Procès ayant opposé Cooljazz au Duché d'Alençon
Cooljazz était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Rheanne
Nom du juge : Leello
Date du verdict : 11/04/1457
Lieu concerné par l'affaire : Alençon
* Le Procureur s'avance à la barre *
Bonjour, je vais vous lire, l'acte d'accusation de Dame Rheanne, qui resume notre situation.
"Monsieur le Juge, Mesdames et Messieurs de la Cour,
Monsieur le Juge, nous Rheanne de Laval, Procureur en la Justice du Comté du Maine, nous présentons devant vous, pour vous exposer le cas de messire Cooljazz ayant été répéré par nos informateurs dans votre Duché.
En vertu du Traité de Coopération Judiciaire, signé le 18/07/1454 entre les Comtés du Maine et d'Alençon et de Touraine, nous demandons à votre cour d'agir en notre délégation.
Messire Cooljazz est accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir brigandé Messire Dono7601, habitant non Mainoise, sur le noeud entre Mayenne et Le Mans dans la nuit du 5 au 6-03-1457.
La plainte a été directement transmise à nos services qui l'ont enregistrée et contrôlée.
En effet, au regard du Livre V du coutumier du Maine, "l'acte de brigandage qui correspond à la substitution de richesses (marchandises et/ou écus) sur une personne physique (un villageois) ou morale (une institution) est un trouble à l'ordre public. Que sur une personne physique, cet acte constitue une agression sans qu'il y ait intention de tuer. L'acte de brigandage est un crime grave. Si les faits sont avérés devant la Cour de Justice la sanction sera la peine maximale de prison autorisée pour le niveau du brigand ainsi qu'une peine minimum de 50 écus (selon les finances disponibles du brigand de manière à ne pas le faire passer en trésorerie négative)." (Article 9.2)
Ce dossier a été directement traité dans le bureau du Procureur.
Cette personne doit être mise immédiatement en prison afin qu'il puisse faire face à ses responsabilités.
Je dépose devant vous la preuve du racket de Messire Cooljazz à l'encontre de la victime qu'il a dépouillé, lui subtilisant 86 écus et 6 miches de pain :
http://img5.hostingpics.net/pics/519648detrousser.jpg
De plus, à l'issue de ce malheureux événement, Messire Dono7601 a passé la nuit suivante en geôle arrivant dépouillé en la capitale, accusé de vagabondage.
Nous rappelons à cette personne, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu.
J'en ai fini votre Honneur et vous remercie d'avoir écouté lecture de notre accusation."
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"Ayant appris que l'accusé n'a pas daigné se présenter devant la cour de justice d'Alençon, je ne vous ferait qu'un court réquisitoire.
Comme je le dis souvent, "qui ne dit mot consent".
Messire Cooljazz ne prenant même pas la peine de s'expliquer ni de s'excuser, nous demandons à la cour d'Alençon de ne point faire preuve de clémence envers un tel individu."
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
"J'était en Anjou et je me suit dit pourquoi ne pas parir en voyage... Je suit partie en Bretagne uis quelque temps plus tard j'ai voulu revenir a Angers mais j'ai voulu passer par Le Mans pour visiter car ont me l'avait conseillé. Puis je suit passé par l'entrée qui vient de Mayenne. Le lendemain je me connecte je n'avait plus rien, plus un écus, plus ne miche de pain, plus de viandes enfin rien.... !J'ai été voir les évenements et il y avait ecrit : Le vagabondage est interdit das cette vile. VOus avez passé la nuit derrière les barreaux, comme un loque que vous ête (-1 PR)
Vous avez été racketté par Cooljazz
Vous vous ête battu avec Cooljazz (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé e vous, vous laissant inanimé dans un champ"
Je vous remercie de votre attention, Messieurs et Dames de la cour.
Fait au Mans, le 30/03/1457
Cooljazz était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Leello pris connaissance du réquisitoire et de l'affaire de racket qui s'était déroulée dans le Maine *
Bonjour à tous !!
Tiens un brigand !! Alors on aime bien faire de l'argent facilement sans se lever le matin ?
Seulement voilà cette fois vous vous êtes fait prendre !!
Et vous allez devoir répondre de votre erreur devant cette cours.
On ne peut impunément faire courir des risques à de braves gens. Vous rendez vous compte que avez laissé pour mort Messire Dono7601 dans un champ.
Vous êtes un sauvage !
Mais j'imagine que vous vous moquez de ce que je peux raconter et je pense qu'il y a peu de chance pour que vous changiez.
Allons donc à l'essentiel qui est pour nous de définir votre peine.
Je vous condamne à 2 jours de prison, ainsi qu'au remboursement de votre victime pour un montant de 120 écus. Ceci couvrira une partie des marchandises que vous lui avez dérobées ainsi que le remboursement de ses écus. Le tout accompagné de 5 écus de frais de dossier.
J'ose espérer que vous vous mettrez en contact avec messire Dono7601 afin d'effectuer ce remboursement.
* Leello referma le dossier et salua l'assemblée avant de sortir *
Leello
Juge d'Alençon
Le 11 Avril 1457
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ' une amende de 5 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à 2 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : ainsi qu'au remboursement de votre victime pour un montant de 120 écus
"""délai dépassé""" archivé