Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 22 mai de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Kar1 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résidente de Sémur en Bourgogne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la loi martiale a été décrétée dans le Duché d'Alençon ce 1 mai. L'accusé est entré en notre belle province ce 11 mai à Verneuil sans aucun laissez-passer. D'ailleurs, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu ledit laissez-passer.

Le décret ducal annonçant la loi martiale :

« A tous ceux qui liront ceci, Salut et Paix,

Qu'il soit dit aujourd'hui que l'Alençon déclare la Loi Martiale sur ses terres.

Ainsi, plus aucun laissez passer ne sera délivré à partir de demain, sauf dans le cadre des échanges commerciaux et diplomatiques. Cela concerne une minorité de personne.

Tous les étrangers sur le sol Alençonnais ont 48h à compter de demain pour quitter le duché sans quoi ils encourent un procès pour Trouble à l'ordre Public.

Plus aucune installation ne sera considérée comme légale sur notre territoire. Ainsi toute personne s'installant, à partir de demain, sans autorisation ducale se retrouvera en procès pour Trahison. Toute demande d'installation devra être faite avant toute entrée sur le territoire.

De plus l'armée va se mettre en mode faucheuse, la recrudescence de brigands sur nos terres et de personnes se fichant de nos décrets jusqu'alors permissifs ont eu raison de notre patience.

Nous invitons toutes personne intéressée à contacter notre capitaine Ludilau ou les Maîtres de Garnison de leurs villes, pour participer aux manoeuvres militaires.

Tous les laissez passer délivrés jusqu'à ce jour sont valables pour la durée indiquée iceux-ci.

Ainsi soit il.

Fait le 1er Mai 1458 à Alençon.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon. »

L'article de loi du corpus alençonnais :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives. »


Nous invitons dame Littlerosie, alors chef maréchal et douanière de Verneuil, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 22 mai 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Par son silence, l'accusée ne renie pas les faits qui lui sont reprochés. Elle reconnaît donc ses tords.

La Justice du Roi est bien plus implacable que les autres. On ne s'attaque pas impunément aux terres et aux sujets de Sa Majesté le Roi de France.

Ainsi, pour sa violation des lois du Duché d'Alençon, l'Accusation réclame contre l'accusée la peine pécuniaire de XXX écus, associé à un emprisonnement dans les geôles du château des Ducs d'Alençon de V jours.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Rosie s'avanca et salua poliment la Cour.


Votre Honneur,

En ma qualité d'adjointe au prévot,je témoigne que la personne ici présente à pénétré en Alençon sans autorisations, a été prévenue des risques qu'elle encourait à ne pas se mettre en ordre vis à vis de notre loi en demandant un LP ou en quittant le sol alençonnais au plus tôt.
Aucune demande de lP n'a été faite à son nom.
je n'ai rien d'autre à ajouter, Votre Honneur ..

La jeune femme tourna les talons et s'en retourna en la salle.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Attitude tacticienne d'un ancien soldat ou simple affaire de conscience, il revenait au juge d'agir en conformité de ce qu'il avait ouïe jusqu'à présent. S'éclaircissant la voie, il s'imposa face à cette assemblée turbulente*

Oyez s'il vous plait!
En ce jour du onze juin 1458, Nous, Shynai du Ried, Juge de l'autoritaire Duché d'Alençon,

Attendu les antécédents de l'accusée;

Attendu du fait qu'elle n'esqt daigné venir se défendre devant cette cour;

Attendu du fait qu'il en assez de cette mobilisation de nos hommes et femmes soldats composant nos armées sur les routes de notre Duché;

Rendons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Il lui sera prélevé quinze écus d'amende et il lui est ordonné de quitter, si possible avec sa horde, le Duché d'Alençon! Sur le champ!
Si ceci n'est pas fait sous trois jour, une nouvelle instance sera intentée à son encontre et cette fois, du fait que nos Duché semble lui plaire tellement, elle ira croupir dans l'une de nos geôles!

*Fracas violent de marteau.*