Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 08 juillet de l'an de grâce 1458 débute le procès du sieur Edwouard sous l'accusation d'escroquerie pour usurpation du droit d'une profession.

Le suspect est accusé d'avoir vendu 2 miches de pain à 6,10 écus/pièce sur le marché d'Alençon le 4 juillet 1458, au sieur Ptitcoeur2belin. L'accusé ne cultive ni n'élève rien au moment des faits, nous retenons donc l'usurpation du droit d'une profession.

Dame Manuelam, Maire d'Alençon, a envoyé un premier où l'accusé réponds que cela était surpris de ce qui lui arrivait car il le faisait depuis bien longtemps. Dame Manuelam lui a renvoyé un courrier le 6 juillet et celui ci n'a daigné répondre par la suite.

Rajoutons de l'acte a été refait le 8 juillet donc l'accusé n'a pas l'air de vouloir suivre les lois bien que sa marraine soit Dame Tsampa dont elle aussi avait commis une infraction de ce genre la semaine dernière.


Articles tirés des livres des lois alençonnaises :


« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 ' Des crimes et délits

CHAPITRE 2 ' De l'escroquerie
(« Soutirer quelque chose à quelqu'un de manières frauduleuses », « Tout ce qui a trait à un enrichissement indu ou à une action économique »)
Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

CHAPITRE 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 ' Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2e ' De l'incivilité
Constitue un acte d'insubordination, le refus pour un citoyen de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de falsification d'indices, la réalisation, la modification ou la simple utilisation d'indices matériels modifiés et destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat (concerne les accusés mais aussi les avocats).
Constitue un acte de faux témoignage, la tenue de propos volontairement erronés ou l'omission volontaire d'informations au cours d'un procès lors de la comparution en tant que témoin.
Ces délits d'incivilité sont passibles d'une amende de1 à 200 écus ainsi qu'une peine de prison et des peines alternatives. »


Nous invitons dame Manuelam, alors Maire d'Alençon, ainsi que le sieur Ptitcoeur2belin, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.


Fait le 08 juillet 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

*Paraitrait que quand il faut il faut ! Bon c'est forcement il aurait préféré faire ça en place publique .. mais on n'avait pas répondu à ces pigeons ! Oui le peuple avait le droit de savoir quels idiots les gouverner ! mais bon ! Un soir en taverne, un retour à l'auberge quelques mètres plus loin bien difficile, un bougre l'avait tabassé, un homme de main de la mairesse peut être, et l'avait laissé pour mort dans les ruelles sombres de la Belle Alençon ! C'est donc le nez de travers, la paupière droite (très important) fermée et gorgée de sang, la joue d'un violet à en faire rougir les porcs (pas de logique chercher pas) qu'Edwouard, dict Ed, pour les intimes, c'est à dire pas ici, fit son entrée au tribunal. Connait déjà ces lieux ? moment d'interrogation pour lui même.... humm peut être bien,ou peut être bien que pas ! enfin bref, un pied devant l'autre, la démarche pas tout à fait nette, le grand vagabond fait son entrée dans la salle de jugement*

M'sieur, dame, bien l'bonjour !

*Et Edwouard écoute l'acte d'accusation, signe de tête de droite à gauche et non de gauche à droite, enfin si mais en deuxième, pour montrer son désaccord. Et puis vint son tour à lui de parler, alors le gueux se lève du banc des accusé, manque de se casser la gueule au passage, ricanne parce que c'est toujours bien de se moquer de soi, et avance légerement.
Inclinaison respectueuse, ou presque !*

B'jour !
Euh, c'est un peu n'importe quoi cet acte d'accusation là !
En effet j'ai bien reçu une lettre de la bourgmestre me disant que je n'avais pas le droit de vendre sur le marché d'Alençon. Je lui ai répondu, respectueux il me semble, celle ci m'a renvoyé un pigeon avec un extrait de loi ! Qu'est ce que vous voulez que je réponde à ça franchement !
"Oh trop gentil merci de m'apprendre le codex, j'en prends bonne note"... je suis pas sur que ça aurait fait avancer cette histoire !

Moi je voudrais savoir ! Pourquoi est ce qu'on m'a pas proposé un arrangement à l'amiable ! non parce qu'un rappel de loi c'est pas vraiment ce que j'appelle un compromis ... ou alors je suis borné et il me faut des phrases complètes à moi ... possible tiens !

Si je ne me trompe pas, les textes de loi disent ça aussi :

« Art. 531-1 � Généralités
Cette procédure de conciliation à pour but de régler rapidement et sans passage devant la cour de justice une infraction de type d�escroquerie simple ou d�esclavagisme.
Les cas de récidive ou d�escroquerie d�envergure (à l�appréciation de la Prévôté) ne sont pas concernés.
Pour bénéficier de cette procédure, le prévenu doit avoir manifesté sa volonté de régler l�affaire sous trois jours après réception du courrier de l�agent chargé de l�enquête et l�affaire doit être réglée sept jours après la proposition de l�officier de police pour régler l�affaire. »

D�une, la personne en charge de l�affaire, Dame Manuelam, qui je le rappelle n�est pas un policier, n�a pas contacté Dame Tsampa pour quelconque arrangement à l�amiable de ce cas simple « d�escroquerie »

Oui m'a envoyé une lettre pour me dire que je n'avais pas le droit. Oui on m'a envoyé une copie des textes de loi, mais on ne m'a jamais proposé de racheter mes fautes ! enfin si on peut appeler une faute !

Vous dites Messire ? Dame comment ? Tampa ? connais pas... je n'ai aucune marraine, aucun parrain, figurez vous que je ne suis pas aristotémachin, mais chuut faut pas le dire sinon je vais me faire cramer ! Je pense que vous êtes erreur sur la personne là ...
Bref, je vous demande donc de bien vouloir abandonner les charges contre moi au vu du nom respect de l'article 531-1 et des erreurs commises sur ma personne ! peut être vous vous trompez de gars ! possible savez ! une bière en trop et hop ! Je peux même m'engager à trouver un terrain d'entente avec la dame bourgmestre si vous voulez ! En plus là je suis un peu pressé je vous cache pas ! faut que je reparte sur les routes !

*salutations et Ed va se rassoir sur le banc des accusés ! Sont fous ces alençonnais, sont fous !*

*Sepa se leva et sortit son livre des lois pour annoncer le réquisitoire*

comme dit par Dame Manuelam, l'accusé a continué son foutoire sur le marché alors qu'il était prévenu qu'il n'avait pas le droit sans autorisation donc votre honneur, permettait moi de mettre en doute la bonne volonté de l'accusé

*ouvre le code penal*

d'après l'article,que je recite encore une fois:

Art. 622-3 ' De l'usurpation du droit d'une profession
Tout achat ou vente fait par un individu, des denrées qu'il ne peut, de part sa profession ou sans autorisation, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée est considéré comme de l'escroquerie. Concernant la vente ceci n'inclue pas les produits des "cadeaux divins" s'ils sont en petite quantité.
L'accusé pourra se voir condamné à une amende égale à la somme des denrées dont il est question à 10 fois cette somme avec une peine de prison et des peines alternatives.

L'accusé ayant continué,je ne sais combien de fois de revendre son pain, je n'ai pris en compte qu'une quinzaine de miche.

La peine que je demande est une amende de 150écus et 3jrs d'emprisonnement pour les récidives.

*le procureur se rassit à sa place*

Ed assis sur .. euh debout dans un coin du tribunal écouta le procès se dérouler ! Dieu que le procureur était mauvais, et qui plus est doté d'une grande imagination. Un sourire refoulé sur le visage, après avoir écouté tant de témoignages peu Aristotéliciens, puis la venue de sa soi disant marraine qu'il avait fait quérir... Moment tant attendu, Edwouard s'avança et en fasse du juge s'exprima*

Sieur le Juge !
Quel procès ! Quelle honte !
J'espère bien que dans votre grande sagesse vous n'accorderez pas attention à la peine demandée contre moi !
Car oui Sieur le Juge, je vois bien les témoignages, les uns plus douteux que les autres, amené à punir non ma personne mais une autre !
Cette dame je ne la connais pas, et m'en contre fiche d'ailleurs, mais ce procès n'est pas du tout équitable !
Aucune demande d'arrangement à l'amiable ne m'a était proposée, et à ce jour, le 8 juillet 1458, les faits qui me sont reprochés au début de ce procès, sont la vente illégale de deux miches de pain ! Maintenant mon infraction est de 15 miches ! Dites moi comment j'aurai pu en vendre, alors quand ce doux jour d'été je me trouve ici même, devant vous, dans ce tribunal !
3 jours de prison et je ne sais pas combien d'écus pour 2 miches de pain ? j'espère que c'est une erreur de votre procureur !
Ce procès est une farce, et pour tout les vices de forme qu'il contient je demande à être relaxé ! Demande légitime !

*La brune hérautique en procès elle aussi pour une histoire de couteaux, achetés par le même sieur que celui qui accusait l'accusé ici présent fut fort étonnée d'entendre son nm prononcé alors qu'elle n'avait rien à faire dans cette histoire là.

Mais comme l'homme qui avait vendu des pains l'avait faite appelée, elle ne pu que venir s'exprimer.*

"votre honneur, bien le rebonjour.

Je ne sais pas pourquoi cet homme vient me faire témoigner ici, puisque je ne le connais pas. Et c'est pourquoi quand j'entends Petitcoeur2belin affirmer que je suis la marraine de cet homme je ne peux qu'être surprise, les seuls filleuls que je me connaisse devant Aristote étant feu mon défunt mari, ASR et Nabel de Volvent.

Je ne peux donc que dire que voici un faux témoignage de la part de celui que l'on connait sous le surnom de Tic, afin, encore une fois, de nuire à ma réputation.

Ce sera tout votre honneur.


[HRP: pour rappel, les fiches de personnages sont HRP]

Bonjour,

J'ai acheter 2 miches de pains le 04 Juillet dernier.
04-07-2010 09:30 : Vous avez acheté à Edwouard 2 miches de pain pour 6,10 écus.

Ce dernier n'est pas boulanger et donc fait une usurpation du droit d'une profession.

En plus il reconnait que cela n'est pas la premiere fois qu'il revend des miches de pains.

Malgré un courrier de la mairesse, ce dernier a re-editer son geste en revendant encore des miches de pains.

Il ne s'est meme pas reconnaitre sa marraine officiel (dame tsampa) et nie la connaitre !!!!

Cela ne m'etonne guere, encore il faudra qu'il s'explique comment il fait pour vendre des miches de pains alors qu'il est pas boulanger !!!

Voila je vous laisse statuer sur cette affaire.

Merci cordialement

*Manuelam s'approcha de la barre pour témoigner*

Bonjour votre Honneur.
Le 05 juillet dernier j'ai reçu un courrier du sieur Ptitcoeur2belin m'informant qu'il avait acheté du pain à l'accusé alors que celui-ci n'était pas boulanger.
J'ai immédiatement fait un courrier au sieur Edwouard pour lui demander d'arrêter de vendre des marchandises sans autorisation.
Mais celui-ci n'a pas pris mon premier courrier au sérieux, me répondant je cite: "Si il est ici un crime que de celui de vouloir aider, qu'on me mette en procès cela m'inporte peu!".
Messire Edwouard n'étant pas alençonnais, je lui ai donc envoyé une copie de nos textes de loi sur l'usurpation du droit d'une profession et je lui ai rappelé pour la deuxième fois qu'il fallait qu'il demande une autorisation.
J'attendais bien sur une réponse de sa part pour trouver un arrangement mais l'accusé n'a pas daigné me répondre et a continué à vendre ses marchandises jusqu'au 09 juillet alors qu'il était déjà en procès.
Le sergent de police Robindesbois lui a même demandé de racheter 9 miches de pain à 6,50 écus mais sans succès.

L'accusé ne se considère pas hors la loi et compte poursuivre ses transactions en Alençon sans demander l'accord de la mairie.

*Manuelam déplia une lettre de sa poche*
Pour preuve, un extrait d'un courrier écrit par messire Edwouard avec un villageois:
"La prochaine fois que je repasse ici, sous peu, donc je vous ramènerez du pain ! Comptez sur moi !
Avez vous besoin d'autres denrées ?"

Je ne suis pas contre commercer avec des MA mais sans collabarotion cela ne pourra que déstabiliser le marché.

Voilà, j'en ai terminé votre Honnneur.
Merci de m'avoir écouté.

*Exaspéré de ces mesquinerie qui ne faisait que salir les murs de cette salle d'audiences et à titre plus étendu, la gargote, sur des faits qui n'était pas sans rapport avec les sous entendu, le Juge, qui avait eu l'occasion de méditer sur l'affaire, trouvait qu'il était puéril de s'attarder d'avantage.*

Greffier, notez sans attendre la date du 27 juillet 1458. C'est en ce jour que Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon;

Attendu le concourt d'hostilité des deux partis;

Attendu l'évidente non volonté de la défense de nuire à ses voisins boulangers mais au contraire de servir les habitants de son village, chose que nous désirons tous en fait;

Relaxons l'accusé sur les conditions suivantes:
Qu'il cesse l'activité pour laquelle il comparait ici aujourd'hui ou alors qu'il devienne boulanger afin d'exercer son métier en toute légalité.
Un second procès ne serait pas à son avantage, j'espère qu'il l'entend.

*Un coup de marteau se fit entendre dans la salle, le juge quitta son pupitre.*