Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 17 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de sieur Ussgorve sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résident de Vannes en Bretagne, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 4 avril à Mortagne, et prévenu ce même jour par la douane en la personne du sieur Fedorus, alors douanier de Mortagne, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons sieur Fedorus, alors douanier de Mortagne, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Messieurs le procureur,

J'avoue avoir été surpris par votre traduction en justice. Cependant, je m'y rends de bonne grâce. Si j'avais su qu'un laisser passer était nécessaire pour circuler, j'en aurai fait la demande. Je suis voyageur depuis plusieus mois, je n'ai jamais troublé en quoi que ce soit l'ordre publique et je m'excuse de ne pas avoir fait les choses comme il aurait été bon que je le fasse. Je n'étais pas au courant que ce duché était fermé. Je ne suis ennemi de personne. Je voyage et est plaisir à voyager et rencontrer toutes personnes demeurant ici ou là. Je reste souvent plusieurs jours voir quelsques mois dans un endroit quand il fait bon y vivre et reprend ensuite ma route sans déranger qui que ce soit. Je ne veux pas être une gêne pour personne.
Je n'ouvre pas régulièrement mon courrier, veuillez m'en pardonné. Et sachez qu'il me plairairt de rester plus longtemps en cette belle ville de Mortagne.
Si un laisser-passer doit être rédigé, je vous serai reconnaissant de m'en faire établir un.
Mille excuses si j'ai dérogé à la règle, ce n'était nullement dans l'intention de nuire à l'ordre publique.
Je remets mon avenir entre vos mains.
Sachez que je suis honnête homme et que jamais personne n'a eu à se plaindre de moi.

Avec mon plus grand respect, monsieur le procureur.

Ussgorve de Ussfolk

Sieur Ussgrove,

Nous saluons votre honnêteté, mais l'infraction ayant été commise et la loi devant être connue de tous, nous ne pouvons demander la relaxe.

Concernant votre régularisation, nous vous invitons à prendre contact avec le Prévôt d'Alençon, dame Tsampa qui pourra vous accorder un laissez-passer.


Votre honneur,

Attendu que l'accusé a voyagé dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer malgré la fermeture des frontières ;

Attendu que l'accusé a reconnu les faits et souhaite régulariser sa situation ;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;

Nous demandons une peine pécuniaire symbolique d'un écu, ainsi qu'une régularisation de la situation de l'accusé par rapport à la fermeture des frontières, toujours effectives, sous deux jours après le verdict.

Fait le 24 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

Messire le Procureur,

J'ai bien conscience qu'aux yeux de la loi, j'ai commis une infraction. Nul n'est sensé ignorer la loi. Cependant, je n'ai pas commius cette infraction dans l'intention de désobéir à la loi en vigueur, bel et bien parce que je l'ignorais.
Afin de ne pas avoir de problème de circulation, j'ai déménagé depuis quelques jours à Mortagne afin de séjourner dans votre ville où j'ai rencontré la plus ravissante de demoiselle.
Messire, je me soumettrai sans protester à votre jugement et j'espère que votre coeur et votre honnêteté sera guidé votre clémence.

Je vous salue très sincèrement.

Ussgorve se retire.

*Elle se présente, le visage déterminé, quoi un peu rose, pour présenter son témoignage.*

Bonjour Votre Honneur,

Je suis Raisponce, récemment détentrice d'un élevage de mouton, à Mortagne. Je puis attester du Sire Ussgorve, qui se montre poli et agréable avec tout le monde. Je suis certaine qu'il fera de son possible pour se mettre en règle, afin de contenter la grande justice du comté de l'Alençon. Si il vous en plait, je m'en assurerai personnellement. Je sais que Votre Honneur sera juste, l'homme de part le monde commet des erreurs, celle-ci est aisément réparable et votre honneur jugera que personne jusqu'à présent n'a eu à en souffrir'
En espérant que mon témoignage vous agrée'

*Elle sourit timidement aux hautes instances du comté, s'incline bien bas, et se retire en remerciant de l'avoir écoutée*

Votre honneur,

Je vous apporte mon témoignage concernant cette affaire.
De cette personne, je n'ai reçu aucune demande de laisser passer, ni aucun courrier m'informant de son arrivée.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.


*Le prévôt salue et se retire en silence, laissant la place au prochain témoin.*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Messire, tout d'abord, sachez qu'il faut une autorisation de la duchesse pour s'installer en terres Alençonnaises. Même s'il semblerait que c'est déjà fait, je vais vous demander d'obtenir quand même cette autorisation, ça fera partie de la peine.

À cette obligation, j'ajoute une peine symbolique d'un écu.

Et, si je peux vous donner un conseil, ça serait de toujours contacter le prévôt de la contrée dans laquelle vous allez pénétrer, ne serait-ce que pour prévenir de votre arrivée. Et ça vous évitera de faire face à ce genre de désagrément.

Ainsi soit-il !

* Coup de marteau. *


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 30 Avril 1458.