Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 17 avril de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Opale666 sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour violation d'un décret ducal.

Le suspect, résidente de Carcassonne en Languedoc, est accusé d'avoir voyagé en terres alençonnaises alors que la fermeture de frontière est effective depuis le 21 mars par décret ducal. En outre, l'accusé n'a pas demandé, et de facto n'a pas obtenu de laissez-passer.

Entré en notre belle province ce 11 avril à Verneuil, et prévenu ce même jour par la douane en la personne de dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, l'accusé n'a pas régularisé sa situation en quittant le Duché d'Alençon ou en demandant un laissez-passer. En effet, le suspect séjourne toujours en Alençon ce jour.

Le décret ducal, comprenant l'article du livre des lois alençonnaises, est le suivant :


«Nous Deedlitt de Cassel d'Ailhaud,

Par la présente faisons savoir à tous que jusqu'à nouvel ordre la fermeture de frontière décidé par sa grâce Rose du Ried dict MissRose en date du 21 Mars 1458 est toujours d'actualité et que tout étrangers se trouvant sur le sol du duché d'Alençon se déplace à ses risques et périls et encours un procès pour Trouble à L'Ordre public.

LIVRE VI ' CODE PENAL
Opus 2 ' Des crimes et délits
Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2b ' De la violation d'un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d'un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l'ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.

Faict le 30 Mars 1458 à Alençon

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon »

Ainsi que l'annonce du prévôt d'Alençon :

" Nous, Tsampa d'Eusebius, Prévôt des maréchaux d'Alençon,

Informons les étrangers pénétrant en notre duché, que suite à la confirmation de la fermeture des frontières par Sa Grasce Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, duchesse d'Alençon, ils disposent d'une journée pour régulariser leur situation en quittant la province d'Alençon ou en justifiant leur présence sur notre sol.

Informons de ce fait que tous ceux qui ne suivront pas ces recommandations seront traduits en justice pour Trouble à l'Ordre Public.


Faict au Château d'Alençon,
le 31 du mois de Mars de l'an de grâsce 1458



Tsampa d'Eusebius
Prévôt des Maréchaux d'Alençon "


Nous invitons dame Littlerosie, alors douanière de Verneuil et Prévôt adjoint d'Alençon, ainsi que dame Tsampa, alors prévôt des maréchaux d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 17 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a voyagé dans le Duché d'Alençon sans laissez-passer malgré la fermeture des frontières ;

Attendu que l'accusé a été prévenu par la douane dès son entrée sur le territoire mais qu'aucune régularisation de sa situation n'a été faite via demande d'un laissez-passer ou en quittant le territoire alençonnais ;

Attendu que l'accusé ne daigne pas venir se défendre;

En vertu du décret ducal, de la fermeture des frontières, ainsi que de l'article 624-2b, de la violation d'un arrêté municipal ou ducal ;

Nous demandons une peine pécuniaire de 30 écus, ainsi qu'une régularisation de la situation de l'accusé par rapport à la fermeture des frontières, toujours effectives, sous deux jours après le verdict.

Fait le 24 avril 1458
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Rosie s'avanca à la barre, et salua poliment la Cour, inclinant la tête légèrement...


Je vous souhaite le bonsoir, Votre Honneur...mesdames et messieurs de la Cour..

Je tiens à témoigner ce jour en ma qualité d'Adjointe au Prévôt d'Alençon, que l'accusé a bel et bien été prévenu par courrier des douanes au jour de son arrivée sur notre territoire alençonnais ...qu'il a reçu tout renseignements utiles pour être "en ordre de passage" ,et meme qu'il a du recevoir un courrier de rappel des douanes aussi.... mais qu'il n'a apparament pas daigner régulariser sa situation.

*sourit avec un air angélique*

voilà voilà voilààà, je n'ai rien d'autre à ajouter, Votre Honneur...

*Se retire et reprend place dans la salle*

Votre honneur,

Je vous apporte mon témoignage concernant cette affaire.
De cette personne, je n'ai reçu aucune demande de laisser passer, ni aucun courrier m'informant de son arrivée.
Je n'ai rien d'autre à ajouter.


*Le prévôt salue et se retire en silence, laissant la place au prochain témoin.*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Dame...

* Le juge se tourna dans tous les sens, cherchant l'accusée de yeux. *

Bon elle n'est pas là semble-t-il...

Eh bien, j'aimerais que quelqu'un lui signale qu'elle est jugée coupable de trouble à l'ordre public.

Elle aura donc pour obligation de régulariser sa situation au plus vite. Et à ceci, je rajoute une amende de 30 écus en prélèvement direct.

En somme, je vous ai bien écouté monsieur le procureur !

* Petit sourire du jeune homme tout en faisant retentir le coup de marteau. *

Ainsi soit-il !


Kelkun,
Juge d'Alençon.
Le 30 Avril 1458.