Procès ayant opposé Christie au Duché d'Alençon
Christie était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Levan14
Nom du juge : Ztneik
Date du verdict : 02/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Mortagne
*Levan14 pris le dossier suivant et l'ouvrit.*
Bonjour. Nous sommes présent aujourd'hui car vous n'avez pas respecté le grille des prix maximal à Mortagne.
En effet le prix du bois est limité à 4 écus et vous en avez vendu à 5.00 écus. Donc soit 1 écus plus cher! Savez vous qu'en faisant cela les personnes qui on besoin de bois perde, s'ils doivent vous en acheter 6 (comme les boulangers), perdent 6 écus. De plus vous qui êtes bucherons vous gagné plus que le salaire que vous devriez avoir.
*Levan14 pris une feuille et lu*
DECRET MUNICIPAL MORTAGNE LE 14/05/1456
GRILLE DES PRIX APPLICABLES SUR LE MARCHE DE MORTAGNE:
Ventes Mairie
1kg de Minerai de fer : 20, 50 écus
Fruit : 11,50 écus
Poisson : 22 écus
Ventes marché
Bois : 4,00 écus
Laine : 13,50 écus
Peau : 16 écus
...
Alors qu'avez vous à dire pour votre défense? Si vous désiré un avocat faites le moi savoir dans les plus brefs délai par pigeons voyageur.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors? Vous n'assumez pas vos actes? Ou bien on vous a ptet coupé la langue? Mais bon voilà les fait sont la et vu que vous ne le nié pas c'est que c'est vrai :D.
*Levan14 se tourna vers le juge*
Je propose donc pour cette personne une peine de 30 écus + le remboursement de la personne.
Bonjour,
J'assume totalement avoir vendu du bois à 5 écus à la place de 4 écus comme indiqué dans la grille des pris que je avais d'ailleurs omis de consulter. Pour ma défense, je dirai tout simplement que 1 écus plus cher n'est pas exorbitant par rapport à d'autres prix appliqués sur le marché(2 ou 3 fois plus élévés). Je suis très étonnée d'être en procès. Un avertissement aurait suffit puisque maintenant je consulte la grille régulièrement la grille des prix. Je suis donc prête à rembourser cette petite somme. Je ne pense pas avoir commis une faute aussi grave. A vous de juger.
Pour le non-respect d'un décret communal, la prévenue est jugée coupable et s'acquittera d'une amende de douze écus.
Ztneik, Juge d'Alençon
2 Juin 1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus