*Levan14 pris le dossier suivant et l'ouvrit.*

Bonjour. Nous sommes présent aujourd'hui car vous n'avez pas respecté le grille des prix maximal à Mortagne.

En effet le prix des légumes est limité à 11 écus et vous en avez vendu à 15.00 écus. Donc soit 4 écus plus cher! Savez vous qu'en faisant cela les personnes qui veulent mangé des légumes par jour perd 8 écus en vous achetant vos denrées De plus vous qui êtes culivateur de légumes vous gagné plus que le salaire que vous devriez avoir.

*Levan14 pris une feuille et lu*

DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:

Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus
...

Nourriture:

Blé 13,00 écus
...
Légumes : 11 écus
...

Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désiré un avocat faites le moi savoir dans les plus brefs délai par pigeons voyageur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Levan14 se leva et se tourna vers l'accusé*

Alors? C'est une manie à Mortagne de ne pas parler?

*Levan14 se tourna vers le juge*

Donc comme il ne parle pas je propose là même chose que les autres Mortagnais... c'est à dire le remboursement de la victime et une peine de 30 écus.

*Levan14 se rassit et attendit que l'accusé parle.*

désolé messir mais je suis nouvelle dans ce jeu et cela ne fait pas longtemps que je m'y suit inscrite, je ne connais très bien les régles et je ne savais pas qu'il y avait une grille des prix applicables!
merci!
jiji5127 se rassoit.

Messire juge, je vous salue respectueusement !

Je suis l'avocat de la dame Jiji5127 et je ne comprends pas très bien ce que je fais ici.

Tout d'abord, ma cliente est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir vendu un légume à 15 écus alors que la grille des prix de Mortagne demande qu'on ne dépasse pas 11 écus pour ce genre de marchandise. Pourtant, le maire de Mortagne a bien précisé que les contrevenants seront poursuivis pour escroquerie. Nous devrions donc discuter d'escroquerie et non pas de trouble à l'ordre public comme le pense Messire le procureur.

Mais de toute façon, Messire juge, ce procès n'aurait pas dû avoir lieu, ou alors pas aussi rapidement qu'il a été lancé. Car ma client n'a reçu aucun message de la mairie ou de la police de Mortagne pour lui signifier son infraction. Au contraire, la prévôté a cru bon de pouvoir transmettre directement la plainte au procureur, privant ainsi ma cliente de la possibilité de l'arrangement à l'amiable dont elle a droit en vertu de l'article 531-2 de notre Grand Coutumier. Je me permets d'ailleurs de vous le rappeler, car il me semble que certaines personnes ont besoin d'une bonne révision.

"Art. 531-2 – De la procédure accélérée en cas d’escroquerie
(Définition Livre VI, Opus 2, Chapitre 2)

1. Les agents de la Prévôté constatent une escroquerie.
Ils achètent les marchandises contrevenantes dès que l’infraction est signalée ou constatent l’achat par toute autre personne.
2. Les agents de la Prévôté consignent par écrit l’infraction ou la désignation des marchandises concernées signifiants l’infraction (screen de l’achat).
3. Un courrier est envoyé au contrevenant lui indiquant qu’il est en infraction, que sa marchandise a été rachetée à un prix interdit par la mairie par exemple et qu’il doit contacter l’agent de la Prévôté dans les 3 jours afin de trouver un arrangement, racheter sa marchandise (avec ou sans amende suivant le cas). Le courrier doit également préciser l’étape suivante de l’affaire (c'est-à-dire le procès) si le délai vient à passer sans nouvelles du contrevenant. Le contrevenant est ainsi prévenu des risques qu’il prend.
4. Dès qu’il reçoit la réponse du contrevenant, l’agent de la Prévôté lui renvoie un courrier lui indiquant comment régler à l’amiable l’infraction, précisant par exemple qu’il a remis en vente la marchandise (avec ou sans amende) en précisant le prix et le fait qu’il dispose alors de 24 heures pour la racheter. Passé le délai convenu, si le contrevenant n’a pas réglé comme convenu l’infraction comme par exemple avoir racheté les marchandises, une plainte est alors déposée à son encontre au tribunal"

Ce que je vous propose, Messire juge, c'est que ma cliente rachète à la mairie de Mortagne son légume à 15 écus. Ainsi elle pourra le remettre en vente au prix correct, maintenant qu'elle a bien pris connaissance de la grille des prix mortagnaise. J'ai écrit en ce sens au maire Kikiraoul, la transaction devra donc se faire, sans doute demain si tout va bien, et vous pourrez ainsi relaxé la dame Jiji5127 comme le prévoit la procédure de justice accélérée dans le cas où le procès a tout de même lancé, comme c'est notre cas. Je vous rappelle également l'article, c'est le 531-1

"Art. 531-1 – Généralités
Cette procédure de conciliation à pour but de régler rapidement et sans passage devant la cour de justice une infraction de type d’escroquerie simple ou d’esclavagisme.
Les cas de récidive ou d’escroquerie d’envergure (à l’appréciation de la Prévôté) ne sont pas concernés.
Pour bénéficier de cette procédure, le prévenu doit avoir manifesté sa volonté de régler l’affaire sous trois jours après réception du courrier de l’agent chargé de l’enquête et l’affaire doit être réglée sept jours après la proposition de l’officier de police pour régler l’affaire.
Les personnes en retraite spirituelle bénéficient d'un délai de grâce supplémentaire qui se termine le jour de leur sortie de la retraite spirituelle.
Dés lors que l’arrangement aura été effectué le procès n’aura pas lieu ou s’il est déjà engagé, le juge devra prononcer un non lieu."

Enfin, Messire juge, je dois encore vous dire que la dame Jiji5127 a accepté de confessé son péché d'avarice auprès du curé de Mortagne en échange de mes services d'avocat. Si Dieu lui-même lui a pardonné, vous ne pouvez qu'en faire autant.

Le rachat du légume et la confession sont les deux raisons qui me poussent à vous demander l'acquittement de ma cliente dans ce procès qui n'aurait jamais dû avoir lieu si la procédure avait été respectée.

Lenoil,
avocat au Barreau d'Alençon
01/06/1456

La prévenue se voit relaxée sous conditions qu'elle rachète ses biens aux prix vendus, soit des légumes à quinze écus chacun à la mairie de Mortagne.

Ztneik, Juge d'Alençon
2 Juin 1456