Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 1er juillet de l'an de grâce 1458 débute le procès de dame Arletty, résident à Lisieux en Normandie, sous l'accusation de Troupe de l'Ordre Public pour avoir acheté des marchandises en trop grande quantité sur le marché d'Alençon en période de pénurie.

L'accusé a été vu par dame Manuelam le 25 juin qui a été informé le Messire Sir_hugo qui a envoyé un courrier immédiatement. N'ayant toujours pas de réponse suite à cette missive, nous constatons que l'achat était volontaire et n'a aucune envie de réparer cette erreur.

Pour preuve : 2010-06-25 11:50:26 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 6,41 écus à Arletty.

Article tiré des livres des lois et décrets alençonnais :

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Nous, Nabel de Volvent, maire d'Alençon,
En accord avec le conseil ducal,

Suite aux achats massifs effectués sur le marché de la capitale, achats qui déstabilisent l'équilibre économique de la ville, et privent les habitants des ressources qui leur sont nécessaires,

Déclarons que l'achat de marchandises en grosses quantités est dorénavant interdite, et ce jusqu'à stabilisation du marché (mesure temporaire donc)

Déclarons que l' achat des marchandises suivantes est dorénavant limité au nombre indiqué ci-après, par jour et par habitant:


* Miches de pain : 2
* Viandes : 2
* Poissons : 2
* Sacs de maïs : 10
* Fruits : 3
* Légumes : 3
* Lait : 3
* Carcasses de cochon :10
* Carcasses de vache : 5
* Sacs de farine : 12
* Sacs de blé : 10



Déclarons que tout achat dépassant la quantité indiquée doit être soumis à une autorisation municipale.

Déclarons que tout manquement à ce décret est passible de sanction judiciaire.


Fait à Alençon,
le 31 ème jour de mars 1458
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Nous invitons à la barre Dame Manuelam, Maire d'Alençon et Commissaire aux Mines
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 30 juillet 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Sepa se leva et déclara*

N'ayant aucune réponse de l'accusé,nous pouvons conidéré qu'il ne souhait en aucun cas réglé le litige.
Je demande donc une amende de 50 écus

*sort le livre du code pénal*
ce réquisitoire a été fait avec l'aide du Livre VI du Code Pénal:

Art. 624-2b � De la violation d�un arrêté municipal ou ducal
Toute violation d�un arrêté municipal ou ducal entraînera des poursuites pour trouble à l�ordre public sauf si cela est stipulé dans le dit décret ou arrêté.
Cela ne concerne pas les cas simples de spéculation.
Les peines vont de 1 à 500 écus avec peines de prison et peines alternatives.


le 9juillet 1458
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Manuelam s'approcha de la barre pour témoigner*

Bonjour votre honneur.
Le 25 juin dernier, l'accusée ici présente a acheté 10 miches de pain d'un coup à la mairie sur le marché ne respectant pas le décret d'interdiction d'achat de marchandises en grande quantité.
Malgrè un courrier immédiat des forces de police, Dame Arletty n'a pas daigné donné de réponse ni corriger son erreur.
Voilà tout votre honneur.

*Pour l'un de ses dernier jugement du mandat, c'est quelque peu pressé que le juge devait le rendre. Il prit tout de même soin de ne rien omettre, tout en suivant la procédure habituelle.*

Greffier, veuillez rédiger qu'en ce 26 juillet 1458, Nous Shynai du ried, Juge de l'intransigeant et bientôt renaissant Duché d'Alençon,

Attendu la non présence de l'accusé à son propre procès et la manifestation du non désir de se défendre;

Attendu les faits irréfutables présentés devant nous;

Déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et l'amendons de la somme de 25 écus, qui est approximativement le prix des 4 miches vendu en trop.

*Martellement leste.*