Procès ayant opposé Bellos au Duché d'Alençon
Bellos était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : ???
Nom du juge : Koreldy
Date du verdict : 04/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
*Une maigre pile de dossier sous le bras, le procureur prit ses aises, ce genre de dossiers étaient devenu d'une simplicité navrante, alors il aimait profiter de ces désolant instant pour boire une petite tasse de ' hihi faut pas le dire ! Une gorgé absorbées, le mystérieux breuvage fut reposé au bord de son estrade. Il débuta :*
Jeudi XXIII juillet 1457, affaire Bellos, accusé d'esclavagisme !
Résumons les faits : le XV juillet de cette même année, encore heureux me direz-vous, ça serait inadmissible, messire Bellos a embauché le roturier Domcece à travailler sur son champ pour la somme réprimandable de 12 écus, je n'ai pas à rappeler que suite au dernier décret du XV mai de l'an de grâce 1457, le salaire minimum imposé en Alençon est de 14 écus nets ! Je vais faire appel à ce paysan pour qu'il puisse témoigner des conditions insurmontables et insalubres dont il fut l'outil !
Je tiens également à souligner à la cour que cette homme n'est pas interpellé par les forces de l'ordre pour la première fois, il s'avère que le XXX juin de cette année, il avait déjà mis une embauche de ce type dont la prévôté fut averti, à son grand bonheur, la victime n'avait pas désiré porter plainte' peut être par crainte des représailles ou par trouble comportemental du au choc.
*Sans transition, il ouvrit le codex et en cita la loi :*
« Chapitre 3 ' Esclavagisme
(« Acte de mise en esclavage de quelqu'un qui se trouve ainsi sous la dépendance absolue, sous la domination, sous l'emprise d'un maître », « Ce qui a trait aux relations entre employeurs et employés »)
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et sera traduit devant la justice du Duché.
La peine pour esclavagisme va du remboursement de la différence entre le salaire effectivement constaté et le salaire minimum obligatoire, avec en sus une amende pouvant aller jusqu'à 100 écus plus une peine de prison et des peines alternatives.
Le remboursement doit se faire sous 7 jours. »
*Claquant l'ouvrage entre ses deux paume, il haussa la voie, constant que l'assemblée faiblissait suite à cette lecture, il le concevait, oiseuse :*
Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
bonjour voila j ai témoigner pour esclavagiste car g travailler pour lui que pour 11 ecus et la loi et de 15 ecus
*Esclavagisme, le lot quotidien des juges de nos jours, avec bien sur des affaire de révolte un peu dispatchée, entrecoupé d'escroquerie avec un léger de soupçons de haute trahison, les jours de fêtes.*
Messire bellos, notre beau duché a un panel de loi et c'est loi sont a respecté.Je présume que vous aviez connaissance des lois qui ont vigueur dans notre beau duché, si tel n'est pas le cas, vous en connaissez une dorénavant.J'ose espérer que vous ne recommencerez pas.
L'accusé est condamné a descendre au fond des mines alençonnaises pendant une durée de 3 jours, a rembourser la victime a hauteur de 3 écus et a un écus de frais de dossier.
Koreldy, Juge d'Alençon
04 aout de l'année 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus et à la peine de substitution suivante : L'accusé est condamné a descendre au fond des mines alençonnaises pendant une durée de 3 jours, a rembourser la victime a hauteur de 3 écus et a un écus de frais de dossier
"""Prescription"""affaire classée"""