Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 1er juillet de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Laetimy, résident à Mortagne, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour le fait d'avoir acheté trop de produits sur le marché de Mortagne.

L'accusé a été vu par Messire Nodo le 10 juillet 1458 qui a été informé le Messire Legoldy qui a envoyé un courrier immédiatement. L'accusé a été plus qu'insultant lors de sa réponse alors qu'il y aurait pu avoir un arrangement à l'amiable en bon et du forme.

Pour preuve :
10-07-2010 09:30 : Vous avez vendu à Laetimy 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
10-07-2010 09:30 : Vous avez vendu à Laetimy 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
10-07-2010 09:30 : Vous avez vendu à Laetimy 10 miches de pain pour 5,95 écus.
10-07-2010 09:30 : Vous avez vendu à Laetimy 3 miches de pain pour 5,95 écus.

Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

*******
Nous, Oceade, maire de Mortagne,

En accord avec le conseil ducal,

Suite aux achats massifs effectués sur le marché de Mortagne, achats qui déstabilisent l'équilibre économique de la ville, et privent les
habitants des ressources qui leur sont nécessaires,

Déclarons que l'achat de marchandises en grosses quantités est dorénavant interdite, et ce jusqu'à stabilisation du marché (mesure temporaire
donc)

Déclarons que l' achat des marchandises suivantes est dorénavant limité au nombre indiqué ci-après, par jour et par habitant :

Miches de pain : 2
Viandes : 2
Poissons : 2
Sacs de maïs : 10
Fruits : 3
Légumes : 3
Lait : 3
Carcasses de cochon :10
Carcasses de vache : 5
Sacs de farine : 12
Sacs de blé : 10

Déclarons que tout achat dépassant la quantité indiquée doit être soumis à une autorisation municipale.

Déclarons que tout manquement à ce décret est passible de sanction judiciaire.

Adopté le 15 Mai 1458 à Alençon.

Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
Duchesse d'Alençon
*******

Nous invitons à la barre Messire Nodo et Messire Legoldy.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 02 aout 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

Suite au courrier de Nodo, j'ai remis en vente l'ensemble des articles après l'en avoir informé. Il a choisi de ne racheter qu'une partie de la marchandise. Ayant besoin de manger, j'ai donc sortie après 36 heures ces denrées du marché afin de pouvoir manger. Mr Nodo était informé.
Pour ma défense je précise avoir également informé Mr Nodo de mon ignorance quand a ces directives de la mairie.
Depuis, j'achète, plus souvent et donc en moindre quantité.

*Sepa se leva*

Etant donné que l'affaire a été réglé à l'amiable,je propose que l'accusé soit relaxé en espérant que cela ne se reproduise plus.

Je suis tout à fait de l'avis de l'accusation.

*Louis prit la parole.*
En ce plopeux 9 aout 1458, sa plopicence Louis d'Appérault dict Tchouné va rendre son verdict.

Puisque les deux partis ont pu s'arranger à l'amiable et que l'accusation demande la relaxe, je déclare la relaxe.

Laetimy, que je ne vous revois plus en ces lieux !

La séance est levée !

*S'en suivirent les plopiques coups de marteau.*