Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 1 février de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Kayenn sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne de dame Meltreize.

Le suspect est accusé d'avoir racketté dame Meltreize ce 30 janvier sur les chemins entre Alençon et Mayenne.


Article tiré des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.»


Nous invitons la victime, dame Meltreize à venir témoigner à charge. Des précisions quant au racket sont les bienvenues, en particulier ce qui a été volé.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 1 février 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a brigandé dame Meltreize ;

Attendu que l'accusé ne daigne pas se montrer pour se défendre ;

En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;

Nous demandons pour le brigandage une peine pécuniaire de 50 écus et une peine d'emprisonnement d'une journée, ainsi que le remboursement de l'ensemble des biens à la victime.


Fait le 6 février 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

La victime ne se trouvant pas en Alençon, je vous fais lecture de la lettre d'icelle.


"Mel entra dans la grande salle du tribunal afin de témoigner suite à son racket.
Messire le juge je me présente aujourd�hui afin de témoigner contre Messire Kayenn dont j�ai été la victime dans la nuit du 29 au 30 janvier 1458.
Je rentrais d�Alencon où je m était rendue afin de visiter mon amie Satira66. Lors de mon départ j�avais eu l�étourderie de garder dans ma charrette quelques vêtements, quelques fruits et légumes, du blé de mon champs et 176 écus. Mais la route n�étant pas longue je ne me suis pas méfiée et en rentrant vers Mayenne en plein milieu de la nuit cet homme s�en ai prit a moi et m�a entièrement dépouillée de mes biens.
Je suis saine et sauve bien heureusement mais le préjudice moral et financier est lourd.
Il avait pourtant l�air bien intentionné quand je l�ai croisé, comment me douter que quelques instant plus tard il rebrousserait chemin pour m�attaquer de la sorte.
Je me doute bien que je ne récupérerai rien mais il me semble juste que ce messire paye pour ses fautes.
Je vous remercie de m�avoir écoutée.

Mel alla s�asseoir dans la salle pour suivre la suite du procès."

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


*Les affaires de racket se succédaient en ce moment. Voici maintenant qu'un nouveau brigand osait opérer sur les routes d'Alençon.
Manuelam soupira avant de rendre son verdict.*

Messire Kayenn, vous devriez avoir honte de dépouiller ainsi une pauvre femme!
En vertu de l'article 624-1b sur le brigandage et le racket et compte tenu du fait que vous n'exprimez aucun remord en ne venant pas témoigner, je vous déclare coupable des faits qui vous sont repprochés et vous condamne à:
- 50 écus d'amende
- 1 jour de prison
Affaire suivante!

Manuelam de Serans, juge d'Alençon.
Faict ce 9ème jour du mois de février 1458.