Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 09 juillet de l'an de grâce 1458 débute le procès du Dame Tsampa sous l'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit d'une profession.

Le suspect est accusé d'avoir vendu 3 couteaux à 15 écus/pièce sur le marché d'Alençon le 4 juillet 1458, au sieur Ptitcoeur2belin. L'accusé cultivait du maïs au moment des faits, nous retenons donc l'usurpation du droit d'une profession.

Dame Manuelam, Maire d'Alençon, a envoyé un premier où l'accusé et celle ci lui apprenait qu'elle venait de changer son champ de moutons en maïs et donc avait mis en ventre les couteaux qu'elle avait encore en a possession. Malheureusement Dame Tsampa avait pas demandé d'autorisation préalable auprès de la mairie.


Articles tirés des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI ' CODE PENAL
Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.


Nous invitons sieur Ptitcoeur2belin, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.


Fait le 09 juillet 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

*Tsampa arriva au tribunal accompagnée de son avocat, Maitre Miosotis.
Elle salua les personnes présente, et s'inclina devant le juge*

Votre Honneur, le Bonjour.

J'ai choisi Maitre Miosotis pour me représenter lors de mon procès.
Je lui laisserai donc le loisir de s'exprimer afin de prendre ma défense dans cette affaire.

*Sepa se leva et sortit son livre des lois pour annoncer le réquisitoire*

je vous relis l'article de lois

*ouvre le code penal*

Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

Je trouve regrettable qu'il n'y ait pas eu réparation à l'amiable et que Messire Ptitcoeur2belin en arrive à porter plainte. Si vous jugez l'accusé coupable, je propose une amende de 30écus comme le stipule la loi.

Malgré tout, bien que Dame Tsampa,que je respecte, soit membre du Conseil Ducal,ce ne lui donne pas des droits de ne pas respecter la loi mais plutôt de montrer l'exemple. J'espère que cela ne se reproduise plus.

Vostre honneur, je n'ai rien à rajouter.

*le procureur se rassit à sa place*

*Tsampa en écoutant le réquisitoire du procureur commençait à trouver grotesque cette histoire de couteaux.
Elle avait un avocat, autant lui demander d'intervenir.

Se raclant la gorge, pour que tout le monde entende elle appela Miosotis à la barre.*

Maitre?
Puissiez vous venir encore?

Miosotis se leva, saluant la cour.

Bonjour à tous,
Je viens ici défendre Dame Tsampa, dont sa place icelieu ne devrait pas être. En effet, je commence par le début, Dame Tsampa a en effet vendu ces trois couteaux pour une somme modique alors qu'elle les a surement acheté plus cher ailleurs. Le maire ou la personne qui les a achetés va surement faire un bénéfice sur la revente de ces couteaux ou sur le fait qu'il va les utiliser pour sa propre utilisation. Cependant aucune preuve ici à faire pencher la balance mais juste les faits avec lesquels nous voyons tout de suite que l'intention de Dame Tsampa n'était nullement de nuire à qui que ce soit, au contraire.
Maintenant, j'en viens à ce qui remet en cause toute l'instruction policière, les services de police n'ont pas contacté ma cliente et aucune proposition d'arrangement à l'amiable n'a été faite. Je vous rappelle la loi qui doit être égal pour tout Alençonnais :

« Art. 531-1 ' Généralités
Cette procédure de conciliation à pour but de régler rapidement et sans passage devant la cour de justice une infraction de type d'escroquerie simple ou d'esclavagisme.
Les cas de récidive ou d'escroquerie d'envergure (à l'appréciation de la Prévôté) ne sont pas concernés.
Pour bénéficier de cette procédure, le prévenu doit avoir manifesté sa volonté de régler l'affaire sous trois jours après réception du courrier de l'agent chargé de l'enquête et l'affaire doit être réglée sept jours après la proposition de l'officier de police pour régler l'affaire. »

D'une, la personne en charge de l'affaire, Dame Manuelam, qui je le rappelle n'est pas un policier, n'a pas contacté Dame Tsampa pour quelconque arrangement à l'amiable de ce cas simple « d'escroquerie » comme il l'est dit dans l'acte d'accusation. Devant cette erreur flagrante, je demande réparation et la relaxe immédiate de ma cliente. Car bien que les faits soient là, les services de police ont, en plus d'avoir mal fait leur travail, subi la pression d'une personne achetant par trois des couteaux afin de n'en laisser aucun à ses confrères, et énonçant clairement ses intentions de nuire à Dame Tsampa. Je vous joins le courrier d'on vous connaissez l'existence :

« Expéditeur : Ptitcoeur2belin
Date d'envoi : 2010-07-06 00:27:58

Bonsoir,

Pas de permission demander alors c'est contre les texte de lois en vigueur.
Voila mon point de vue, on a pas hesitez a nous menacer (cyr,caius,ashrag,et moi) x fois, y compris le president de la federation de proces pour haute trahison.
Donc pas de pitier, on a perdu notre ami cyr a cause d'elle et nabel et ses acolytes.
Donc proces point barre.
Et si ya pas d'amende, t'inquiete je n'hesiterais pas a le signaler sur ma taverne avec mes mots.

Cordialement tic »

Cette lettre prouve exactement l'état d'esprit malveillant de cette personne qui ne respecte même pas un conseiller ducal et qui a d'ailleurs promis de porter atteinte à la réputation de ma cliente.
Je vous remercie de m'avoir écouté en espérant que ce genre d'erreur volontaire ne se représente plus à l'avenir.

Miosotis se représenta devant la cour, les paroles du procureur encore dans sa tête.

- Monsieur le Juge, la cour, vous venez d'entendre tout comme moi que le Procureur admet qu'il soit déçu qu'il n'y ai pas de règlement à l'amiable entre les deux parties. Cependant, cela aurait exister si la seule demande avait été faite à Dame Tsampa, mais elle n'a reçu aucune demande en ce sens. Devant le manque flagrant de respect de la part des services de police envers ma cliente que le Procureur vient de reconnaître, je demande comme précédemment la relaxe de ma cliente et que cela serve de leçon à ceux qui lui veulent du mal. Tsampa est effectivement membre du conseil ce qui aurait du obliger les policiers a faire encore plus attention à l'affaire, au lieu de la juger d'avance...

Merci de m'avoir écouter, ce fût un plaisir.

Bonjour,

04-07-2010 01:20 : Vous avez acheté à Tsampa 3 couteaux pour 15,00 écus.

Voila, j'ai acheter 3 couteaux a madame Tsampa, cette dernière n'a demander aucune dérogation pour revendre ses couteaux auprès de la mairesse Manuelam.

Conformément au texte en vigueur et ce sans autorisation au préalable, je vous demande donc de statuer sur cette usurpation du droit d'une profession.

Merci de m'avoir écouter.

Cordialement.

*Louis se racle la gorge, premier procès, coeur batant, il prend la parole.*

J'ai bien pris note au désir de l'accusée Tsampa icy présente du non-désir de nuire à son prochain, en vendant des couteaux à ba prix, reste d'une culture précédente. Cecy dict, la loi est la loi et il faut la respecter.

Effectivement comme l'a stipulé nostre procureur, le statut de Tsampa ne lui donnent aucunement le droit d'estre traité différemment de tout bon citoyen alençonnais.
En conséquence de quoy, comme tout bon alençonnais, Tsampa aurait dû avoir droit à un arrangement comme pour tout cas d'escroquerie non récidiviste. Depuis quand la justice peut-elle se permettre de juger de telle manière ?!? Afin de ne poinct plus nuire à la justice de ce duché, je déclare sans attendre la relaxe. Et que l'on ne vienne plus me rapeller cette honteuse affaire.

*Deux coups de marteaux scellèrent le verdict.*