Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 5 janvier de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Titi_13 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour brigandage sur la personne du sieur Kenwood1.

Le suspect est accusé d'avoir racketté le sieur Kenwood1 ce 23 décembre sur les chemins entre Argentan et Lisieux.


Article tiré des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits
CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.»


Nous invitons la victime, sieur Kenwood1 à venir témoigner à charge. Des précisions quant au racket sont les bienvenues, en particulier ce qui a été volé.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 5 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Nous souhaitons tout d'abord vous faire part d'un erratum sur notre acte d'accusation suite à un oubli de notre part. Il s'agit du fait que le brigandage à l'encontre du sieur Kenwood1 s'est effectué en groupe, Ledit groupe étant composé par l'accusé et par dame Lytiane.

Attendu que l'accusé a brigandé le sieur Kenwood1 ;

Attendu que l'accusé ne daigne pas se montrer pour se défendre ;

Attendu que le brigandage s'est effectué en groupe, augmentant ainsi leur dangerosité et leur laissant la possibilité de brigander même les personnes voyageant en groupe pour protection ;

Attendu que la victime n'est pas venue témoigner mais que la plainte fut déposée par icelle avant une série de brigandage de l'accusé ;

Attendu que l'accusé a déjà été reconnu coupable de brigandage en groupe ce 11 janvier 1458 par la Justice alençonnaise, et en considérant donc la récidive ;

En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket, préalablement cité durant le présent procès ;

En vertu de l'article 612-4, de la récidive, cité ci-après :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 1 ' Généralités
Chapitre 2 ' Des peines pouvant être prononcées
Art. 612-4 ' De la récidive
Les peines prononcées lors d'un premier procès seront obligatoirement plus forte lors d'un procès ultérieur en cas de récidive.
Les peines ne pourront cependant pas dépasser plus de 2 fois les peines maximales en rapport avec les crimes et délits reprochés. »

Nous demandons pour le brigandage de groupe une peine pécuniaire de 100 écus et une peine d'emprisonnement de deux journées, double des demandes de la procure pour simple brigandage, et doublerons ces demandes pour la récidive, ainsi que le remboursement de l'ensemble des biens à la victime.

La demande globale de la procure s'élève donc à une peine pécuniaire de 200 écus et une peine d'emprisonnement de quatre journées, ainsi que le remboursement de l'ensemble des biens à la victime.

Fait le 26 janvier 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Je constate qu'une fois de plus, l'accusé ne souhaite pas se présenter à son procès. Sans doute est-il trop faible après plusieurs jours dans nos geôles.

En vertu de l'article 624-1b, du brigandage et racket et de l'article 612-4 de la récidive, je déclare l'accusé coupable et le condamne à 4 jours de prison ainsi que le remboursement de l'ensemble des biens à la victime messire Kenwood1.
Affaire suivante!

Manuelam de Serans, juge d'Alençon.
Faict le 8ème jour du mois de février 1458.