sujets d'Alençon passant par là. [message défilant IG]

Le message diffusé est le suivant :
« Engagez-vous dans les dagues rouges ! Une cause juste. Contactez Petit_ange ! »

http://img228.imageshack.us/img228/637/messagepartie1.jpg
http://img130.imageshack.us/img130/9141/messagepartie2.jpg

Rappelons que l'accusé est actuellement banni d'Alençon, peine de bannissement de trois mois à partir du 4 mars.

En outre, l'accusé n'a pas demandé d'autorisation à la Duchesse d'Alençon, et de facto l'organisation n'est pas autorisé et est illégale.

Pour preuve, voici un décret ducal de la Duchesse d'Alençon :

« En ce jour il nous a été rapporté que le message suivant était distribué à la population :

Engagez vous dans les dagues rouges! Une cause juste. Contactez Petit_ange !

Hors voici ce que dis notre code Penal sur le Trouble à L'ordre Public :
Art. 624-1g ' De la création de groupes ou d'organisations illégales
Constitue un acte de trouble à l'ordre public la création ou l'appartenance à une milice, un syndicat ou une organisation criminelle illicite visant à déstabiliser le Duché ou critiquer ses Institutions et composants. Pour rendre ces organisations légales, elles doivent avoir reçu l'accord du Duc lors de leur création.
Les peines encourues sont de 1 à 1000 écus ainsi qu'une peine de prison et peines alternatives(le bannissement du Duché par exemple)

N'ayant jamais donné quelconque autorisation à cette organisation dans notre duché elle est de ce fait illégale. Ainsi toute personne rejoignant cette organisation, ou la promouvant se retrouverait en procès pour Trouble à l'Ordre public.

Concernant le sieur Petit_ange en question je tiens aussi à vous rappeler qu'il est déjà en procès pour Trouble à l'Ordre public, alors même qu'il est officiellement banni de nos terres. Cet homme a enfreint et enfreint ce jour encore la loi, aussi ne croyez pas à la juste cause que l'on veut vous faire miroiter.
Sachant chaque citoyen Alençonnais, responsable et pourvu d'un jugement au combien éclairé, je sais que ce type d'annonce ne vous duperait pas, mais je prends quand même soin de prévenir les plus jeunes d'entre vous.

Faict le 5 Mai 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon. »

L'article du code pénal concerné :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1g ' De la création de groupes ou d'organisations illégales
Constitue un acte de trouble à l'ordre public la création ou l'appartenance à une milice, un syndicat ou une organisation criminelle illicite visant à déstabiliser le Duché ou critiquer ses Institutions et composants. Pour rendre ces organisations légales, elles doivent avoir reçu l'accord du Duc lors de leur création.
Les peines encourues sont de 1 à 1000 écus ainsi qu'une peine de prison et peines alternatives(le bannissement du Duché par exemple) »

Nous invitons dame Tsampa, alors Prévôt d'Alençon, et sa Grasce MissRose à venir témoigner à charge.
De part la charge de dame Deedlitt, alors Duchesse d'Alençon, nous ne pouvons l'appeler à témoigner dans un procès où elle détient le pouvoir judiciaire.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 5 mai 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

*Petit ange rentre et fait une révérence. Il s'avance à la barre.*

Hum hum... Hum hum...
Sincèrement mes amis, mes frères, mes enfants, croyez vous cela? Je suis assez stupide pour engager des crieurs et de notifier mon nom dans ce message! Vous savez que la justice me fait peur, vous le savez tous ici même! Alors pourquoi donner mon nom?

Je conclue donc:
Ce message n'est pas de moi! Sinon je peux aussi à mon tour payer des crieurs pour ce genre de message:
"Rejoignez les lapins rose, on grignote de la carotte, et on va faire un parti politique contre la carotte! Contactez Océade! En plus je fais le ménage gratuit pour les partisans! Hop, Océade en procès!

Un peu de jugeote dans ce comté n'est pas de trop. Et un message défilant dans le ciel ça n'existe pas, ça s'appel "engager des crieurs!"

Donc en plus d'être niais, vous êtes complètement bêtes! Bravo, je comprends pourquoi les lois de ce duché ça sent mauvais jusqu'en Orléan, voir même le Maines. Allé en Armagnac aussi!

Duché de pleutres, trouillard, ce duché n'a rien qui attire mais vous jouez les grands en fermant vos frontières, ouvrez les, personne n'en voudra de votre comté!

*Petit ange retourne s'asseoir en se marrant et en posant ses fesses:*
Vous pouvez parler sieur le juge, vous avez mon accord désormais.

Sieur Petit_coeur,

Comme il vous l'a déjà été signalé, l'Alençon est un Duché et non un Comté. De plus, personne ne vous retient ici et si le Duché n'attire pas, votre présence malgré votre peine de bannissement est étrange. Mais là n'est pas le sujet.

Concernant l'accusation, il ne fut nullement mention d'un message défilant dans le ciel mais bien d'un recrutement en place publique.

En outre le tribunal n'est pas une tribune pour vos insultes, et c'est au Juge de présider la présente audience.

Néanmoins, nous ne pouvons vous donner tort à votre défense concernant le fait qui vous est reproché.


Votre honneur,

Attendu que l'accusation ne dispose d'aucune preuve formelle concernant l'accusation ;

En vertu du bon sens ;

La procure demande la relaxe de l'accusé.

Fait le 6 mai 1458
Grégoire d'Ailhaud,
Procureur d'Alençon.

Je m'excuse de m'être emporté. Merci d'avoir considéré ainsi. Je pensais que c'était une machination pour me dégoutter de ce duché.

Merci.

Le prévenu a été relaxé.
Étrange procès que celui-ci... Pas de témoin, pas de preuve... Et donc, pas de condamnation !

Vous êtes relaxé ! Par contre il serait bien de modérer vos propos à l'avenir !

Ainsi soit-il !

* Certainement le dernier coup de marteau de la journée, enfin ! *


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 8 Mai 1458.