*Levan14 entra dans le tribunal pour la 2ème fois de la journée*

Bonjour. En se 24 ème jour du moi de mai nous sommes présent ici pour traité de la plainte déposé contre messire Drfaustus.

En effet c'est homme à embauché Pierricus au salaire 12écus. Alors dans que le salaire en rigueur dans notre duché est de 15écus. Messire Drfaustus puis-je savoir pourquoi vous avez fait cela? De plus vous avez été prévenu d'enlever votre offre et vous en l'avez pas fait. Voilà se que vous risquez de par voter acte d'esclavagisme.

l’Opus 2 de son Livre VI.

"Chapitre 3 – De l’esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu’un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l’emprise d’un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.

La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu’à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours."

Alors qu'avez vous pour votre défense? Si vous voulez un avocat faites le moi savoir dans les plus brefs délai par pigeons.

Monsieur le juge du Comté
je n'essaierai pas de nier les faits qui me sont reprochés mais je voudrai juste vous dire que je l'ai fait sans me rendre compte et que l'instant d'après je ne pouvais rien changer puisque c'était trop tard.
Pour cette raison même , je vous prierai d’excuser mon inattention car ce n'était nullement volontaire de ma part.
Merci

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

J'ai rien à rajouter ...Merci

(Désolé pas su posté le réquisitoire alors je m'appelle^^)

*Levan14 se leva*

Désolé j'ai eu un petit problème.

Alors vous auriez du répondre au courrier que votre sergent de police vous a envoyer.

*Levan14 se tourna vers le juge.*

Donc je vous propose le remboursement de la victime par la vente d'une miche de pain à 2écus et une peine de 30 écus

Le prévenu est condamné à payer une amende de trois écus en plus du remboursement de la victime en lui vendant une miche de pain au prix le plus bas.

Ztneik, Juge d'Alençon.
1er Juin 1456